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1

Personnel d'encadrement. - Nominations et renvois des sergents et caporaux : arrêtés préfectoraux (1859-1868). Directeurs : correspondance avec le Préfet (1859, 1866-1867).

Date

1859-1868

Cote

3 R 17

2

Registre des punitions.

Date

1860-1866

Cote

3 R 20

3

Registre matricule des 115 médaillés admis à l'asile.

Date

1858-1868

Cote

3 R 19

4

Combovin - Miscon.

Date

1858

Cote

3 R 14

5

Pierrelongue - Triors.

Date

1858

Cote

3 R 16

6

Aix - Colonzelle.

Date

1858

Cote

3 R 13

7

Molières - Pierrelatte.

Date

1858

Cote

3 R 15

8

Pièces individuelles.

Date

1800-1815, 1890-1917

Cote

3 R 26

9

Pièces individuelles.

Date

1859-1868

Cote

3 R 23

10

Enquête sur les mutilés renseignant par communes les noms, la nature de l'infirmité et type d'emploi occupé.

Date

1916

Cote

3 R 25

11

Mutilés de la guerre de 1870.

Date

1872

Cote

3 R 24

12

juillet 1862-mars 1867

Date

juillet 1862-mars 1867

Cote

3 R 21

13

Gestion de l'organisme. - Création et organisation : extrait des registres des arrêtés et avis du Préfet de la Drôme, correspondance, extrait du recueil des actes administratifs, projet d'organisation (1858-1859). Aménagement des locaux : correspondance, état des travaux et fournitures faits (1859-1862). Fourniture de matériel et d'alimentation : correspondance, tableau des demandes, prix des repas (1859-1866). Relations avec l'État et commission de surveillance de l'Asile : correspondance, rapports, avis, invitations aux messes (1859-1867). Souscriptions et dons : tableaux des souscriptions lancées dans les communes, correspondance (1858-1867). Comptabilité : états des recettes et dépenses, factures, correspondance avec le receveur général des finances, compte-rendu (1859-1869). Dissolution : inventaire des objets mobiliers d'aménagement, clôture du contrat d'assurance (1869-1870).

Date

1858-1870

Cote

3 R 12

14

avril 1867-septembre 1869

Date

avril 1867-septembre 1869

Cote

3 R 22

15

Hôtel des Invalides (Paris). - Participation des communes au financement.

Date

1816

Cote

3 R 11

16

Admissions.

Date

1859-1868

Cote

3 R 18