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2 324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

9 octobre 1998 au 24 mars 1999
Cote
3313 W 36
 Date
9 octobre 1998 au 24 mars 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 9 octobre 1998 au 24 mars 1999
Résultat n°2

2977 W - Tribunal d'instance de Nyons
Cote
2977 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux d'instance
  • Nyons
  • 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons
Résultat n°3

Minutes bordereau 10 à 11.
Cote
3330 W 177
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1989
  • Minutes bordereau 10 à 11.
Résultat n°4

12 mai
Cote
3272 W 110
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
  • Année 1993.
  • 12 mai
Résultat n°5

3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce de Die, greffe
Cote
3166 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux de commerce
  • Die
  • 3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce...
Résultat n°6

Minutes bordereau 38.
Cote
3330 W 256
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1991
  • Minutes bordereau 38.
Résultat n°7

Minutes bordereau 502.
Cote
3330 W 461
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • Minutes bordereau 502.
Résultat n°8

Dossiers E-F-G.
Cote
3184 W 34
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles mineurs.- Procédures.
  • Année 2002.
  • Dossiers E-F-G.
Résultat n°9

Août à novembre.
Cote
3945 W 8
 Date
2017-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2017.
  • Régime général.
  • Août à novembre.
Résultat n°10

23/06/1982-27/12/1995.
Cote
4063 W 5
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

  • Enregistrement des entrées.
  • 23/06/1982-27/12/1995.
Résultat n°11

Minutes bordereau 34.
Cote
3330 W 252
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1991
  • Minutes bordereau 34.
Résultat n°12

3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar
Cote
3129 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux d'instance
  • Montélimar
  • 3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar
Résultat n°13

Minutes bordereau 27.
Cote
3330 W 81
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1985
  • Minutes bordereau 27.
Résultat n°14

juin - septembre
Cote
3272 W 543
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le juge pour enfants (audiences de...
  • Année 1995.
  • juin - septembre
Résultat n°15

2/4
Cote
3272 W 749
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Assistance éducative.
  • Année 2004.
  • Cabinet 3.
  • 2/4
Résultat n°16

2431 W - Tribunal de commerce de Romans
Cote
2431 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux de commerce
  • Romans
  • 2431 W - Tribunal de commerce de Romans
Résultat n°17

12 avril, 3 mai
Cote
3272 W 5
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
  • Année 1989.
  • 12 avril, 3 mai
Résultat n°18

HA - JAC
Cote
3330 W 509
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2003
  • HA - JAC
Résultat n°19

Minutes bordereau 38.
Cote
3330 W 226
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1990
  • Minutes bordereau 38.
Résultat n°20

16 mars 1° boîte
Cote
3272 W 131
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
  • Année 1994.
  • 16 mars 1° boîte