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Résultats de la recherche

  • 1

    Mobilisation. - Formation de 300 bataillons.

    Date

    1848-1850

    Cote

    4 R 136

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Deuxième République.
    • Mobilisation. - Formation de 300 bataillons.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 2

    Pièces par communes.

    Date

    An VIII-1813

    Cote

    4 R 2

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • De la Révolution à 1812.
    • Réorganisations successives.
    • Pièces par communes.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 3

    Échevis - Saint-Jean-en-Royans.

    Cote

    4 R 140

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Deuxième République.
    • Pièces par communes.
    • Échevis - Saint-Jean-en-Royans.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 4

    Classe 1866.

    Date

    1868

    Cote

    4 R 158

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobile. - Loi du 1er février 1868.
    • Registres exceptionnels de la guerre 1870-1871.
    • Listes du contingent.
    • Classe 1866.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 5

    Inspection de l'Armement.

    Date

    1849-1851

    Cote

    4 R 138

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Deuxième République.
    • Inspection de l'Armement.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 6

    1813

    Cote

    4 R 287

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.
    • 1813

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 7

    Jurys de révision.

    Date

    1831-1843

    Cote

    4 R 123

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Application des lois des 22 mars 1831 et 19 avril 1832.
    • Jurys de révision.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 8

    Cadres.- Officiers : correspondance, listes et états nominatifs, état de services, extrait du registre des actes de la sous-préfecture, instructions, arrêtés. Sous-officiers : états nominatifs, correspondance (1813). Pièces individuelles : correspondance, congé de réforme et état de services, arrêtés de nominations (1813-1814).

    Date

    1813-1814

    Cote

    4 R 25

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Organisation du sénatus-consulte du 3 avril 1813 et...
    • Cadres.- Officiers : correspondance, listes et états...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 9

    Versements.

    Cote

    4 R 271

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Masses.
    • Générale.
    • Versements.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 10

    Échelle départementale. - Généralités : correspondance, état, facture, avis, certificat de prise en charge (1870-1872). Armement : reçus, correspondance, bons, avis d'expédition, lettre de voiture administrative, états (1870-1871). Transports : correspondance, circulaires, lettre de voiture administrative, modèle de registre des ordres de transport (1870-1871). Lieutenant d'habillement (M. Goudey) : arrêté, correspondance, délibération (1871-1872). Commission administratrice de réception des objets d'habillement et d'équipement : correspondance (1870).

    Date

    1870-1872

    Cote

    4 R 177

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Équipement.
    • Échelle départementale. - Généralités : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 11

    Organisation.

    Date

    1870-1878

    Cote

    4 R 189

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Liquidation et emploi du remboursement des taxes imposées...
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 12

    1807

    Cote

    4 R 281

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.
    • 1807

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 13

    Renouvellements.

    Date

    1813-1814

    Cote

    4 R 41

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Organisation du sénatus-consulte du 3 avril 1813 et...
    • Contingents d'activité.
    • Renouvellements.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 14

    Recettes et dépenses.

    Cote

    4 R 272

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Masses.
    • Générale.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 15

    Marchés.

    Date

    1816-1818

    Cote

    4 R 341

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie départementale.
    • Comptabilité.
    • Marchés.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 16

    Ordonnance royale du 16 juillet 1814. - Organisation : correspondance, circulaires, ordonnances du roi, extraits des décrets, règlements, ordres et décisions qui déterminent l'uniforme de la garde nationale de Paris, règlement, proclamation. Armement : ordre, correspondance, arrêtés, circulaire, tarifs, états. Officiers : correspondance, états de contrôle, copie des services, campagne et blessures.

    Date

    1814-1815

    Cote

    4 R 60

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Organisation en vertu du décret impérial du 17 décembre...
    • Ordonnance royale du 16 juillet 1814. - Organisation :...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 17

    Réforme.

    Date

    1815-1816

    Cote

    4 R 322

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Légion départementale. - Ordonnance du 5 août 1815.
    • Congés.
    • États nominatifs.
    • Réforme.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 18

    Organisation. - Échelle départementale : circulaires, ordres du jour, arrêtés, décrets, recueils des actes administratifs, extrait du journal officiel, correspondance, état, journal L'Indépendant, notes, procès-verbal (1870-1872). Artillerie : correspondance, modèle de marché, circulaires, états, devis, arrêtés (1870-1871). Camp stratégique des Alpines : état, correspondance (1871). Discipline : correspondance, état nominatif (1870-1871). Réorganisation des compagnies : correspondance, feuille d'information (1870-1871). Compagnie Paris Lyon Méditerranée, mise à disposition d'un conducteur : correspondance (1870-1871).

    Date

    1870-1872

    Cote

    4 R 170

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Organisation. - Échelle départementale : circulaires,...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 19

    Effets fournis par personne.

    Date

    1806-1814

    Cote

    4 R 270

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Habillement et équipement.
    • Effets fournis par personne.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 20

    A - B.

    Cote

    4 R 197

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Dispenses et exemptions.
    • Pièces individuelles.
    • A - B.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 21

    Batterie d'artillerie.

    Date

    [1871]

    Cote

    4 R 212

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Contrôles nominatifs.
    • Première légion.
    • Batterie d'artillerie.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 22

    Premier bataillon, par compagnie.

    Date

    1870

    Cote

    4 R 215

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Contrôles nominatifs.
    • Première légion.
    • Premier bataillon, par compagnie.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 23

    Premier bataillon.

    Date

    1870

    Cote

    4 R 219

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Contrôles nominatifs.
    • Deuxième légion.
    • Premier bataillon.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 24

    Espenel - Mérindol.

    Cote

    4 R 103

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Exécution des ordonnances des 17 juillet 1816 et 21...
    • Pièces par communes.
    • Espenel - Mérindol.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 25

    H - L.

    Cote

    4 R 313

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Garde d'honneur. - Sénatus-consulte du 3 et décret...
    • Pièces individuelles.
    • H - L.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 26

    Chastel-Arnaud - Eymeux.

    Cote

    4 R 52

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Mise en activité ordonnée par le décret du 6 janvier...
    • Pièces individuelles par communes.
    • Chastel-Arnaud - Eymeux.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 27

    Tain - Venterol.

    Cote

    4 R 92

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Après les Cent-Jours.
    • Pièces par communes.
    • Tain - Venterol.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 28

    Chabeuil - Eyzahut.

    Cote

    4 R 128

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Application des lois des 22 mars 1831 et 19 avril 1832.
    • Pièces par communes.
    • Chabeuil - Eyzahut.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 29

    Officiers. - Généralités et contrôle : états nominatifs, correspondance, états de situation, procès-verbaux, circulaires. Pièces individuelles : correspondance, nominations, état de services, certificats, ordre.

    Date

    1815

    Cote

    4 R 76

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Pendant les Cent-Jours. - Organisation du décret impérial...
    • Ensemble des Gardes nationales.
    • Officiers. - Généralités et contrôle : états nominatifs,...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 30

    E - G.

    Cote

    4 R 312

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Garde d'honneur. - Sénatus-consulte du 3 et décret...
    • Pièces individuelles.
    • E - G.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 31

    Rac - Saillans.

    Cote

    4 R 55

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Mise en activité ordonnée par le décret du 6 janvier...
    • Pièces individuelles par communes.
    • Rac - Saillans.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 32

    Premier bataillon.

    Date

    1871

    Cote

    4 R 223

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Contrôles nominatifs.
    • Troisième légion.
    • Premier bataillon.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 33

    1805-1810

    Date

    1805-1810

    Cote

    4 R 257

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Fonctionnement.
    • 1805-1810

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 34

    États par communes et arrondissements.

    Date

    1870-1871

    Cote

    4 R 174

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Comptabilité.
    • États par communes et arrondissements.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 35

    Arrondissement de Nyons.

    Date

    1816-1818

    Cote

    4 R 99

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Exécution des ordonnances des 17 juillet 1816 et 21...
    • Dépouillement des contrôles ordinaire et de réserve...
    • Arrondissement de Nyons.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 36

    Ordonnance du 30 septembre 1818. - Organisation.

    Date

    1818-1824

    Cote

    4 R 109

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Ordonnance du 30 septembre 1818. - Organisation.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 37

    Troisième bataillon.

    Date

    1870-1871

    Cote

    4 R 221

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Contrôles nominatifs.
    • Deuxième légion.
    • Troisième bataillon.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 38

    M - V.

    Cote

    4 R 346

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie départementale.
    • Personnel.
    • Pièces individuelles.
    • M - V.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 39

    Députation au couronnement de l'Empereur. - Organisation : projet de répartition, correspondance, notes, état nominatif, reçus, feuille de route (an XII-an XIII). Pièces par communes : correspondance, extraits des registres des mairies, procès-verbaux, arrêtés, reçus (an X-an XIV).

    Date

    An X-an XIV

    Cote

    4 R 3

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • De la Révolution à 1812.
    • Députation au couronnement de l'Empereur. - Organisation :...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 40

    Caisse.

    Date

    1805-1815

    Cote

    4 R 267

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Caisse.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 41

    Boulangerie.

    Date

    1806-1814

    Cote

    4 R 274

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Masses.
    • Boulangerie.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 42

    Congé absolu.

    Date

    [1815]

    Cote

    4 R 323

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Légion départementale. - Ordonnance du 5 août 1815.
    • Congés.
    • États nominatifs.
    • Congé absolu.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 43

    Généralités.

    Date

    1813-1814

    Cote

    4 R 17

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Organisation du sénatus-consulte du 3 avril 1813 et...
    • Comptabilité.
    • Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 44

    Oriol-en-Royans - Sainte-Jalle.

    Cote

    4 R 131

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Application des lois des 22 mars 1831 et 19 avril 1832.
    • Pièces par communes.
    • Oriol-en-Royans - Sainte-Jalle.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 45

    1805 - 1813

    Cote

    4 R 294

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Personnel.
    • Contrôles nominatifs.
    • 1805 - 1813

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 46

    Classe 1869.

    Date

    1870

    Cote

    4 R 161

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobile. - Loi du 1er février 1868.
    • Registres exceptionnels de la guerre 1870-1871.
    • Listes du contingent.
    • Classe 1869.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 47

    Canton de Séderon.

    Date

    1813

    Cote

    4 R 28

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Organisation du sénatus-consulte du 3 avril 1813 et...
    • Contrôle général du premier ban par cantons.
    • Arrondissement de Nyons.
    • Canton de Séderon.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 48

    Nationaux. - Arrêté du 4 germinal an VIII.

    Date

    1800-1804

    Cote

    4 R 232

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Vétérans.
    • Nationaux. - Arrêté du 4 germinal an VIII.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 49

    Contrôle matricule de signalement des hommes enrôlés.

    Date

    [1815-1817]

    Cote

    4 R 317

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Garde royale.
    • Contrôle matricule de signalement des hommes enrôlés.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 50

    Paiement.

    Date

    1804-1813

    Cote

    4 R 298

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Garde impériale.
    • Pensions.
    • Paiement.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 51

    Blin - Voyron & Marcellin.

    Date

    1870-1871

    Cote

    4 R 186

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Fournitures.
    • Marchés.
    • Offres des fournisseurs.
    • Par nom des fournisseurs.
    • Blin - Voyron & Marcellin.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 52

    Habillement et équipement.

    Date

    1815

    Cote

    4 R 79

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Pendant les Cent-Jours. - Organisation du décret impérial...
    • Bataillons d'élite.
    • Comptabilité.
    • Habillement et équipement.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 53

    Pièces par communes.

    Date

    1870-1872

    Cote

    4 R 180

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Équipement.
    • Pièces par communes.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 54

    Deuxième bataillon.

    Date

    1870-1871

    Cote

    4 R 224

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Contrôles nominatifs.
    • Troisième légion.
    • Deuxième bataillon.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 55

    Izon - Mévouillon.

    Cote

    4 R 243

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Vétérans.
    • Service territorial.
    • Pièces par communes.
    • Izon - Mévouillon.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 56

    Impériaux. - Décret du 27 floréal an XIII.

    Date

    1807-1813

    Cote

    4 R 233

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Vétérans.
    • Impériaux. - Décret du 27 floréal an XIII.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 57

    Étoile - Nyons.

    Cote

    4 R 113

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Après les événements de juillet 1830.
    • Pièces par communes.
    • Étoile - Nyons.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 58

    Aix - Buis.

    Cote

    4 R 203

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Appels.
    • Contrôles nominatifs par communes.
    • Aix - Buis.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 59

    R - V.

    Cote

    4 R 152

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobile. - Loi du 1er février 1868.
    • Dispenses.
    • Pièces individuelles.
    • R - V.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 60

    H - P.

    Cote

    4 R 151

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobile. - Loi du 1er février 1868.
    • Dispenses.
    • Pièces individuelles.
    • H - P.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 61

    1805 - 1813

    Date

    1805-1814

    Cote

    4 R 265

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Registres.
    • Journal général du quartier maître.
    • 1805 - 1813

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 62

    Comptabilité.

    Date

    1831-1835

    Cote

    4 R 117

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Application des lois des 22 mars 1831 et 19 avril 1832.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 63

    Organisation. - Généralités : ordonnance, correspondance, états, circulaires, notes, rapports, états nominatifs, arrêté (1815-1821). Habillement : correspondance, circulaire, procès-verbal (1815-1816).

    Date

    1815-1821

    Cote

    4 R 320

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Légion départementale. - Ordonnance du 5 août 1815.
    • Organisation. - Généralités : ordonnance, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 64

    Chasseurs des Alpes. - Décret impérial du 5 mai 1815.

    Date

    1815

    Cote

    4 R 319

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Chasseurs des Alpes. - Décret impérial du 5 mai 1815.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 65

    Habillement et équipement.

    Date

    1805-1814

    Cote

    4 R 261

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Habillement et équipement.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 66

    Élections de 1908.

    Date

    1908

    Cote

    6 R 34

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Organes représentatifs.
    • Conseil supérieur des sapeurs pompiers, élections :...
    • Élections de 1908.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  • 67

    Ballons - Le Buis.

    Cote

    4 R 240

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Vétérans.
    • Service territorial.
    • Pièces par communes.
    • Ballons - Le Buis.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 68

    Arrondissement de Valence.

    Date

    1816-1818

    Cote

    4 R 100

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Exécution des ordonnances des 17 juillet 1816 et 21...
    • Dépouillement des contrôles ordinaire et de réserve...
    • Arrondissement de Valence.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 69

    Casernement.

    Date

    1805-1814

    Cote

    4 R 263

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Compagnie de la réserve du département. - Décret du...
    • Comptabilité.
    • Casernement.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 70

    Classe 1809.

    Date

    1812

    Cote

    4 R 6

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • De la Révolution à 1812.
    • Levée du premier ban organisée par le sénatus-consulte...
    • Contrôles des départs.
    • Classe 1809.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 71

    Tain - Volvent.

    Cote

    4 R 57

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Mise en activité ordonnée par le décret du 6 janvier...
    • Pièces individuelles par communes.
    • Tain - Volvent.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 72

    Livraisons. - Suivi.

    Date

    1870-1871

    Cote

    4 R 187

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobilisée. - Guerre de 1870.
    • Fournitures.
    • Livraisons. - Suivi.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 73

    Arrondissement de Valence.

    Cote

    4 R 308

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Garde d'honneur. - Sénatus-consulte du 3 et décret...
    • Établissement des listes des citoyens appelés à concourir...
    • Contrôle par arrondissement.
    • Arrondissement de Valence.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 74

    Classe 1811.

    Date

    1812

    Cote

    4 R 8

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • De la Révolution à 1812.
    • Levée du premier ban organisée par le sénatus-consulte...
    • Contrôles des départs.
    • Classe 1811.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 75

    Généralités. - Législation : circulaires, arrêtés, correspondance, décrets, extrait des minutes de la secrétairerie d'État (1813-1814). Conseil d'organisation : correspondance, états, arrêtés, certificats (1813-1814). Organisation des compagnies : circulaires, correspondance, tableaux de répartition, arrêtés, procès-verbaux (1813).

    Date

    1813-1814

    Cote

    4 R 16

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Organisation du sénatus-consulte du 3 avril 1813 et...
    • Généralités. - Législation : circulaires, arrêtés,...

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 76

    Contrôles de départ (de mai 1813 à janvier 1814).

    Date

    1813-1814

    Cote

    4 R 42

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Organisation du sénatus-consulte du 3 avril 1813 et...
    • Contingents d'activité.
    • Contrôles de départ (de mai 1813 à janvier 1814).

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 77

    Mévouillon - La Motte-Chalancon.

    Cote

    4 R 104

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Exécution des ordonnances des 17 juillet 1816 et 21...
    • Pièces par communes.
    • Mévouillon - La Motte-Chalancon.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 78

    Classe 1864.

    Date

    1868

    Cote

    4 R 156

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • À partir de 1868.
    • Garde nationale mobile. - Loi du 1er février 1868.
    • Registres exceptionnels de la guerre 1870-1871.
    • Listes du contingent.
    • Classe 1864.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 79

    Aix - Autichamp.

    Cote

    4 R 239

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Autres corps spéciaux.
    • Vétérans.
    • Service territorial.
    • Pièces par communes.
    • Aix - Autichamp.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.

  • 80

    Alixan - Loriol.

    Cote

    4 R 90

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux.

    • Gardes Nationales.
    • Après les Cent-Jours.
    • Pièces par communes.
    • Alixan - Loriol.

    Producteur :

    Préfecture de la Drôme.