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136 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 1258 à 1276. Dossier manquant : n° 1263.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2251 W 3

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1258 à 1276. Dossier manquant : n° 1263.
  2. Résultat n°2

    194 - R0001 - Les Vignobles

    Date

    1985

    Cote

    4437 W 22

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Montchenu.
    • 194 - R0001 - Les Vignobles
  3. Résultat n°3

    N° 1679 à 1696.

    Date

    1969

    Cote

    2251 W 29

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1679 à 1696.
  4. Résultat n°4

    092 - R0001 - Les Prés Verts

    Date

    1996

    Cote

    4437 W 7

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Chavannes.
    • 092 - R0001 - Les Prés Verts
  5. Résultat n°5

    N° 1660 à 1669.

    Date

    1970

    Cote

    2251 W 27

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1660 à 1669.
  6. Résultat n°6

    N° 1551 à 1572.

    Date

    1968-1969

    Cote

    2251 W 21

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1551 à 1572.
  7. Résultat n°7

    N° 1786 à 1799.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2251 W 34

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1786 à 1799.
  8. Résultat n°8

    N° 1861 à 1879. Dossier manquant : n° 1877.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2251 W 39

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1861 à 1879. Dossier manquant : n° 1877.
  9. Résultat n°9

    313 - V0001 - Les Jardins des Petits Eynards

    Date

    1998

    Cote

    4437 W 38

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0001 - Les Jardins des Petits Eynards
  10. Résultat n°10

    110 - S0001 - Les Margirières

    Date

    2001

    Cote

    4437 W 11

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Crozes-Hermitage.
    • 110 - S0001 - Les Margirières
  11. Résultat n°11

    N° 3078 à 3088.

    Date

    1970

    Cote

    2251 W 51

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3078 à 3088.
  12. Résultat n°12

    179 - S0001 - Les Petites Murailles

    Date

    2001

    Cote

    4437 W 18

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Mercurol.
    • 179 - S0001 - Les Petites Murailles
  13. Résultat n°13

    N° 2078 à 2087. Dossier manquant : n° 2084.

    Date

    1970

    Cote

    2251 W 45

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 2078 à 2087. Dossier manquant : n° 2084.
  14. Résultat n°14

    N° 1880 à 1892. Dossier manquant : n° 1890.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2251 W 40

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1880 à 1892. Dossier manquant : n° 1890.
  15. Résultat n°15

    N° 1298 à 1319. Dossier manquant : n° 1217.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2251 W 5

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1298 à 1319. Dossier manquant : n° 1217.
  16. Résultat n°16

    194 - R0001 - Les Girauds

    Date

    2004

    Cote

    4437 W 23

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Montchenu.
    • 194 - R0001 - Les Girauds
  17. Résultat n°17

    N° 1249 à 1257.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2251 W 2

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1249 à 1257.
  18. Résultat n°18

    319 - R0001 - Le Clos des Tournesols

    Date

    2003

    Cote

    4437 W 54

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Michel-sur-Savasse.
    • 319 - R0001 - Le Clos des Tournesols
  19. Résultat n°19

    314 - S0001 - Les Hauts de Saint-Martin

    Date

    1992

    Cote

    4437 W 50

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314 - S0001 - Les Hauts de Saint-Martin
  20. Résultat n°20

    N° 3127 à 3144.

    Date

    1970-1971

    Cote

    2251 W 56

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3127 à 3144.
  21. Résultat n°21

    247 - S0002 - Les Terrasses

    Date

    2003

    Cote

    4437 W 31

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Ponsas.
    • 247 - S0002 - Les Terrasses
  22. Résultat n°22

    N° 1800 à 1819.

    Date

    1969

    Cote

    2251 W 35

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1800 à 1819.
  23. Résultat n°23

    074 - J0001 - Les Allisiers II

    Date

    2003

    Cote

    4437 W 4

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • 074 - J0001 - Les Allisiers II
  24. Résultat n°24

    N° 3168 à 3190.

    Date

    1970

    Cote

    2251W 58

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3168 à 3190.
  25. Résultat n°25

    Commune de Saint-Avit. - 293 - S0001 - Le Clos

    Date

    2004

    Cote

    4437 W 32

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit. - 293 - S0001 - Le Clos
  26. Résultat n°26

    313 - V0001 - Le Clos des Vignes

    Date

    1997

    Cote

    4437 W 35

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0001 - Le Clos des Vignes
  27. Résultat n°27

    N° 1511 à 1524.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2251 W 18

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1511 à 1524.
  28. Résultat n°28

    156 - S0001 - Le Champ des Grillons

    Date

    1999

    Cote

    4437 W 14

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Larnage.
    • 156 - S0001 - Le Champ des Grillons
  29. Résultat n°29

    N° 3034 à 3047.

    Date

    1970

    Cote

    2251 W 48

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3034 à 3047.
  30. Résultat n°30

    Commune de Montmiral. - 207 - R0001 - Les Chevalières

    Date

    1998

    Cote

    4437 W 24

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Montmiral. - 207 - R0001 - Les Chevalières
  31. Résultat n°31

    179 - S0002 - Les Tournesols

    Date

    2004

    Cote

    4437 W 21

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Mercurol.
    • 179 - S0002 - Les Tournesols
  32. Résultat n°32

    074 - J0001 - Les Faures

    Date

    2002

    Cote

    4437 W 3

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors.
    • 074 - J0001 - Les Faures
  33. Résultat n°33

    N° 1411 à 1422. Dossier manquant : n° 1415.

    Date

    1969

    Cote

    2251 W 11

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1411 à 1422. Dossier manquant : n° 1415.
  34. Résultat n°34

    313 - V0002 - Le Clos des Pêchers

    Date

    2001

    Cote

    4437 W 44

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0002 - Le Clos des Pêchers
  35. Résultat n°35

    N° 1611 à 1637. Dossiers manquants : n° 1612/1613/1614/1615/1616/1617.

    Date

    1969

    Cote

    2251 W 24

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1611 à 1637. Dossiers manquants : n° 1612/1613/1614/1615/1616/1617.
  36. Résultat n°36

    092 - Les Gourras (M. Pallue)

    Date

    1980

    Cote

    4437 W 5

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Chavannes.
    • 092 - Les Gourras (M. Pallue)
  37. Résultat n°37

    N° 3282 à 3316. Dossiers manquants : n° 3283/3289/3297.

    Date

    1971

    Cote

    2251 W 64

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3282 à 3316. Dossiers manquants : n° 3283/3289/3297.
  38. Résultat n°38

    N° 1536 à 1550. Dossiers manquants : n° 1547/1549.

    Date

    1968-1969

    Cote

    2251 W 20

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1536 à 1550. Dossiers manquants : n° 1547/1549.
  39. Résultat n°39

    N° 1277 à 1297. Dossier manquant : n° 1294.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2251 W 4

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1277 à 1297. Dossier manquant : n° 1294.
  40. Résultat n°40

    110 - 00022 - Le Balcon de l'Hermitage

    Date

    1977

    Cote

    4437 W 8

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Crozes-Hermitage.
    • 110 - 00022 - Le Balcon de l'Hermitage
  41. Résultat n°41

    N° 14441 à 1450.

    Date

    1969

    Cote

    2251 W 13

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 14441 à 1450.
  42. Résultat n°42

    N° 1423 à 1438.

    Date

    1968

    Cote

    2251 W 12

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1423 à 1438.
  43. Résultat n°43

    N° 1463 à 1476. Dossier manquant : n° 1471.

    Date

    1968-1969

    Cote

    2251 W 15

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1463 à 1476. Dossier manquant : n° 1471.
  44. Résultat n°44

    314 - Lotissement municipal

    Date

    1977

    Cote

    4437 W 49

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314 - Lotissement municipal
  45. Résultat n°45

    313 - V0003 - Les Bouleaux

    Date

    2004

    Cote

    4437 W 48

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0003 - Les Bouleaux
  46. Résultat n°46

    N° 3108 à 3120. Dossier manquant : n° 3114.

    Date

    1970

    Cote

    2251 W 54

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3108 à 3120. Dossier manquant : n° 3114.
  47. Résultat n°47

    349 - S0001 - Les Sables II

    Date

    2002

    Cote

    4437 W 70

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Tersanne.
    • 349 - S0001 - Les Sables II
  48. Résultat n°48

    110 - S0001 - Les Pampres

    Date

    1998

    Cote

    4437 W 9

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Crozes-Hermitage.
    • 110 - S0001 - Les Pampres
  49. Résultat n°49

    337 - V0002 - L'Enclos (M. Lebourg)

    Date

    2004

    Cote

    4437 W 61

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saulce-sur-Rhône.
    • 337 - V0002 - L'Enclos (M. Lebourg)
  50. Résultat n°50

    N° 1393 à 1410.

    Date

    1968-1969

    Cote

    2251 W 10

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1393 à 1410.
  51. Résultat n°51

    313 - V0002 - L'Abricotine

    Date

    1998

    Cote

    4437 W 39

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0002 - L'Abricotine
  52. Résultat n°52

    313 - V0003 - Seyve

    Date

    1997

    Cote

    4437 W 37

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0003 - Seyve
  53. Résultat n°53

    247 - S0001 - Pallègre (M. Blanc)

    Date

    2003

    Cote

    4437 W 30

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Ponsas.
    • 247 - S0001 - Pallègre (M. Blanc)
  54. Résultat n°54

    341 - Lotissement Jomain-Bourru

    Date

    1982

    Cote

    4437 W 65

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341 - Lotissement Jomain-Bourru
  55. Résultat n°55

    N° 3317 à 3332.

    Date

    1971

    Cote

    2251 W 65

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3317 à 3332.
  56. Résultat n°56

    N° 2017 à 2034. Dossier manquant : n° 2030.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2251 W 42

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 2017 à 2034. Dossier manquant : n° 2030.
  57. Résultat n°57

    341 - La Pommière

    Date

    1980

    Cote

    4437 W 64

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341 - La Pommière
  58. Résultat n°58

    337 - V0001 - La Truffière

    Date

    1998

    Cote

    4437 W 57

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saulce-sur-Rhône.
    • 337 - V0001 - La Truffière
  59. Résultat n°59

    Commune de Saint-Thomas-en-Royans. - 331 - J0001 - Le Village Ouest

    Date

    1987

    Cote

    4437 W 55

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Thomas-en-Royans. - 331 - J0001 -...
  60. Résultat n°60

    313 - V0003 - La Maraîchère

    Date

    1999

    Cote

    4437 W 42

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 313 - V0003 - La Maraîchère
  61. Résultat n°61

    N° 2035 à 2060. Dossier manquant : n° 2036.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2251 W 43

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 2035 à 2060. Dossier manquant : n° 2036.
  62. Résultat n°62

    337 - V0001 - Les Jardins d'Eole

    Date

    2004

    Cote

    4437 W 59

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saulce-sur-Rhône.
    • 337 - V0001 - Les Jardins d'Eole
  63. Résultat n°63

    337 - V0001 - L'Enclos

    Date

    2002

    Cote

    4437 W 58

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saulce-sur-Rhône.
    • 337 - V0001 - L'Enclos
  64. Résultat n°64

    314 - S0001 - Roche Danse

    Date

    1996

    Cote

    4437 W 51

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Martin-d'Août.
    • 314 - S0001 - Roche Danse
  65. Résultat n°65

    337 - V0001 - La Truffière

    Date

    1997

    Cote

    4437 W 56

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saulce-sur-Rhône.
    • 337 - V0001 - La Truffière
  66. Résultat n°66

    Commune de Bathernay. - 028 - Le Vigna

    Date

    1994

    Cote

    4437 W 2

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Bathernay. - 028 - Le Vigna
  67. Résultat n°67

    341 - Les Passats

    Date

    1984

    Cote

    4437 W 66

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341 - Les Passats
  68. Résultat n°68

    N° 3213 à 3222.

    Date

    1970-1972

    Cote

    2251 W 60

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3213 à 3222.
  69. Résultat n°69

    N° 1358 à 1379. Dossier manquant : n° 1365

    Date

    1968

    Cote

    2251 W 8

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1358 à 1379. Dossier manquant : n° 1365
  70. Résultat n°70

    341 - S0001 - de l'Auve

    Date

    2000

    Cote

    4437 W 67

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Serves-sur-Rhône.
    • 341 - S0001 - de l'Auve
  71. Résultat n°71

    156 - S0001 - L'Abricotine

    Date

    2000

    Cote

    4437 W 15

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Larnage.
    • 156 - S0001 - L'Abricotine
  72. Résultat n°72

    N° 3238 à 3260. Dossiers manquants : n° 3251/3255.

    Date

    1970-1971

    Cote

    2251 W 62

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3238 à 3260. Dossiers manquants : n° 3251/3255.
  73. Résultat n°73

    247 - Le Village (M. Dugand)

    Date

    1982

    Cote

    4437 W 29

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Ponsas.
    • 247 - Le Village (M. Dugand)
  74. Résultat n°74

    337 - V0001 - Le Clos Joli

    Date

    2004

    Cote

    4437 W 60

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Saulce-sur-Rhône.
    • 337 - V0001 - Le Clos Joli
  75. Résultat n°75

    179 - S0001 - Le Clos du Petit Louis

    Date

    2003

    Cote

    4437 W 19

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Mercurol.
    • 179 - S0001 - Le Clos du Petit Louis
  76. Résultat n°76

    156 - S0001 - Besset Marie-Rose (quartier Chautin)

    Date

    2002

    Cote

    4437 W 16

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Larnage.
    • 156 - S0001 - Besset Marie-Rose (quartier Chautin)
  77. Résultat n°77

    N° 3089 à 3095.

    Date

    1970

    Cote

    2251 W 52

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3089 à 3095.
  78. Résultat n°78

    N° 3261 à 3281. Dossiers manquants : n° 3267/3268.

    Date

    1971

    Cote

    2251 W 63

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 3261 à 3281. Dossiers manquants : n° 3267/3268.
  79. Résultat n°79

    110 - S0001 - La Palmeraie

    Date

    1999

    Cote

    4437 W 10

    • Contexte : 4437 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis d'aménager (lotissements) des communes non autonomes.
    • Commune de Crozes-Hermitage.
    • 110 - S0001 - La Palmeraie
  80. Résultat n°80

    N° 1499 à 1510.

    Date

    1969

    Cote

    2251 W 17

    • Contexte : 2551 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Dossiers de lotissements.
    • N° 1499 à 1510.