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Résultats de la recherche

  • 1

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 2

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 3

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 4

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 5

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 6

    Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 36

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 7

    Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 171

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 8

    Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 177

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 9

    Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3551 W 192

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 10

    Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 43

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 11

    Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 98

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 12

    Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 203

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 13

    Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 69

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 14

    Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 200

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 15

    Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de chantier, concertation préalable ligne EDF haute tension, financement du projet et retombées économiques

    Date

    1995-1997

    Cote

    3551 W 228

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 16

    Extraits des registres des délibérations des conseils municipaux (par communes)

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 167

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Extraits des registres des délibérations des conseils...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 17

    TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    3551 W 35

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 18

    Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990, 17 janvier 1992 et 9 mars 1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 161

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 19

    Gare TGV

    Date

    1995-1997

    Cote

    3551 W 229

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 20

    Etudes acoustiques et protections phoniques

    Date

    1996-1997

    Cote

    3551 W 90

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Etudes acoustiques et protections phoniques.
    • Etudes acoustiques et protections phoniques

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 21

    Enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique du 8 octobre au 19 novembre 1992: composition des dossiers mis à la disposition du public dans les lieux d'enquête, guide de lecture pour Sauzet, Marsanne et Espeluche

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 210

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 22

    Tracé modificatif sur le Tricastin: décret de déclaration d'utilité publique

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 111

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Tracé modificatif sur le Tricastin: décret de déclaration...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 23

    Modification du tracé sur le territoire des communes de La Garde-Adhémar, Pierrelatte, Lapalud, Lamotte-du-Rhône, Bollène: mise en compatibilité du lotissement agricole de Faveyrolles extension zone sud, commune de Pierrelatte.

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 116

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Modification du tracé sur le territoire des communes...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 24

    Déviation de la canalisation de gaz naturel de Pierrelatte: demande d'autorisation

    Date

    1995-1996

    Cote

    3551 W 247

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Déviation de la canalisation de gaz naturel de Pierrelatte:...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 25

    Commune de Pierrelatte: registres DUP et POS, pièces annexes, observations diverses (documents 1 à 121).

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 188

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Pierrelatte: registres DUP et POS, pièces...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 26

    Comités des 14 décembre 1995, 13 mars 1996, 29 mai et 2 octobre 1996, 26 mars 1997, 25 mars 1998

    Date

    1995-1998

    Cote

    3551 W 241

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Comités de suivi et comités techniques.
    • Comités des 14 décembre 1995, 13 mars 1996, 29 mai...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 27

    Arrêtés de cessibilité (janvier-février 1997)

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 234

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Arrêtés de cessibilité (janvier-février 1997)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 28

    Rétablissement des lignes électriques intersectées par le tracé du TGV Méditerranée Drôme Nord: demande de D.U.P, projet d'exécution

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 251

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Rétablissement des lignes électriques intersectées...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 29

    Réunions des 15, 16, 17 et 18 octobre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 128

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions.
    • Réunions des 15, 16, 17 et 18 octobre 1990

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 30

    Commission d'enquête sur le projet de gare TGV: réunion du 13 juillet 1995

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 55

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Commission d'enquête sur le projet de gare TGV: réunion...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 31

    Conclusions des travaux du collège des experts TGV Méditerranée (transmis par un conseiller auprès du Ministre de l'Équipement, du Logement et des Transports)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 208

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Conclusions des travaux du collège des experts TGV...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 32

    Mise sous tension de la ligne T.G.V.

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 95

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Mise sous tension de la ligne T.G.V.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 33

    TGV Rhône-Alpes : Dossier de travail

    Date

    1983-1995

    Cote

    3551 W 32

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes : Dossier de travail

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 34

    Analyse de risques: rapport final

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 88

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Analyse de risques: rapport final

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 35

    Gare nouvelle Rhône Alpes Sud: Observatoire économique

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 71

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Gare nouvelle Rhône Alpes Sud: Observatoire économique

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 36

    Instruction mixte à l'Échelon Central

    Date

    1992-1994

    Cote

    3551 W 81

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Instruction mixte à l'Échelon Central

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 37

    Enquête de servitudes: ligne électrique TGV-Chabrillan

    Date

    1998-2000

    Cote

    3551 W 249

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Enquête de servitudes: ligne électrique TGV-Chabrillan

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 38

    Caractère général par paragraphe, milieu naturel

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 16

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Caractère général par paragraphe, milieu naturel

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 39

    Comparaison des variantes: analyse de la solution retenue

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 70

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Comparaison des variantes: analyse de la solution retenue

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 40

    Document SNCF "TGV Méditerranée"

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 226

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Document SNCF "TGV Méditerranée"

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 41

    Lot n°11, enquête parcellaire pour les communes de Montélier, Chabeuil, Montvendre, Montmeyran et Ourches

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 145

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquêtes parcellaires.
    • Lot n°11, enquête parcellaire pour les communes de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 42

    Documents complémentaires au dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, mis à la disposition du public sur les lieux d'enquête; Études réalisées pour la définition du projet mis à l'enquête: rapport sector, avis du collège de la prévention des risques technologiques, communiqué du Ministre de l'Équipement, du Logement et des Transports

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 75

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Documents complémentaires au dossier d'enquête préalable...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 43

    Programme et synthèse des réunions thématiques: viticulture, agriculture, zone de plaines, zone des collines, zone des vignobles

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 159

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Programme et synthèse des réunions thématiques: viticulture,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 44

    Audience du 11 avril 1990

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 165

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Audience du 11 avril 1990

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 45

    Réactions, Nuisances, Tracé des bords du Rhône, Projet.

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 168

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réactions, Nuisances, Tracé des bords du Rhône, Projet.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 46

    Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique: Commune de Saint-Quentin-Fallavier

    Date

    1989

    Cote

    3551 W 6

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique:...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 47

    Rétablissement des lignes électriques intersectées par le tracé du TGV Méditerranée: demande de D.U.P, projet d'exécution, dossier d'enquête publique pour les communes de La Garde-Adhémar, Pierrelatte, Lapalud

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 253

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Rétablissement des lignes électriques intersectées...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 48

    Rapport de la commission d'enquête

    Date

    1989

    Cote

    3551 W 22

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport de la commission d'enquête

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 49

    Projet d'insertion dans le paysage de la ligne TGV (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar) : commune de Montmeyran (Drôme)

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 68

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet d'insertion dans le paysage de la ligne TGV...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 50

    Projet de desserte du Sud-Est de la France par trains à grande vitesse: enquête hydraulique pour les communes de Marsaz, Saint-Sorlin-en-Valloire, Manthes et Lapeyrouse-Mornay; Enquête parcellaire pour les communes de Marsaz, Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Sorlin-en-Valloire, Mureils, Moras-en-Valloire

    Date

    1989

    Cote

    3551 W 12

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet de desserte du Sud-Est de la France par trains...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 51

    Audience du 12 juillet 1993: M. IZARD

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 220

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Audience du 12 juillet 1993: M. IZARD

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 52

    Impact de la ligne nouvelle sur les milieux forestiers (Département de la Drôme): Thème A, milieux forestiers et usages; Thème B: protection des forêts contre l'incendie; Thème C: grande faune et chasse

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 66

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Impact de la ligne nouvelle sur les milieux forestiers...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 53

    Reconnaissance géologique et géotechnique des sols

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 101

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Reconnaissance géologique et géotechnique des sols

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 54

    Projet TGV Méditerranée: avis d'ouverture d'enquête publique, prorogation de la durée de l'enquête

    Date

    1987-1992

    Cote

    3551 W 170

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet TGV Méditerranée: avis d'ouverture d'enquête...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 55

    Audiences du 21 juin 1993: associations, Socio-professionnels

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 217

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Audiences du 21 juin 1993: associations, Socio-professionnels

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 56

    Enquête publique 69 sur la mise en compatibilité des P.O.S (novembre-décembre 1988); Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (novembre-décembre 1988)

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 39

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquête publique 69 sur la mise en compatibilité des...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 57

    Étude d'impact du pôle de développement de la gare TGV sur le milieu agricole

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 53

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Étude d'impact du pôle de développement de la gare...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 58

    Dossiers Instruction mixte à l'échelon central

    Date

    1993-1994

    Cote

    3551 W 113

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossiers Instruction mixte à l'échelon central

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 59

    Lot n°13, enquête parcellaire complémentaire gare Rhône-Alpes Sud pour les communes d'Alixan et Saint-Marcel-les-Valence (17 mars-8 avril 1997), Chabeuil, Upie et Montboucher-sur-Jabron (5-30 mai 1997)

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 152

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquêtes parcellaires.
    • Lot n°13, enquête parcellaire complémentaire gare Rhône-Alpes...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 60

    Réunions préparatoires au début du projet (1990-1991) et audience du 21 mai 1991

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 131

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions.
    • Réunions préparatoires au début du projet (1990-1991)...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 61

    Réunions de concertation: dossier de base

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 214

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions de concertation: dossier de base

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 62

    Extraits des registres des délibérations des conseils municipaux (par communes)

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 166

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Extraits des registres des délibérations des conseils...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 63

    Rapport de mission concernant le tracé du TGV Méditerranée, par le Ministère de l'Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer et la Direction des Transports Terrestres

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 201

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport de mission concernant le tracé du TGV Méditerranée,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 64

    Chronologie TGV Rhône-Alpes

    Date

    1988-1993

    Cote

    3551 W 29

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Chronologie TGV Rhône-Alpes

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 65

    Réunion du 3 décembre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 129

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions.
    • Réunion du 3 décembre 1990

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 66

    Dossier Aliénation SNCF (1994-1996)

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 118

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Aliénation SNCF (1994-1996)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 67

    Document sur la traversée du terroir "Muscat de Lunel"

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 61

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Document sur la traversée du terroir "Muscat de Lunel"

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 68

    Comparaison des tracés Ouest, Est et Median de Crest à Caderousse (avec annexes)

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 62

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Comparaison des tracés Ouest, Est et Median de Crest...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 69

    Séance de travail du 26 juillet 1991

    Date

    1991

    Cote

    3551 W 125

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions.
    • Séance de travail du 26 juillet 1991

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 70

    Dossier Contentieux.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3551 W 108

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 71

    Presse

    Date

    1987-1988

    Cote

    3551 W 18

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Presse

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 72

    Réunions préparatoires du 29 juin 1992 au 7 septembre 1992

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 132

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions.
    • Réunions préparatoires du 29 juin 1992 au 7 septembre...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 73

    Prolongement de la ligne TGV Sud-Est de Valence jusqu'à Marseille et Montpellier: documents d'information à la disposition du public; Études réalisées pour la définition du projet et études réalisées au titre de la mission d'expertise et de transparence

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 77

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la ligne TGV Sud-Est de Valence jusqu'à...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 74

    Commune de Lapalud: registre d'enquête publique, pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1994

    Cote

    3551 W 194

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Lapalud: registre d'enquête publique, pièces...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 75

    Raccordement électrique de la sous-station SNCF de Chabrillan

    Date

    1996-1997

    Cote

    3551 W 248

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Raccordement électrique de la sous-station SNCF de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 76

    "Archéologie sur toute la ligne: Les fouilles du TGV Méditerranée dans la moyenne vallée du Rhône"

    Date

    2001

    Cote

    3551 W 74

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • "Archéologie sur toute la ligne: Les fouilles du TGV...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 77

    Pré-étude d'aménagement foncier de La Galaure et pour les communes de Bren, Chavannes, Clérieux, Marsaz et Veaunes

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 26

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Pré-étude d'aménagement foncier de La Galaure et pour...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 78

    Milieu naturel, département de la Drôme

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 65

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Milieu naturel, département de la Drôme

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 79

    Plans annexes au décret n° EQUT 94 00 91 5D

    Date

    1994

    Cote

    3551 W 104

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Plans annexes au décret n° EQUT 94 00 91 5D

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 80

    Ouverture de l'enquête: contact avec les mairies annexes et délégués spéciaux

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 136

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Ouverture de l'enquête: contact avec les mairies annexes...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques