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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réunions du Comité technique paritaire.

Date

1994-2002

Cote

2948 W 248

Résultat n°2

Comité de suivi.

Date

1997

Cote

2948 W 245

Résultat n°3

Fonctionnement.

Date

1984-1999

Cote

2948 W 243

Résultat n°4

Adhésion au régime de prévoyance des collectivités locales.

Date

1983-1993

Cote

2948 W 246

Résultat n°5

Paie des agents de la Maison départementale de l'enfance.

Date

1996-2002

Cote

2948 W 252

Résultat n°6

Création.

Date

1983-1985

Cote

2948 W 241

Résultat n°7

Centre départemental du Valentin, fonctionnement.

Date

1957-1978

Cote

2948 W 237

Résultat n°8

Attribution d'une prime de sujétion (dite "prime des 13 heures").

Date

1978-1990

Cote

2948 W 247

Résultat n°9

Effectifs.

Date

1985-2002

Cote

2948 W 249

Résultat n°10

Recrutement, affectation, congés, organisation du temps de travail, exercice du droit syndical, primes.

Date

1985-2003

Cote

2948 W 250

Résultat n°11

Foyer départemental de l'Enfance et Maison départementale de l'Enfance.

Date

1970-1989

Cote

2948 W 240

Résultat n°12

Historique et fonctionnement.

Date

1968-1983

Cote

2948 W 238

Résultat n°13

14 juin 2001

Date

2001

Cote

2948 W 285

Résultat n°14

Cotisations sociales, retenues et contributions CNRACL dues au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)

Date

1995

Cote

2948 W 251

Résultat n°15

Bilans d'activités (1986, 1990).

Date

1986-1990

Cote

2948 W 242

Résultat n°16

Locaux, travaux d'entretien (1968-1978) ; acquisition d'un logement de fonction pour le directeur et branchement du téléphone (1973-1974). Terrains, projet d'acquisition d'une parcelle de terrain appartenant au Centre hospitalier de Valence (1976). Personnel, utilisation du véhicule personnel : délibérations (1972-1977) ; effectifs, recrutement, affectations (1966-1984).

Date

1968-1978

Cote

2948 W 239

Résultat n°17

CAPL, réunion du 26 avril 1993.

Date

1993

Cote

2948 W 386

Résultat n°18

Direction.

Date

1993

Cote

2948 W 244