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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réunions du Comité technique paritaire.
Cote
2948 W 248
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Réunions du Comité technique paritaire.
2

Comité de suivi.
Cote
2948 W 245
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Comité de suivi.
3

Fonctionnement.
Cote
2948 W 243
 Date
1984-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Fonctionnement.
4

Adhésion au régime de prévoyance des collectivités locales.
Cote
2948 W 246
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Adhésion au régime de prévoyance des collectivités...
5

Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.
Cote
2948 W 252
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.
6

Création.
Cote
2948 W 241
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Création.
7

Centre départemental du Valentin, fonctionnement.
Cote
2948 W 237
 Date
1957-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Centre départemental du Valentin, fonctionnement.
8

Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des 13 heures").
Cote
2948 W 247
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des...
9

Effectifs.
Cote
2948 W 249
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Effectifs.
10

Recrutement, affectation, congés, organisation du temps de travail, exercice du droit syndical, primes.
Cote
2948 W 250
 Date
1985-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Recrutement, affectation, congés, organisation du temps...
11

Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale de l'Enfance.
Cote
2948 W 240
 Date
1970-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale...
12

Historique et fonctionnement.
Cote
2948 W 238
 Date
1968-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Foyer départemental de l'Enfance.
  • Historique et fonctionnement.
13

14 juin 2001
Cote
2948 W 285
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2001
  • 14 juin 2001
14

Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
Cote
2948 W 251
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Personnel.
  • Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL...
15

Bilans d'activités (1986, 1990).
Cote
2948 W 242
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Bilans d'activités (1986, 1990).
16

Locaux, travaux d'entretien (1968-1978) ; acquisition d'un logement de fonction pour le directeur et branchement du téléphone (1973-1974). Terrains, projet d'acquisition d'une parcelle de terrain appartenant au Centre hospitalier de Valence (1976). Personnel, utilisation du véhicule personnel : délibérations (1972-1977) ; effectifs, recrutement, affectations (1966-1984).
Cote
2948 W 239
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Foyer départemental de l'Enfance.
  • Locaux, travaux d'entretien (1968-1978) ; acquisition...
17

CAPL, réunion du 26 avril 1993.
Cote
2948 W 386
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • CAPL, réunion du 26 avril 1993.
18

Direction.
Cote
2948 W 244
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction des Solidarités.
  • Maison départementale de l'enfance (MDE).
  • Maison départementale de l'enfance.
  • Direction.