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  • 1

    Lens-Lestang - Marsas (1814-1903).

    Date

    1814-1903

    Cote

    7 M 269

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Lens-Lestang - Marsas (1814-1903).
  • 2

    Menglon - Montélimar (1814-1904).

    Date

    1814-1904

    Cote

    7 M 270

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Menglon - Montélimar (1814-1904).
  • 3

    1937

    Date

    1937

    Cote

    7 M 287

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Tuberculose bovine.
    • Saisies de viandes contaminées dans les abattoirs et...
    • 1937
  • 4

    Élevages ovins - Résultats positifs à la tremblante.

    Date

    1993-1993

    Cote

    2994 W 92

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages ovins - Résultats positifs à la tremblante.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 5

    Fièvre aphteuse. - Exploitations infectées.

    Date

    1934-1936

    Cote

    7 M 288

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Fièvre aphteuse. - Exploitations infectées.
  • 6

    1936, affaires sans suite (1935-1936).

    Date

    1935-1936

    Cote

    7 M 286

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Tuberculose bovine.
    • Saisies de viandes contaminées dans les abattoirs et...
    • 1936, affaires sans suite (1935-1936).
  • 7

    Montjoyer - Le Pilhon (1842-1903, la commune de Pierrelatte contient un jugement).

    Date

    1842-1903

    Cote

    7 M 271

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Montjoyer - Le Pilhon (1842-1903, la commune de Pierrelatte...
  • 8

    Maladies contagieuses en Drôme : registre.

    Date

    1954-1958

    Cote

    2994 W 77

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Police sanitaire.
    • Maladies contagieuses en Drôme : registre.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 9

    Salettes - Valence (an X-1898) (an X-1904).

    Date

    an X-1904

    Cote

    7 M 274

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Salettes - Valence (an X-1898) (an X-1904).
  • 10

    Élevages ovins. - Résultats positifs à la brucellose.

    Date

    1988-1993

    Cote

    2994 W 90

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages ovins. - Résultats positifs à la brucellose.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 11

    an VIII-1852

    Date

    an VIII-1852

    Cote

    7 M 276

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Compte rendu de l’état sanitaire des animaux et renseignements...
    • an VIII-1852
  • 12

    Érôme - Laveyron (1838-1903).

    Date

    1838-1903

    Cote

    7 M 268

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Érôme - Laveyron (1838-1903).
  • 13

    1935

    Date

    1935

    Cote

    7 M 285

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Tuberculose bovine.
    • Saisies de viandes contaminées dans les abattoirs et...
    • 1935
  • 14

    1936

    Date

    1936

    Cote

    7 M 290

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Inspection des foires et marchés par les vétérinaires-inspecteurs.
    • 1936
  • 15
  • 16

    Aix - Beauvallon (1814-1903).

    Date

    1814-1903

    Cote

    7 M 265

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Aix - Beauvallon (1814-1903).
  • 17

    1870-1885

    Date

    1870-1885

    Cote

    7 M 278

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Compte rendu de l’état sanitaire des animaux et renseignements...
    • 1870-1885
  • 18

    Élevages ovins et caprins. - Résultats positifs à la brucellose.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2994 W 91

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages ovins et caprins. - Résultats positifs à la...

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 19

    1902-1906

    Date

    1902-1906

    Cote

    7 M 281

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Compte rendu de l’état sanitaire des animaux et renseignements...
    • 1902-1906
  • 20

    Instructions, réglementation, demande de renseignements : circulaires, arrêtés, modèles d'imprimés, recueils des actes administratifs, notes, bulletins sanitaires, fascicules, correspondance (1896-1936). Enregistrement des demandes d'indemnités : cahier (1915-1922).

    Date

    1896-1936

    Cote

    7 M 284

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Tuberculose bovine.
    • Instructions, réglementation, demande de renseignements...
  • 21

    Plaisians - Saint-Jean-en-Royans (1825-1904).

    Date

    1825-1904

    Cote

    7 M 272

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Plaisians - Saint-Jean-en-Royans (1825-1904).
  • 22

    Élevages bovins. - Résultats positifs à la brucellose.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2994 W 89

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages bovins. - Résultats positifs à la brucellose.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 23

    Saint-Julien-en-Quint - Saint-Vallier (1792-1903).

    Date

    1792-1903

    Cote

    7 M 273

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Saint-Julien-en-Quint - Saint-Vallier (1792-1903).
  • 24

    1908-1910 (26)

    Date

    1908-1910

    Cote

    7 M 282

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Compte rendu de l’état sanitaire des animaux et renseignements...
    • 1908-1910 (26)
  • 25

    1853-1869

    Date

    1853-1869

    Cote

    7 M 277

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Compte rendu de l’état sanitaire des animaux et renseignements...
    • 1853-1869
  • 26

    1935

    Date

    1935

    Cote

    7 M 289

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Inspection des foires et marchés par les vétérinaires-inspecteurs.
    • 1935
  • 27

    Élevages de porcs. - Résultats positifs aujezsky.

    Date

    1994-2004

    Cote

    2994 W 95

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de porcs. - Résultats positifs aujezsky.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 28

    Maladies des vers à soie. - Études et recherches sur les maladies, les remèdes, les méthodes d'éducation du ver à soie.

    Date

    an IX-1899

    Cote

    7 M 106

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Animaux et production animale.
    • Sériciculture.
    • Maladies des vers à soie. - Études et recherches sur...
  • 29

    Situation sanitaire des départements.

    Date

    1885-1901

    Cote

    7 M 264

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Situation sanitaire des départements.
  • 30

    1891-1901 (25)

    Date

    1891-1901

    Cote

    7 M 280

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Compte rendu de l’état sanitaire des animaux et renseignements...
    • 1891-1901 (25)
  • 31

    1886-1890

    Date

    1886-1890

    Cote

    7 M 279

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Compte rendu de l’état sanitaire des animaux et renseignements...
    • 1886-1890
  • 32

    Béconne - Charpey (an VI-1903).

    Date

    an VI-1903

    Cote

    7 M 266

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Béconne - Charpey (an VI-1903).
  • 33

    Châteaudouble - Épinouze (1818-1904).

    Date

    1818-1904

    Cote

    7 M 267

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Châteaudouble - Épinouze (1818-1904).
  • 34

    Élevages bovins - Résultats positifs à la tuberculose.

    Date

    1986-1992

    Cote

    2994 W 94

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages bovins - Résultats positifs à la tuberculose.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 35

    1937

    Date

    1937

    Cote

    7 M 291

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Inspection des foires et marchés par les vétérinaires-inspecteurs.
    • 1937
  • 36

    Instructions, réglementation.

    Date

    1810-1888

    Cote

    7 M 262

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Instructions, réglementation.
  • 37
  • 38

    Valence (1899-1903) - Vinsobres (1811-1903), et un dossier sur la clavelée sévissant dans les communes de Crest, Étoile, Eurre, Montmeyran, Montoison, Saoû en 1890-1891.

    Date

    1811-1903

    Cote

    7 M 275

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Épizooties et contrôle sanitaire.
    • Surveillance sanitaire.
    • Surveillance des maladies contagieuses. - Dossiers...
    • Valence (1899-1903) - Vinsobres (1811-1903), et un...
  • 39

    Élevages bovins - Résultats positifs à la leucose.

    Date

    1989-1989

    Cote

    2994 W 93

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages bovins - Résultats positifs à la leucose.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.