2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 425-435

Date

1971-2002

Élections des représentants du personnel au conseil d'administration du Laboratoire départemental d'analyses.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 435

Date

2000-2001

Présentation du contenu

Scrutin du 7 juin 2001 : procès-verbal de dépouillement, notes, liste d'émargement, listes des candidats, arrêté de constitution du bureau de vote.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001