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Résultats de la recherche

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    2405 W - Conseil général, service intérieur

    Cote

    2405 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Administration générale
    • Conseil général
    • 2405 W - Conseil général, service intérieur
  • 2

    Transfert de postes des services de la Préfecture vers le Conseil général.

    Date

    1982-1995

    Cote

    3001 W 1

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Transfert de postes des services de la Préfecture vers...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.