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  • 1

    Taxe professionnelle. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-306-308-309-311-313-316-318).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3772W 7

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe professionnelle. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-306-308-309-311-313-316-318).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 2

    Rôle général (231), rôles supplémentaires (276-279).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 15

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôle général (231), rôles supplémentaires (276-279).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 3

    Rôle général (221).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 27

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôle général (221).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 4

    Impôts sur le revenu. - Rôles généraux (11-16-26-36), rôles supplémentaires (911-917-921-927-929-933), cotisations sociales, rôles généraux (33-48), rôles supplémentaires (520 à 523), matrices (510 à 519-524-525).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 24

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Impôts sur le revenu. - Rôles généraux (11-16-26-36),...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 5

    Taxes professionnelles. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-309-311-313-316).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 20

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxes professionnelles. - Rôles supplémentaires (302-303-304-305-309-311-313-316).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 6

    Rôle général 92 (partie 3).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 33

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôle général 92 (partie 3).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 7

    Rôles supplémentaires (71-76-78-8083-85-87-89), rôles généraux (770-780).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 35

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe d'habitation.
    • Rôles supplémentaires (71-76-78-8083-85-87-89), rôles...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 8

    Rôles supplémentaires (276-279).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 29

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (276-279).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 9

    Rôle supplémentaire (283), rôle primitif (94).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 30

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôle supplémentaire (283), rôle primitif (94).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 10

    Rôles supplémentaires (281-283-285-286).

    Date

    2011

    Cote

    3772W 16

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (281-283-285-286).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 11

    Rôles supplémentaires (281-285-291-276).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 28

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (281-285-291-276).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 12

    Rôle général 221 (partie 2)

    Date

    2010

    Cote

    3772W 2

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôle général 221 (partie 2)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 13

    Rôles supplémentaires (276-281).

    Date

    2010

    Cote

    3772W 3

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Taxe foncière.
    • Rôles supplémentaires (276-281).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 14

    Rôle général 92 (partie 1).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 31

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôle général 92 (partie 1).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 15

    1901 mensuels de mai à décembre

    Date

    2011

    Cote

    3372W/26

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • États COROL
    • 1901 mensuels de mai à décembre

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 16

    Rôle général 92 (partie 2)

    Date

    2010

    Cote

    3772W 6

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôle général 92 (partie 2)

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 17

    Rôle général 92 (partie 2).

    Date

    2012

    Cote

    3772W 32

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • Cotisations foncières des entreprises.
    • Rôle général 92 (partie 2).

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 18

    États COROL 1913 Résumé général des Rôles & 1901 mensuels

    Date

    2010-2010

    Cote

    3772W 12

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2010
    • États COROL 1913 Résumé général des Rôles & 1901 mensuels

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 19

    1913 Résumé Général des Rôles & Retenues à la source & 1901 mensuels de janvier à avril

    Date

    2011

    Cote

    3772W 25

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2011
    • États COROL
    • 1913 Résumé Général des Rôles & Retenues à la source...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté

  • 20

    1913 Résumé général des rôles, 1901 mensuels de janvier à juin

    Date

    2012

    Cote

    3772W 38

    • Contexte : 3772 W - Direction départementale des Finances publiques,...

    • 2012
    • États COROL
    • 1913 Résumé général des rôles, 1901 mensuels de janvier...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Pôle Gestion publique / Division 2 Comptabilité et autres opérations de l'Etat / Comptabilté