Les documents constituant la sous-série 7 R ont été extraits d'autres sous-séries : 1 R, 5 R, 6 R. Une part provient également de vracs non cotés. Il convient de se référer à la table de concordance des cotes.

Versement.

Le département de la Drôme, du fait de sa situation géographique, n'a pas été un territoire propice au développement de la Marine. Cette sous-série est donc relativement réduite et concerne principalement le XIXe siècle. En outre, on y trouve de nombreuses circulaires encadrant le recrutement ou le versement des pensions par exemple. Toutefois, cette sous-série présente un intérêt pour comprendre la place de l'inscription maritime et des invalides de la Marine dans la Drôme, en particulier sous le Premier Empire, notamment grâce à quelques dossiers individuels.

Aucune élimination n'a été pratiquée. Seuls les anciens conditionnements ont été remplacés.

Il s'agit d'un fonds clos.

L'analyse est faite au dossier ; l'instrument de recherche est un répertoire numérique détaillé. La sous-série s'organise en trois parties. La première concerne le personnel, notamment avec le recrutement. La deuxième aborde les pensions, soldes et secours accordés aux anciens marins ou à leurs ayant-droits. Enfin, la troisième est consacrée aux fournitures.

Le fonds est librement communicable.

La reproduction du fonds est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Mondovi, Edmond, Répertoire numérique de la Série R, Archives départementales de la Drôme, [circa 1930].

Il peut être intéressant de consulter les autres fonds de la série R Affaires militaires et organismes de temps de guerre conservés aux Archives départementales de la Drôme.

GILLET, Jean-Claude. La marine impériale : le grand rêve de Napoléon. Paris : Bernard Giovanangeli, 2013.