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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les parties d'évaluation (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 6

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  2. Résultat n°2

    Documentation initiale révisée par le SIAF sur les modifications de structuration des fichiers fonciers.

    Date

    31 décembre 2015

    Cote

    3344 W 7

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Documentation initiale révisée par le SIAF sur les...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  3. Résultat n°3

    Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés bâties (21 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 1

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2004),...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  4. Résultat n°4

    Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétaires (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 3

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2004),...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  5. Résultat n°5

    Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé réduit (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur l'annuaire topographique initialisé réduit (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 5

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  6. Résultat n°6

    Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les lots / locaux (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 4

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2004),...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  7. Résultat n°7

    Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés non bâties (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 2

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  8. Résultat n°8

    Matrice SIARD (18 mars 2016).

    Date

    18 mars 2016

    Cote

    3344 W 8

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Matrice SIARD (18 mars 2016).

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France