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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Écoles des mousses et novices de Marseille et de Brest : prospectus.

    Date

    1839-1900

    Cote

    1 R 1222

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Écoles et préparation militaire.
    • Écoles militaires.
    • Écoles navales.
    • Écoles des mousses et novices de Marseille et de Brest...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  2. Résultat n°2

    Soldes de retraites. - Réglementation : note, correspondance, circulaires, arrêtés, ordonnance du roi, loi, décision (an VIII-1876). Règlement des pensions : instructions, extraits de décrets, correspondance, ordres de paiement, récipissés, états, certificats de changement de domicile des pensionnaires (1846-1879).

    Date

    An VIII-1879

    Cote

    7 R 13

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Soldes, pensions et secours.
    • Soldes de retraites. - Réglementation : note, correspondance,...

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Hôpital militaire. - Demande d'admission.

    Date

    1906

    Cote

    7 R 11

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Soldes, pensions et secours.
    • Hôpital militaire. - Demande d'admission.

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  5. Résultat n°5

    Documents individuels. - Brevet de mécanicien de la Marine marchande, visite médicale : correspondance (1903). Officier marinier et marin Lucien Chauvin : livret matricule (1913-1941).

    Date

    1903-1941

    Cote

    7 R 4

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Personnel.
    • Documents individuels. - Brevet de mécanicien de la...

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  6. Résultat n°6

    Officiers de réserve. - Inspection.

    Date

    1889-1890

    Cote

    7 R 3

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Personnel.
    • Officiers de réserve. - Inspection.

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  7. Résultat n°7

    Justice. - Exécution des jugements : arrêté du 2 janvier 1859 réglant les mesures à prendre pour l'exécution des jugements rendus par les tribunaux ordinaires contre les marins, et rectificatif du 6 mars 1860 (1859-1860). Déserteurs, amnisties : circulaires, ordonnances du roi, correspondance (1816-1820).

    Date

    1816-1860

    Cote

    7 R 5

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Personnel.
    • Justice. - Exécution des jugements : arrêté du 2 janvier...

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  8. Résultat n°8

    Secours. - Demandes : bordereaux de mandats, correspondance, avis (1848-1893). Règlement : ordres de paiement (1861-1881).

    Date

    1848-1893

    Cote

    7 R 10

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Soldes, pensions et secours.
    • Secours. - Demandes : bordereaux de mandats, correspondance,...

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  9. Résultat n°9

    École du Service de santé de la Marine. - Concours : instructions pour l'admission, notice sur le mode de recrutement, extraits du Journal Officiel de la République Française, avis de concours (1902-1932). Demandes de bourse : modèle de demande, dossiers individuels (1912-1929).

    Date

    1902-1932

    Cote

    1 5 1223

    • Contexte : 1 R - Préparation et recrutement militaire, fonds de...

    • Écoles et préparation militaire.
    • Écoles militaires.
    • Écoles navales.
    • École du Service de santé de la Marine. - Concours...

    Producteur :

    Le sous-fonds provient des archives de la Préfecture de la Drôme.

  10. Résultat n°10

    Fournitures. - Constructions navales, adjudication.

    Date

    1904

    Cote

    7 R 14

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Fournitures. - Constructions navales, adjudication.

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  11. Résultat n°11

    Organisation. - Règlement des pensions : instructions, correspondance, circulaires (an IX-1874). Retenues et interdiction de cumuls de pension : correspondance, arrêtés, circulaires (an IX-1832). Prévention des fraudes par les trafiquants de créances : avis, circulaires (1817-1837).

    Date

    1817-1874

    Cote

    7 R 7

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Soldes, pensions et secours.
    • Organisation. - Règlement des pensions : instructions,...

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  12. Résultat n°12

    Décès.

    Date

    1888-1898

    Cote

    7 R 6

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Personnel.
    • Décès.

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  13. Résultat n°13

    Pensionnaires.

    Date

    An IX-1885

    Cote

    7 R 8

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Soldes, pensions et secours.
    • Pensionnaires.

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  14. Résultat n°14

    Engagement volontaire.

    Date

    1894-1903

    Cote

    7 R 2

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Personnel.
    • Engagement volontaire.

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  15. Résultat n°15

    Gratifications de réforme.

    Date

    1817-1898

    Cote

    7 R 12

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Soldes, pensions et secours.
    • Gratifications de réforme.

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  16. Résultat n°16

    Fonctionnement. - Recrutement : circulaires, instructions, arrêté, correspondance (an VIII-1899). Équipages de ligne : règlement, ordonnance royale, correspondance (1824-1825). Mécaniciens des équipages de la flotte : notice (1892).

    Date

    An VIII-1899

    Cote

    7 R 1

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Personnel.
    • Fonctionnement. - Recrutement : circulaires, instructions,...

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.

  17. Résultat n°17

    Pensions. - Règlement.

    Date

    1855-1880

    Cote

    7 R 9

    • Contexte : 7 R - Marine

    • Soldes, pensions et secours.
    • Pensions. - Règlement.

    Producteur :

    Il s'agit des archives de la Préfecture de la Drôme concernant la Marine.