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  1. Résultat n°1

    Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.

    Date

    1965

    Cote

    1086 W 6

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  2. Résultat n°2

    Réunions du Comité technique paritaire.

    Date

    1994-2002

    Cote

    2948 W 248

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Réunions du Comité technique paritaire.
  3. Résultat n°3

    Approbation du projet ; rapport descriptif, plans, demande d'autorisation préalable, cahiers des prescriptions spéciales, procés-verbaux des réunions de la commission de 1962, désignation de l'architecte, plans de construction 1964.

    Date

    1961-1964

    Cote

    1086 W 4

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Approbation du projet ; rapport descriptif, plans,...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  4. Résultat n°4

    Comité de suivi.

    Date

    1997

    Cote

    2948 W 245

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Comité de suivi.
  5. Résultat n°5

    Fonctionnement.

    Date

    1984-1999

    Cote

    2948 W 243

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Fonctionnement.
  6. Résultat n°6

    Adhésion au régime de prévoyance des collectivités locales.

    Date

    1983-1993

    Cote

    2948 W 246

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Adhésion au régime de prévoyance des collectivités...
  7. Résultat n°7

    Correspondance.

    Date

    1972

    Cote

    1086 W 1

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  8. Résultat n°8

    Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.

    Date

    1996-2002

    Cote

    2948 W 252

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.
  9. Résultat n°9

    Création.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2948 W 241

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Création.
  10. Résultat n°10

    Centre départemental du Valentin, fonctionnement.

    Date

    1957-1978

    Cote

    2948 W 237

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Centre départemental du Valentin, fonctionnement.
  11. Résultat n°11

    Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis de construire, plans, procés-verbal de la commission de sécurité.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1086 W 5

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  12. Résultat n°12

    Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des 13 heures").

    Date

    1978-1990

    Cote

    2948 W 247

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des...
  13. Résultat n°13

    Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.

    Cote

    1086 W 2

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  14. Résultat n°14

    Effectifs.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2948 W 249

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Effectifs.
  15. Résultat n°15

    Recrutement, affectation, congés, organisation du temps de travail, exercice du droit syndical, primes.

    Date

    1985-2003

    Cote

    2948 W 250

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Recrutement, affectation, congés, organisation du temps...
  16. Résultat n°16

    Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale de l'Enfance.

    Date

    1970-1989

    Cote

    2948 W 240

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale...
  17. Résultat n°17

    Historique et fonctionnement.

    Date

    1968-1983

    Cote

    2948 W 238

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Foyer départemental de l'Enfance.
    • Historique et fonctionnement.
  18. Résultat n°18

    14 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    2948 W 285

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2001
    • 14 juin 2001
  19. Résultat n°19

    Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)

    Date

    1995

    Cote

    2948 W 251

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Personnel.
    • Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL...
  20. Résultat n°20

    Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant l'exercice 1971 ; acquisition de terrains par le département 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1086 W 3

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  21. Résultat n°21

    Bilans d'activités (1986, 1990).

    Date

    1986-1990

    Cote

    2948 W 242

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Bilans d'activités (1986, 1990).
  22. Résultat n°22

    Locaux, travaux d'entretien (1968-1978) ; acquisition d'un logement de fonction pour le directeur et branchement du téléphone (1973-1974). Terrains, projet d'acquisition d'une parcelle de terrain appartenant au Centre hospitalier de Valence (1976). Personnel, utilisation du véhicule personnel : délibérations (1972-1977) ; effectifs, recrutement, affectations (1966-1984).

    Date

    1968-1978

    Cote

    2948 W 239

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Foyer départemental de l'Enfance.
    • Locaux, travaux d'entretien (1968-1978) ; acquisition...
  23. Résultat n°23

    Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques particuliers ; récapitulatif des marchés ; plans.

    Date

    1965

    Cote

    1086 W 7

    • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  24. Résultat n°24

    CAPL, réunion du 26 avril 1993.

    Date

    1993

    Cote

    2948 W 386

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • CAPL, réunion du 26 avril 1993.
  25. Résultat n°25

    Direction.

    Date

    1993

    Cote

    2948 W 244

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Maison départementale de l'enfance (MDE).
    • Maison départementale de l'enfance.
    • Direction.