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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1393 W - Direction départementale de l'Équipement
Cote
1393 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Aménagement du territoire, moyens de communication
  • Logement et Habitat
  • 1393 W - Direction départementale de l'Équipement
2

Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers, documentation, powerpoint, éléments de discours, notes internes, liste des présents.
Cote
3725 W 14
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Assises du logement.
  • Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers,...
3

Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.
Cote
3475 W 8
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Plan départemental du logement (PDL).
  • Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.
4

1959 W - Direction départementale de l'Équipement
Cote
1959 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Aménagement du territoire, moyens de communication
  • Logement et Habitat
  • 1959 W - Direction départementale de l'Équipement
5

3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme
Cote
3680 W
 Date
2003-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Aménagement du territoire, moyens de communication
  • Logement et Habitat
  • 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
6

Élaboration et approbation du PDL.
Cote
3475 W 7
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Plan départemental du logement (PDL).
  • Élaboration et approbation du PDL.
7

469 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau
Cote
469 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Aménagement du territoire, moyens de communication
  • Logement et Habitat
  • 469 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau
8

2377 W - Conseil général, direction aménagement, logement, urbanisme
Cote
2377 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Aménagement du territoire, moyens de communication
  • Logement et Habitat
  • 2377 W - Conseil général, direction aménagement, logement,...
9

Maison chemin des Clercs à Romans-sur-Isère.
Cote
4142 W 9
 Date
2006-2013
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Rue des Clercs
 Type de document -

  • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

  • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
  • Année 2013.
  • Construction.
  • Maison chemin des Clercs à Romans-sur-Isère.
10

Création de locaux commerciaux. - Commerces rue Poincarré, Quartier du Plan à Valence.
Cote
4142 W 6
 Date
2010-2012
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Quartier du Plan
 Type de document -

  • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

  • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
  • Année 2012.
  • Création de locaux commerciaux. - Commerces rue Poincarré,...
11

Réhabilitation. - Ensemble Crocus... Amaryllis à Romans-sur-Isère.
Cote
4142 W 11
 Date
2009-2013
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

  • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
  • Année 2013.
  • Réhabilitation. - Ensemble Crocus... Amaryllis à Romans-sur-Isère.
12

Préparations et compte rendus de réunions territoriales, secteur valentinois, secteur Drôme des Collines Royans Vercors, secteur Tricastin et Baronnies, secteur Diois et Val de Drôme, secteur Bassin Montilien.
Cote
3725 W 12
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Assises du logement.
  • Préparations et compte rendus de réunions territoriales,...
13

Dossier de renouvellement de la charte en 2007.
Cote
3475 W 201
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Charte de prévention des expulsions.
  • Dossier de renouvellement de la charte en 2007.
14

1256 W - Direction départementale de l'Équipement
Cote
1256 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Aménagement du territoire, moyens de communication
  • Logement et Habitat
  • 1256 W - Direction départementale de l'Équipement
15

Rue Émile Roux à Pierrelatte.
Cote
4142 W 14
 Date
2009-2012
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France) -- Rue Émile Roux
 Type de document -

  • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

  • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
  • Année 2013.
  • Aménagement.
  • Rue Émile Roux à Pierrelatte.
16

Convention CAUE 2006 et ses avenants 2007-2008.
Cote
3725 W 2
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Convention CAUE 2006 et ses avenants 2007-2008.
17

3082 W - Conseil général, direction construction habitat urbanisme, service habitat et aides à la pierre
Cote
3082 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Aménagement du territoire, moyens de communication
  • Logement et Habitat
  • 3082 W - Conseil général, direction construction habitat...
18

1278 W - Préfecture, direction de l'administration générale et de la réglementation, deuxième bureau, service du logement
Cote
1278 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Aménagement du territoire, moyens de communication
  • Logement et Habitat
  • 1278 W - Préfecture, direction de l'administration...
19

Mission d'assistance à la définition de l'organisation du service habitat dans le cadre de la prise de la délégation des aides à la pierre : marché de prestation d'assistance, notes internes, lettre de mission, procédures, notes, correspondance, rapports, délibérations et comptes rendus.
Cote
3725 W 11
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Mission d'assistance à la définition de l'organisation...
20

Accession à la propriété. - Allée Bizet à Pierrelatte.
Cote
4142 W 18
 Date
2009-2013
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France) -- Allée Georges Bizet
 Type de document -

  • Contexte : 4142 W - Direction départementale des territoires /...

  • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
  • Année 2013.
  • Accession à la propriété. - Allée Bizet à Pierrelatte.