7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 251-291

Date

1792-1937

Cote/Cotes extrêmes

7 M 252-261

Date

1792-1913

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 254-260

Date

1792-1899

Présentation du contenu

Feuilles d'information, états des artistes-vétérinaires, avis de décision, certificats, bulletins, notes de l'élève, récépissés, états, mémoires, arrêtés, extraits de registres des délibérations du conseil municipal, du conseil général, extraits du rapport du préfet, extraits du registre des arrêts du maire, actes notariés, actes d'état civil, diplômes, extraits du procès-verbal de séance du jury d'instruction, bordereaux de créance, listes, avis d'imposition, mandat de paiement, notes, correspondance.

(24) Concerne aussi des élèves-vétérinaires.

Cote/Cotes extrêmes

7 M 254

Date

1792-1899

C - FR.

Cote/Cotes extrêmes

7 M 256

Date

1792-1899