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  • 1

    Réunions du Comité technique paritaire.

    Date

    1994-2002

    Cote

    2948 W 248

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Réunions du Comité technique paritaire.
  • 2

    Comité de suivi.

    Date

    1997

    Cote

    2948 W 245

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Comité de suivi.
  • 3

    Fonctionnement.

    Date

    1984-1999

    Cote

    2948 W 243

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Fonctionnement.
  • 4

    Adhésion au régime de prévoyance des collectivités locales.

    Date

    1983-1993

    Cote

    2948 W 246

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Adhésion au régime de prévoyance des collectivités...
  • 5

    Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.

    Date

    1996-2002

    Cote

    2948 W 252

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.
  • 6

    Création.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2948 W 241

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Création.
  • 7

    Centre départemental du Valentin, fonctionnement.

    Date

    1957-1978

    Cote

    2948 W 237

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Centre départemental du Valentin, fonctionnement.
  • 8

    Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des 13 heures").

    Date

    1978-1990

    Cote

    2948 W 247

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des...
  • 9

    Effectifs.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2948 W 249

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Effectifs.
  • 10

    Recrutement, affectation, congés, organisation du temps de travail, exercice du droit syndical, primes.

    Date

    1985-2003

    Cote

    2948 W 250

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Recrutement, affectation, congés, organisation du temps...
  • 11

    Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale de l'Enfance.

    Date

    1970-1989

    Cote

    2948 W 240

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale...
  • 12

    Historique et fonctionnement.

    Date

    1968-1983

    Cote

    2948 W 238

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Foyer départemental de l'Enfance.
    • Historique et fonctionnement.
  • 13

    14 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    2948 W 285

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2001
    • 14 juin 2001
  • 14

    Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)

    Date

    1995

    Cote

    2948 W 251

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL...
  • 15

    Bilans d'activités (1986, 1990).

    Date

    1986-1990

    Cote

    2948 W 242

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Bilans d'activités (1986, 1990).
  • 16

    Locaux, travaux d'entretien (1968-1978) ; acquisition d'un logement de fonction pour le directeur et branchement du téléphone (1973-1974). Terrains, projet d'acquisition d'une parcelle de terrain appartenant au Centre hospitalier de Valence (1976). Personnel, utilisation du véhicule personnel : délibérations (1972-1977) ; effectifs, recrutement, affectations (1966-1984).

    Date

    1968-1978

    Cote

    2948 W 239

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Foyer départemental de l'Enfance.
    • Locaux, travaux d'entretien (1968-1978) ; acquisition...
  • 17

    CAPL, réunion du 26 avril 1993.

    Date

    1993

    Cote

    2948 W 386

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • CAPL, réunion du 26 avril 1993.
  • 18

    Direction.

    Date

    1993

    Cote

    2948 W 244

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Direction.