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Résultats de la recherche

  • 1

    1870-1913

    Date

    1870-1913

    Cote

    7 M 253

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Vétérinaires diplômés exerçant dans la Drôme. - Établissement...
    • 1870-1913
  • 2

    BO - BU.

    Date

    1792-1899

    Cote

    7 M 255

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Dossiers individuels (24).
    • A - BL
    • BO - BU.
  • 3
  • 4

    an XII, 1811-1869

    Date

    an XII-1869

    Cote

    7 M 252

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Vétérinaires diplômés exerçant dans la Drôme. - Établissement...
    • an XII, 1811-1869
  • 5

    Mouvements de porcs : certificats d'importation (1995) ; attestations sanitaires (2005) ; introduction porcins (2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2994 W 96

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Mouvements de porcs : certificats d'importation (1995)...

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 6

    LAT - MO.

    Date

    1792-1899

    Cote

    7 M 258

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Dossiers individuels (24).
    • A - BL
    • LAT - MO.
  • 7

    GR - LAP.

    Date

    1792-1899

    Cote

    7 M 257

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Dossiers individuels (24).
    • A - BL
    • GR - LAP.
  • 8

    C - FR.

    Date

    1792-1899

    Cote

    7 M 256

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Dossiers individuels (24).
    • A - BL
    • C - FR.
  • 9

    RO - WALS.

    Date

    1792-1899

    Cote

    7 M 260

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Dossiers individuels (24).
    • A - BL
    • RO - WALS.
  • 10

    O - RI.

    Date

    1792-1899

    Cote

    7 M 259

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Services vétérinaires.
    • Vétérinaires départementaux.
    • Dossiers individuels (24).
    • A - BL
    • O - RI.