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Résultats de la recherche

  • 1

    131 W - Laboratoire départemental de Romans

    Cote

    131 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Laboratoire départemental
    • 131 W - Laboratoire départemental de Romans
  • 2

    Élections des représentants du personnel au conseil d'administration du Laboratoire départemental d'analyses.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2948 W 435

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Élections des représentants du personnel au conseil...
  • 3

    Transfert au Département.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3001 W 39

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Agriculture et Développement Rural.
    • Laboratoire des services vétérinaires.
    • Transfert au Département.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 4

    3019 W - Laboratoire d'analyse départemental

    Cote

    3019 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Laboratoire départemental
    • 3019 W - Laboratoire d'analyse départemental
  • 5

    Modalités financières du tranfert.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3001 W 40

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Agriculture et Développement Rural.
    • Laboratoire des services vétérinaires.
    • Modalités financières du tranfert.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.