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  1. Résultat n°1

    AMR-BEU.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 166

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • AMR-BEU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  2. Résultat n°2

    Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 25

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  3. Résultat n°3

    Équipe projet.

    Date

    2020-2021

    Cote

    4222 W 8

    • Contexte : 4222 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Parcours des bénéficiaires du RSA de demain. - Création,...
    • Instances de pilotage.
    • Équipe projet.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion

  4. Résultat n°4

    DPS Environnement (Valence).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 8

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 19 septembre 2011.
    • DPS Environnement (Valence).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  5. Résultat n°5

    Année 2017.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4219 W 18

    • Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ). - Comité de pilotage...
    • Année 2017.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  6. Résultat n°6

    Sonacotra.

    Date

    2000-2007

    Cote

    4353 W 62

    • Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...

    • Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Sonacotra.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  7. Résultat n°7

    Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 136

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  8. Résultat n°8

    Projet AEB.

    Date

    2005-2007

    Cote

    4353 W 26

    • Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...

    • Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Comité local pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ).
    • Projet AEB.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  9. Résultat n°9

    CAPE

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 96

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • CAPE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  10. Résultat n°10

    Compagnons de la Terre D.E.P.A.R.T Dynamiser son envie de Projet Agricole et Réussir par le test (Eurre, Drôme).

    Date

    2014-2014

    Cote

    4083 W 34

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • Compagnons de la Terre D.E.P.A.R.T Dynamiser son envie...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  11. Résultat n°11

    CD "Être acteur de sa vie du 19 au 22 mai 2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4083W 18/6

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • Théâtre des migrateurs (Montélimar, Drôme).
    • CD "Être acteur de sa vie du 19 au 22 mai 2014.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  12. Résultat n°12

    Projet 1999.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4353 W 34

    • Contexte : 4353 W - DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois,...

    • Commission locale d'insertion (CLI) du Grand Valentinois.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Foyer laïque de Valensolles (FLV) (association).
    • Projet 1999.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

  13. Résultat n°13

    PRU-WIN.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 158

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • PRU-WIN.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  14. Résultat n°14

    KEB-RIB.

    Date

    2006

    Cote

    3475 W 149

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • KEB-RIB.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  15. Résultat n°15

    Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC), contrôle qualité certification de Archer et de Aire.

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 76

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  16. Résultat n°16

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 45

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  17. Résultat n°17

    SARL SMOG-BAROT (Marsanne).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 15

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 19 septembre 2011.
    • SARL SMOG-BAROT (Marsanne).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  18. Résultat n°18

    Mission locale Vallée de la Drôme.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4083 W 72

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2018
    • Mission locale Vallée de la Drôme.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  19. Résultat n°19

    AEDEA (Crest Nord).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 7

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 19 septembre 2011.
    • AEDEA (Crest Nord).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  20. Résultat n°20

    Mise en œuvre et contrôle du RSA.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4222 W 10

    • Contexte : 4222 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Parcours des bénéficiaires du RSA de demain. - Création,...
    • Projets.
    • Mise en œuvre et contrôle du RSA.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion