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25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.
Cote
1086 W 6
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.
Résultat n°2

Réunions du Comité technique paritaire.
Cote
2948 W 248
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Réunions du Comité technique paritaire.
Résultat n°3

Approbation du projet ; rapport descriptif, plans, demande d'autorisation préalable, cahiers des prescriptions spéciales, procés-verbaux des réunions de la commission de 1962, désignation de l'architecte, plans de construction 1964.
Cote
1086 W 4
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Approbation du projet ; rapport descriptif, plans,...
Résultat n°4

Comité de suivi.
Cote
2948 W 245
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Comité de suivi.
Résultat n°5

Fonctionnement.
Cote
2948 W 243
 Date
1984-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Fonctionnement.
Résultat n°6

Adhésion au régime de prévoyance des collectivités locales.
Cote
2948 W 246
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Adhésion au régime de prévoyance des collectivités...
Résultat n°7

Correspondance.
Cote
1086 W 1
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Correspondance.
Résultat n°8

Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.
Cote
2948 W 252
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.
Résultat n°9

Création.
Cote
2948 W 241
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Création.
Résultat n°10

Centre départemental du Valentin, fonctionnement.
Cote
2948 W 237
 Date
1957-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Centre départemental du Valentin, fonctionnement.
Résultat n°11

Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis de construire, plans, procés-verbal de la commission de sécurité.
Cote
1086 W 5
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis...
Résultat n°12

Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des 13 heures").
Cote
2948 W 247
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des...
Résultat n°13

Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.
Cote
1086 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.
Résultat n°14

Effectifs.
Cote
2948 W 249
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Effectifs.
Résultat n°15

Recrutement, affectation, congés, organisation du temps de travail, exercice du droit syndical, primes.
Cote
2948 W 250
 Date
1985-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Recrutement, affectation, congés, organisation du temps...
Résultat n°16

Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale de l'Enfance.
Cote
2948 W 240
 Date
1970-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale...
Résultat n°17

Historique et fonctionnement.
Cote
2948 W 238
 Date
1968-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Foyer départemental de l'Enfance.
  • Historique et fonctionnement.
Résultat n°18

14 juin 2001
Cote
2948 W 285
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2001
  • 14 juin 2001
Résultat n°19

Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
Cote
2948 W 251
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL...
Résultat n°20

Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant l'exercice 1971 ; acquisition de terrains par le département 1972.
Cote
1086 W 3
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant...