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109 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1393 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1393 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1393 W - Direction départementale de l'Équipement
  2. Résultat n°2

    Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers, documentation, powerpoint, éléments de discours, notes internes, liste des présents.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3725 W 14

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Assises du logement.
    • Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 8

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  4. Résultat n°4

    1959 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1959 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1959 W - Direction départementale de l'Équipement
  5. Résultat n°5

    3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

    Date

    2003-2013

    Cote

    3680 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
  6. Résultat n°6

    Élaboration et approbation du PDL.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3475 W 7

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Élaboration et approbation du PDL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  7. Résultat n°7

    469 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau

    Cote

    469 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 469 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau
  8. Résultat n°8

    2377 W - Conseil général, direction aménagement, logement, urbanisme

    Cote

    2377 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 2377 W - Conseil général, direction aménagement, logement,...
  9. Résultat n°9

    Maison chemin des Clercs à Romans-sur-Isère.

    Date

    2006-2013

    Cote

    4142 W 9

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Construction.
    • Maison chemin des Clercs à Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  10. Résultat n°10

    Création de locaux commerciaux. - Commerces rue Poincarré, Quartier du Plan à Valence.

    Date

    2010-2012

    Cote

    4142 W 6

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2012.
    • Création de locaux commerciaux. - Commerces rue Poincarré,...

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  11. Résultat n°11

    Réhabilitation. - Ensemble Crocus... Amaryllis à Romans-sur-Isère.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4142 W 11

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Réhabilitation. - Ensemble Crocus... Amaryllis à Romans-sur-Isère.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  12. Résultat n°12

    Préparations et compte rendus de réunions territoriales, secteur valentinois, secteur Drôme des Collines Royans Vercors, secteur Tricastin et Baronnies, secteur Diois et Val de Drôme, secteur Bassin Montilien.

    Date

    2006

    Cote

    3725 W 12

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Assises du logement.
    • Préparations et compte rendus de réunions territoriales,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Dossier de renouvellement de la charte en 2007.

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 201

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Charte de prévention des expulsions.
    • Dossier de renouvellement de la charte en 2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  14. Résultat n°14

    1256 W - Direction départementale de l'Équipement

    Cote

    1256 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1256 W - Direction départementale de l'Équipement
  15. Résultat n°15

    Rue Émile Roux à Pierrelatte.

    Date

    2009-2012

    Cote

    4142 W 14

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Aménagement.
    • Rue Émile Roux à Pierrelatte.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  16. Résultat n°16

    Convention CAUE 2006 et ses avenants 2007-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3725 W 2

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention CAUE 2006 et ses avenants 2007-2008.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  17. Résultat n°17

    3082 W - Conseil général, direction construction habitat urbanisme, service habitat et aides à la pierre

    Cote

    3082 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 3082 W - Conseil général, direction construction habitat...
  18. Résultat n°18

    1278 W - Préfecture, direction de l'administration générale et de la réglementation, deuxième bureau, service du logement

    Cote

    1278 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Logement et Habitat
    • 1278 W - Préfecture, direction de l'administration...
  19. Résultat n°19

    Mission d'assistance à la définition de l'organisation du service habitat dans le cadre de la prise de la délégation des aides à la pierre : marché de prestation d'assistance, notes internes, lettre de mission, procédures, notes, correspondance, rapports, délibérations et comptes rendus.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3725 W 11

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Mission d'assistance à la définition de l'organisation...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Accession à la propriété. - Allée Bizet à Pierrelatte.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4142 W 18

    • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Année 2013.
    • Accession à la propriété. - Allée Bizet à Pierrelatte.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine