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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
131 W
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Santé, protection sanitaire et sociale
  • Laboratoire départemental
  • 131 W - Laboratoire départemental de Romans
2
Cote
2948 W 435
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Élections socio-professionnelles.
  • Élections des représentants du personnel au conseil...
3
Cote
3001 W 39
Date
1990-1991
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Agriculture et Développement Rural.
  • Laboratoire des services vétérinaires.
  • Transfert au Département.
4
Cote
3019 W
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Santé, protection sanitaire et sociale
  • Laboratoire départemental
  • 3019 W - Laboratoire d'analyse départemental
5
Cote
3001 W 40
Date
1992-1993
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Agriculture et Développement Rural.
  • Laboratoire des services vétérinaires.
  • Modalités financières du tranfert.