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  • 1

    AMR-BEU.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 166

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • AMR-BEU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 2

    Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 25

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 3

    Équipe projet.

    Date

    2020-2021

    Cote

    4222 W 8

    • Contexte : 4222 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Parcours des bénéficiaires du RSA de demain. - Création,...
    • Instances de pilotage.
    • Équipe projet.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion

  • 4

    DPS Environnement (Valence).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 8

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 19 septembre 2011.
    • DPS Environnement (Valence).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 5

    Année 2017.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4219 W 18

    • Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ). - Comité de pilotage...
    • Année 2017.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 6

    Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 136

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 7

    CAPE

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 96

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • CAPE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 8

    Compagnons de la Terre D.E.P.A.R.T Dynamiser son envie de Projet Agricole et Réussir par le test (Eurre, Drôme).

    Date

    2014-2014

    Cote

    4083 W 34

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • Compagnons de la Terre D.E.P.A.R.T Dynamiser son envie...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 9

    CD "Être acteur de sa vie du 19 au 22 mai 2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4083W 18/6

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2014.
    • Théâtre des migrateurs (Montélimar, Drôme).
    • CD "Être acteur de sa vie du 19 au 22 mai 2014.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 10

    PRU-WIN.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 158

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • PRU-WIN.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 11

    KEB-RIB.

    Date

    2006

    Cote

    3475 W 149

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • KEB-RIB.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 12

    Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC), contrôle qualité certification de Archer et de Aire.

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 76

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 13

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 45

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 14

    SARL SMOG-BAROT (Marsanne).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 15

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 19 septembre 2011.
    • SARL SMOG-BAROT (Marsanne).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 15

    Mission locale Vallée de la Drôme.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4083 W 72

    • Contexte : 4083 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Développement...

    • CLI Vallée de la Drôme.
    • Programmation départementale d'insertion.
    • Année 2018
    • Mission locale Vallée de la Drôme.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 16

    AEDEA (Crest Nord).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 7

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 19 septembre 2011.
    • AEDEA (Crest Nord).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 17

    Mise en œuvre et contrôle du RSA.

    Date

    2020-2020

    Cote

    4222 W 10

    • Contexte : 4222 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Parcours des bénéficiaires du RSA de demain. - Création,...
    • Projets.
    • Mise en œuvre et contrôle du RSA.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion

  • 18

    Art et déco façades (Dieulefit).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4221 W 16

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2011.
    • Commission permanente du 28 novembre 2011.
    • Art et déco façades (Dieulefit).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique

  • 19

    Année 2016.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4219 W 17

    • Contexte : 4219 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fond d'Aide aux Jeunes (FAJ). - Comité de pilotage...
    • Année 2016.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 20

    Le pot à herbes (Dieulefit).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4221 W 41

    • Contexte : 4221 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'aide à la création ou reprise d'entreprise...
    • Année 2013.
    • Commission permanente du 27 mai 2013.
    • Le pot à herbes (Dieulefit).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique