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109 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1393 W - Direction départementale de l'Équipement

Date

-

Cote

1393 W

Résultat n°2

Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers, documentation, powerpoint, éléments de discours, notes internes, liste des présents.

Date

2005-2006

Cote

3725 W 14

Résultat n°3

Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

Date

2008

Cote

3475 W 8

Résultat n°4

1959 W - Direction départementale de l'Équipement

Date

-

Cote

1959 W

Résultat n°5

3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Date

2003-2013

Cote

3680 W

Résultat n°6

Élaboration et approbation du PDL.

Date

2005-2007

Cote

3475 W 7

Résultat n°7

469 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau

Date

-

Cote

469 W

Résultat n°8

2377 W - Conseil général, direction aménagement, logement, urbanisme

Date

-

Cote

2377 W

Résultat n°9

Maison chemin des Clercs à Romans-sur-Isère.

Date

2006-2013

Cote

4142 W 9

Résultat n°10

Création de locaux commerciaux. - Commerces rue Poincarré, Quartier du Plan à Valence.

Date

2010-2012

Cote

4142 W 6

Résultat n°11

Réhabilitation. - Ensemble Crocus... Amaryllis à Romans-sur-Isère.

Date

2009-2013

Cote

4142 W 11

Résultat n°12

Préparations et compte rendus de réunions territoriales, secteur valentinois, secteur Drôme des Collines Royans Vercors, secteur Tricastin et Baronnies, secteur Diois et Val de Drôme, secteur Bassin Montilien.

Date

2006

Cote

3725 W 12

Résultat n°13

Dossier de renouvellement de la charte en 2007.

Date

2007

Cote

3475 W 201

Résultat n°14

1256 W - Direction départementale de l'Équipement

Date

-

Cote

1256 W

Résultat n°15

Rue Émile Roux à Pierrelatte.

Date

2009-2012

Cote

4142 W 14

Résultat n°16

Convention CAUE 2006 et ses avenants 2007-2008.

Date

2006-2008

Cote

3725 W 2

Résultat n°17

3082 W - Conseil général, direction construction habitat urbanisme, service habitat et aides à la pierre

Date

-

Cote

3082 W

Résultat n°18

1278 W - Préfecture, direction de l'administration générale et de la réglementation, deuxième bureau, service du logement

Date

-

Cote

1278 W

Résultat n°19

Mission d'assistance à la définition de l'organisation du service habitat dans le cadre de la prise de la délégation des aides à la pierre : marché de prestation d'assistance, notes internes, lettre de mission, procédures, notes, correspondance, rapports, délibérations et comptes rendus.

Date

2006-2008

Cote

3725 W 11

Résultat n°20

Accession à la propriété. - Allée Bizet à Pierrelatte.

Date

2009-2013

Cote

4142 W 18