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1

Écoles des mousses et novices de Marseille et de Brest : prospectus.

Date

1839-1900

Cote

1 R 1222

2

Soldes de retraites. - Réglementation : note, correspondance, circulaires, arrêtés, ordonnance du roi, loi, décision (an VIII-1876). Règlement des pensions : instructions, extraits de décrets, correspondance, ordres de paiement, récipissés, états, certificats de changement de domicile des pensionnaires (1846-1879).

Date

An VIII-1879

Cote

7 R 13

3

Collège royal de la Marine d'Angoulême, École navale de Brest, École spéciale de Toulon. - Concours d'entrée : instructions, programme des connaissances exigées, règlement général, conditions d'admission, itinéraires des examinateurs (1811-1912). Candidatures : états nominatifs des candidats drômois inscrits aux concours, états « néant », correspondance (1834-1930). Demandes de bourse : dossiers individuels d'admission et de bourse (1811-1926).

Date

1811-1912

Cote

1 R 512

4

Hôpital militaire. - Demande d'admission.

Date

1906

Cote

7 R 11

5

Documents individuels. - Brevet de mécanicien de la Marine marchande, visite médicale : correspondance (1903). Officier marinier et marin Lucien Chauvin : livret matricule (1913-1941).

Date

1903-1941

Cote

7 R 4

6

Officiers de réserve. - Inspection.

Date

1889-1890

Cote

7 R 3

7

Justice. - Exécution des jugements : arrêté du 2 janvier 1859 réglant les mesures à prendre pour l'exécution des jugements rendus par les tribunaux ordinaires contre les marins, et rectificatif du 6 mars 1860 (1859-1860). Déserteurs, amnisties : circulaires, ordonnances du roi, correspondance (1816-1820).

Date

1816-1860

Cote

7 R 5

8

Secours. - Demandes : bordereaux de mandats, correspondance, avis (1848-1893). Règlement : ordres de paiement (1861-1881).

Date

1848-1893

Cote

7 R 10

9

École du Service de santé de la Marine. - Concours : instructions pour l'admission, notice sur le mode de recrutement, extraits du Journal Officiel de la République Française, avis de concours (1902-1932). Demandes de bourse : modèle de demande, dossiers individuels (1912-1929).

Date

1902-1932

Cote

1 5 1223

10

Fournitures. - Constructions navales, adjudication.

Date

1904

Cote

7 R 14

11

Organisation. - Règlement des pensions : instructions, correspondance, circulaires (an IX-1874). Retenues et interdiction de cumuls de pension : correspondance, arrêtés, circulaires (an IX-1832). Prévention des fraudes par les trafiquants de créances : avis, circulaires (1817-1837).

Date

1817-1874

Cote

7 R 7

12

Décès.

Date

1888-1898

Cote

7 R 6

13

Pensionnaires.

Date

An IX-1885

Cote

7 R 8

14

Engagement volontaire.

Date

1894-1903

Cote

7 R 2

15

Gratifications de réforme.

Date

1817-1898

Cote

7 R 12

16

Fonctionnement. - Recrutement : circulaires, instructions, arrêté, correspondance (an VIII-1899). Équipages de ligne : règlement, ordonnance royale, correspondance (1824-1825). Mécaniciens des équipages de la flotte : notice (1892).

Date

An VIII-1899

Cote

7 R 1

17

Pensions. - Règlement.

Date

1855-1880

Cote

7 R 9