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138 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séance 14/01/1999
Cote
3986 W 77
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 14/01/1999
Résultat n°2

Séance 10/12/2003.
Cote
3986 W 113
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 10/12/2003.
Résultat n°3

Séances 04/07/2005 et 15/06/2005 : - Esprit Maison, Zoomarket (Valence).
Cote
3986 W 131
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séances 04/07/2005 et 15/06/2005 : - Esprit Maison,...
Résultat n°4

Séance 03/08/1995.
Cote
3986 W 35
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 03/08/1995.
Résultat n°5

Séance 25/05/2003.
Cote
3986 W 107
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 25/05/2003.
Résultat n°6

Séance 14/12/2005 : - Esprit Maison, Zoomarket (Valence).
Cote
3986 W 135
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 14/12/2005 : - Esprit Maison, Zoomarket (Valence).
Résultat n°7

Séance 09/05/2000.
Cote
3986 W 65
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 09/05/2000.
Résultat n°8

Séance 23/06/2004.
Cote
3986 W 119
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 23/06/2004.
Résultat n°9

Séance 12/11/2003.
Cote
3986 W 112
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 12/11/2003.
Résultat n°10

Séance 30/09/1994.
Cote
3986 W 31
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 30/09/1994.
Résultat n°11

Séance 15/02/2001. - Renault-Nissan (Valence), Weldom (Saint-Vallier).
Cote
3986 W 81
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 15/02/2001. - Renault-Nissan (Valence), Weldom...
Résultat n°12

Séances 28/01/1990, 12/11/1990.
Cote
3986 W 22
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'urbanisme commercial.
  • Séances 28/01/1990, 12/11/1990.
Résultat n°13

Séances 12/09/1985, 17/04/1985, 31/07/1986, 20/02/1985, 25/06/1985.
Cote
3986 W 17
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'urbanisme commercial.
  • Séances 12/09/1985, 17/04/1985, 31/07/1986, 20/02/1985,...
Résultat n°14

Séance 21/01/2000.
Cote
3986 W 62
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 21/01/2000.
Résultat n°15

Séance 16/11/2005.
Cote
3986 W 134
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 16/11/2005.
Résultat n°16

Séances 0707/1998 et 19/08/1998.
Cote
3986 W 45
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séances 0707/1998 et 19/08/1998.
Résultat n°17

Séance 04/07/2000.
Cote
3986 W 67
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 04/07/2000.
Résultat n°18

Séances 26/04/1995 et 23/05/1995.
Cote
3986 W 34
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séances 26/04/1995 et 23/05/1995.
Résultat n°19

Séance 03/07/2002 : - Super U, Station U (Saint-Sorlin-en-Valloire), Lidl (Saint-Rambert-d'Albon).
Cote
3986 W 95
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 03/07/2002 : - Super U, Station U (Saint-Sorlin-en-Valloire),...
Résultat n°20

Séance 17/01/2002.
Cote
3986 W 91
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3986 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

  • Commission départementale d'équipement commercial.
  • Séance 17/01/2002.