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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.

Date

1965

Cote

1086 W 6

Résultat n°2

Réunions du Comité technique paritaire.

Date

1994-2002

Cote

2948 W 248

Résultat n°3

Approbation du projet ; rapport descriptif, plans, demande d'autorisation préalable, cahiers des prescriptions spéciales, procés-verbaux des réunions de la commission de 1962, désignation de l'architecte, plans de construction 1964.

Date

1961-1964

Cote

1086 W 4

Résultat n°4

Comité de suivi.

Date

1997

Cote

2948 W 245

Résultat n°5

Fonctionnement.

Date

1984-1999

Cote

2948 W 243

Résultat n°6

Adhésion au régime de prévoyance des collectivités locales.

Date

1983-1993

Cote

2948 W 246

Résultat n°7

Correspondance.

Date

1972

Cote

1086 W 1

Résultat n°8

Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.

Date

1996-2002

Cote

2948 W 252

Résultat n°9

Création.

Date

1983-1985

Cote

2948 W 241

Résultat n°10

Centre départemental du Valentin, fonctionnement.

Date

1957-1978

Cote

2948 W 237

Résultat n°11

Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis de construire, plans, procés-verbal de la commission de sécurité.

Date

1965-1967

Cote

1086 W 5

Résultat n°12

Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des 13 heures").

Date

1978-1990

Cote

2948 W 247

Résultat n°13

Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.

Date

-

Cote

1086 W 2

Résultat n°14

Effectifs.

Date

1985-2002

Cote

2948 W 249

Résultat n°15

Recrutement, affectation, congés, organisation du temps de travail, exercice du droit syndical, primes.

Date

1985-2003

Cote

2948 W 250

Résultat n°16

Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale de l'Enfance.

Date

1970-1989

Cote

2948 W 240

Résultat n°17

Historique et fonctionnement.

Date

1968-1983

Cote

2948 W 238

Résultat n°18

14 juin 2001

Date

2001

Cote

2948 W 285

Résultat n°19

Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)

Date

1995

Cote

2948 W 251

Résultat n°20

Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant l'exercice 1971 ; acquisition de terrains par le département 1972.

Date

1972

Cote

1086 W 3