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  1. Résultat n°1

    1979-1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2875 W 39

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1979-1980.
  2. Résultat n°2

    Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence). - Accidents du travail : déclarations (1981-1984). Licenciement économique (1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2937 W 70

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Coopérative agricole du Valentinois (Portes-lès-Valence)....
  3. Résultat n°3

    Série domaniale de Reilhanette. - Construction d'une route.

    Date

    1961-1963

    Cote

    2875 W 10

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts et séries domaniales.
    • Série domaniale de Reilhanette. - Construction d'une...
  4. Résultat n°4

    Inspection de Montélimar.

    Date

    1947

    Cote

    2875 W 69

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Inspections des Eaux et Forêts.
    • Inspection de Montélimar.
  5. Résultat n°5

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3348 W 46

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  6. Résultat n°6

    Forêts et séries domaniales. - Exploitation et entretien.

    Date

    1959-1978

    Cote

    2875 W 1

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Forêts et séries domaniales. - Exploitation et entretien.
  7. Résultat n°7

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2875 W 46

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1987.
  8. Résultat n°8

    DES à G.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 78

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • DES à G.
  9. Résultat n°9

    1973-1975.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2875 W 74

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Centres de gestion.
    • Centre de gestion de Valence.
    • 1973-1975.
  10. Résultat n°10

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2937 W 113

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  11. Résultat n°11

    Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du travail. Divers correspondances. Aides publiques. Participation et intéressement des salariés, convention collective (1969-1986). Cotisations d'assurances sociales agricoles (1979-1980). Mesures pour les jeunes : exonération de charges, stages (1977), correspondance (1967-1974), règlement intérieur (1967-1970). Intéressement et participation des salariés aux résultats (1990-1992). Pacte pour l'emploi (1981-1982). Représentants du personnel (1957-1973). Retraite complémentaire (1966-1978) : article de presse (1976), bilan social, droit d'expression, règlement intérieur (1981-1983), autorisation d'embauche (1979, 1983).

    Date

    1957-1992

    Cote

    2937 W 49

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Pré-retraite progressive. Aide à l'emploi. Durée du...
  12. Résultat n°12

    Roubion.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 156

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Roubion.
  13. Résultat n°13

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3348 W 42

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1985

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  14. Résultat n°14

    Lente. - Ouvertures et entretiens de routes forestières.

    Date

    1950-1959

    Cote

    2875 W 23

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux d'entretien.
    • Routes forestières.
    • Forêts domaniales.
    • Lente. - Ouvertures et entretiens de routes forestières.
  15. Résultat n°15

    Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application sur la Convention sur la réduction du temps de travail (RTT) Aubry 1.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2937 W 43

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Chapoutier S.A. (Tain-l'Hermitage). - Conditions d'application...
  16. Résultat n°16

    CH.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 6

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • CH.
  17. Résultat n°17

    MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 17

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • MR-NA-NE-NU-OR-OU-PA-PER.
  18. Résultat n°18

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2875 W 42

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1983.
  19. Résultat n°19

    1972-1975.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2875 W 63

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Forêt domaniale de Lente.
    • Ensemble des séries.
    • 1972-1975.
  20. Résultat n°20

    Abandons de coupes.

    Date

    1941-1965

    Cote

    2875 W 83

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Abandons de coupes.
  21. Résultat n°21

    Toulourenc.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 158

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Toulourenc.
  22. Résultat n°22

    Forêt communale de Gigors-et-Lozeron. - Reboisement.

    Date

    1942-1968

    Cote

    2875 W 15

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts des collectivités.
    • Forêt communale de Gigors-et-Lozeron. - Reboisement.
  23. Résultat n°23

    R à S.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 82

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • R à S.
  24. Résultat n°24

    1975-1984

    Date

    1975-1984

    Cote

    2875 W 105

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Chasse.
    • Conditions d'exploitation de la chasse.
    • Suivi des populations de grand gibier.
    • 1975-1984
  25. Résultat n°25

    SDITEPSA. - Stages.

    Date

    1985-1988

    Cote

    2937 W 108

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • SDITEPSA. - Stages.
  26. Résultat n°26

    1810 W - Conseil général, direction de l'agriculture, de l'équipement rural et de l'environnement

    Cote

    1810 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Forêt
    • 1810 W - Conseil général, direction de l'agriculture,...
  27. Résultat n°27

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).

    Date

    1946-1979

    Cote

    2937 W 98

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  28. Résultat n°28

    Inspection de Die (1953-1958, 1961-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    2875 W 68

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Inspections des Eaux et Forêts.
    • Inspection de Die (1953-1958, 1961-1965).
  29. Résultat n°29

    4000 W - Office national des forêts

    Cote

    4000 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Forêt
    • 4000 W - Office national des forêts
  30. Résultat n°30

    Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2937 W 38

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Cailles Drom'Alp (S.A. Béranger) (Montoison).
    • Restructuration (1996-1997). Affaire Candotto (1997).
  31. Résultat n°31

    H-J.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 13

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • H-J.
  32. Résultat n°32

    1965-1982.

    Date

    1965-1982

    Cote

    2875 W 57

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Forêt domaniale de Léoncel.
    • 1965-1982.
  33. Résultat n°33

    Bois et charbon de bois. - Carbonisation, suivi de l'activité : correspondance (1952-1962). Production : rapports, correspondance (1941-1943).

    Date

    1941-1962

    Cote

    2875 W 89

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Transport et transformation du bois.
    • Bois et charbon de bois. - Carbonisation, suivi de...
  34. Résultat n°34

    Réquisitions des coupes. - Enquêtes : rapports, notes, fiches d'enquête. Relations avec les propriétaires : ordres de réquisition, correspondance, rapports. Fourniture de bois aux industriels : correspondance, notes, rapports. Fourniture de bois à l'armée d'occupation puis aux Alliés et indemnisation des propriétaires réquisitionnés : instructions, correspondance.

    Date

    1944-1948

    Cote

    2875 W 91

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Approvisionnement en bois pendant la Seconde Guerre...
    • Réquisitions des coupes. - Enquêtes : rapports, notes,...
  35. Résultat n°35

    Pontaix.

    Date

    1954-1957

    Cote

    2875 W 137

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Constitution des séries et périmètres RTM.
    • Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
    • Pontaix.
  36. Résultat n°36

    Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979). Emplois, définition et classification (1977-1980). Dossier de M. COL, représentant personnel (1983-1984). Comité hygiène et sécurité, réunions : compte-rendus (1981-1997) ; définition du 13ème mois (1986-1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1979-1992) ; accidents du travail (1987-1992) ; amélioration des conditions de travail (1980-1983) ; affaire GIN (1985) ; licenciement économique (1985-1986).

    Date

    1963-1992

    Cote

    2937 W 57

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Cave de Die.
    • Règlements intérieurs. Conventions collectives (1963-1979)....
  37. Résultat n°37

    Comité départemental des prestations sociales agricoles. - Réunions.

    Date

    1974-1998

    Cote

    2937 W 102

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles....
  38. Résultat n°38

    1987

    Date

    1987

    Cote

    3348 W 44

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  39. Résultat n°39

    Commune de Die.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2875 W 17

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Routes forestières.
    • Commune de Die.
  40. Résultat n°40

    2875 W - Office national des forêts

    Cote

    2875 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Forêt
    • 2875 W - Office national des forêts
  41. Résultat n°41

    Saoû, Section A, 1960 (9 juin).

    Date

    1960-1960

    Cote

    2874 W 1

    • Contexte : 2874 W - Conseil général de la Drôme, Direction de...

    • Saoû, Section A, 1960 (9 juin).

    Producteur :

    Ces plans ont été récupérés par le service Environnement sur le site au moment de l'acquisition de la forêt de Saoû par le Département de la Drôme.

  42. Résultat n°42

    3998 W - Office national des forêts

    Cote

    3998 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Agriculture, forêt, élevage, pêche
    • Forêt
    • 3998 W - Office national des forêts
  43. Résultat n°43

    Forêt syndicale du Mandement de Saint-Nazaire.

    Date

    1948-1974

    Cote

    2875 W 33

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Aménagements forestiers.
    • Contrôle des aménagements.
    • Forêt syndicale du Mandement de Saint-Nazaire.
  44. Résultat n°44

    T à Z.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 83

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • T à Z.
  45. Résultat n°45

    Cantonnement de Valence. - District de Valence.

    Date

    1963-1964

    Cote

    2875 W 35

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Estimation des coupes.
    • Cantonnement de Valence. - District de Valence.
  46. Résultat n°46

    Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale (CADP) - SICAGRI (Montélimar). - Dossier GLE. Dossier KAI. Déclarations d'accidents du travail (1980-1987). Élections des délégués du personnel (1968-1986). Institutions représentatives du personnel. Élections et désignation des délégués syndicaux (1987-2003). Santé et sécurité, travaux à réaliser sur le site de Saint-Paul Trois-Châteaux (1995-1999). Rapport d'installation électrique (2000). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail (1997-2003). Accident du travail de S. CHA : procès-verbaux, rapport d'enquête, notes, contrat de travail et avenant, photographies (2001-2001). Accident du travail de M. DES: rapport, note, correspondance (2003). Déclarations d'accident du travail (1997-2006). Déclarations de mouvement de personnel (1996). Déclaration d'accident du travail de M. COP (1997). Demande d'autorisation d'extension SICAGRI : avis (1999). Infraction transport : procès-verbal (2000). Emploi et restructuration SICAGRI (1995). EDDF. Avis du SDITEPSA (1997). Restructuration (1999). Durée du temps de travail : dérogations (1976, 1984-2002). Dossier sur la réduction du temps de travail CADP SICAGRI (1999-2000).

    Date

    1968-2006

    Cote

    2937 W 36

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale...
  47. Résultat n°47

    Union des coopératives agricoles de la Drôme et de l'Ardèche pour l'élevage et l'alimentation du bétail (UCAB) (Crest). - Comité hygiène, sécurité et conditions de travail, réunions et actions de prévention et activités : convocations, procès-verbaux, correspondance, rapports annuels (1977-1992). Reclassement de M. VIG (1984-1985). Renseignements concernant plusieurs salariés (1966-1988). Fonds d'amélioration des conditions de travail (1977-1978). Déclarations d'accidents du travail (1990-1992). Comité d'entreprise (1983-1985). Affaires classées sans suite : procès-verbal (1989). Affaire VIG (1991). Permis de construire (1964-1988). Installation classée : arrêté préfectoral (1990). Santé et sécurité au travail, mesure du bruit : correspondance de la Mutualité sociale agricole (1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail d'UCAB, Nutrisud et Eurena (1993-2003). Accident du travail de M. TER : correspondance à la Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) (1994). Nutrisoleil. - Accident de travail de M. COM : enquêtes (1995). Accidents du travail de l'entreprise intervenante : Nutrisoleil (1998), Nutrisud (2001). Installations électriques : rapport (1995). Consignes de sécurité (1997-1998). Nutrisoleil, intervention de la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) et contrôle de la DDTEFP : rapport, correspondance (1999). Emploi à Nutrisoleil, Eurena, Nutrisud, restructuration économique (1998). Convention du Fonds national pour l'emploi (1995-2000). Accords avec les institutions représentatives du personnel : règlement intérieur (1984). Participation et intéressement (1995-2002). Élections des délégués du personnel (1992-2001). Procédures de licenciements de salariés protégés : dossier général (1998), M. LOM (1999), M. VIG (1993), M. THO (1998).

    Date

    1977-2003

    Cote

    2937 W 59

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Union des coopératives agricoles de la Drôme et de...
  48. Résultat n°48

    Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux (1989-1998), arrêtés de désignation des membres (1987-2005). Commission consultative départementale des entrepreneurs forestiers : réunion (2002), statistiques (1988-2006).

    Date

    1989-2006

    Cote

    2937 W 93

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Entreprises forestières. - Affiliation au régime de...
    • Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux...
  49. Résultat n°49

    Ouvèze.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 154

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Ouvèze.
  50. Résultat n°50

    Comité hygiène, sécurité et conditions de travail. - Réunions du comité régional.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2937 W 65

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Office national des Forêts (ONF).
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail....
  51. Résultat n°51

    Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

    Date

    1973-1976

    Cote

    2875 W 19

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Routes forestières.
    • Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
  52. Résultat n°52

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    2875 W 41

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1982.
  53. Résultat n°53

    Forêt communale de Montrigaud. - Travaux d'enrésinement.

    Date

    1961-1964

    Cote

    2875 W 16

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts des collectivités.
    • Forêt communale de Montrigaud. - Travaux d'enrésinement.
  54. Résultat n°54

    La Poste et services publics.

    Date

    2004-2010

    Cote

    3718 W 9

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Politiques territoriales portées par le Département.
    • La Poste et services publics.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  55. Résultat n°55

    1952

    Date

    1952

    Cote

    3348 W 9

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1952

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  56. Résultat n°56

    Lus-la-Croix-Haute.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2875 W 54

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Forêts communales.
    • Lus-la-Croix-Haute.
  57. Résultat n°57

    Châtillon-en-Diois.

    Date

    1954-1957

    Cote

    2875 W 132

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Constitution des séries et périmètres RTM.
    • Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
    • Châtillon-en-Diois.
  58. Résultat n°58

    VA-VE-VI-VO-VU-WZ.

    Date

    1983-2003

    Cote

    2937 W 22

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Aide à la création d'entreprise dans le domaine agricole....
    • VA-VE-VI-VO-VU-WZ.
  59. Résultat n°59

    1945

    Date

    1945

    Cote

    3348 W 2

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1945

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  60. Résultat n°60

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1957-1961

    Cote

    2937 W 96

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  61. Résultat n°61

    Bornage.

    Date

    1976-1982

    Cote

    2875 W 140

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Délimitation et bornage.
    • Bornage.
  62. Résultat n°62

    Périmètre de la Haute-Ouvèze.

    Date

    1943-1969

    Cote

    2875 W 142

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Délimitation et bornage.
    • Délimitation.
    • Périmètre de la Haute-Ouvèze.
  63. Résultat n°63

    1991-1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2875 W 126

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Surveillance.
    • Incendies.
    • Coordination des actions de Défense Forestière Contre...
    • Coordination départementale des actions.
    • 1991-1993.
  64. Résultat n°64

    Châteauneuf-sur-Isère (A à GE).

    Date

    1978-2002

    Cote

    2937 W 24

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Châteauneuf-sur-Isère (A à GE).
  65. Résultat n°65

    Série domaniale de La Roche-sur-le-Buis. - Boisement.

    Date

    1952-1956

    Cote

    2875 W 11

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts et séries domaniales.
    • Série domaniale de La Roche-sur-le-Buis. - Boisement.
  66. Résultat n°66

    1981.

    Date

    1981-1995

    Cote

    2875 W 40

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Ensemble des forêts.
    • 1981.
  67. Résultat n°67

    1965

    Date

    1965

    Cote

    3348 W 22

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1965

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  68. Résultat n°68

    Drôme-Roanne.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 148

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Drôme-Roanne.
  69. Résultat n°69

    Bonneval.

    Date

    1956

    Cote

    2875 W 131

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Constitution des séries et périmètres RTM.
    • Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
    • Bonneval.
  70. Résultat n°70

    Institutions représentatives du personnel, délégués syndicaux : correspondance (1982-1987). Élections des délégués personnel et du comité d'entreprise (1991-1997) : correspondance (1980, 1983, 1985). Santé et sécurité au travail, réunions et activités du comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1994-1999), procès-verbaux (1999-2002), correspondance (1993-2002). Emploi : convention du Fonds national pour l'emploi préretraite (2001), dossier d'aide au conseil pour la gestion prévisionnelle de l'emploi (1991), contrat en alternance (2002). Durée du temps de travail : dossier sur la réduction du temps de travail, convention-accord (1998), réunions de suivi (1999, 2000, 2004), accords sur l'intéressement (1980-2004), accords sur la participation (1991). Épargne salariale (2003). Concours EDDF : avis du SDITEPSA (1996-2000), correspondance (1986-2000). Transfert du personnel vers des filiales sud est : correspondance (1991), appellations S.A. et Sarl Cellier Hannibal (1991).

    Date

    1980-2004

    Cote

    2937 W 58

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Cave de Die.
    • Institutions représentatives du personnel, délégués...
  71. Résultat n°71

    Saoû, Section C, 1960 (19 septembre).

    Date

    1960-1960

    Cote

    2874 W 2

    • Contexte : 2874 W - Conseil général de la Drôme, Direction de...

    • Saoû, Section C, 1960 (19 septembre).

    Producteur :

    Ces plans ont été récupérés par le service Environnement sur le site au moment de l'acquisition de la forêt de Saoû par le Département de la Drôme.

  72. Résultat n°72

    Série domaniale de Montclar-sur-Gervanne. - Réfection du chemin de Vaugelas à Fay.

    Date

    1958-1960

    Cote

    2875 W 146

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Dossiers particuliers des travaux.
    • Série domaniale de Montclar-sur-Gervanne. - Réfection...
  73. Résultat n°73

    1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    3348 W 4

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1947

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  74. Résultat n°74

    Romeyer. - Construction d'une route forestière, acquisition du terrain : actes d'acquisition, correspondance, extraits de la matrice cadastrale. Exécution des travaux : dossier de marché.

    Date

    1954-1957

    Cote

    2875 W 24

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux d'entretien.
    • Routes forestières.
    • Forêts domaniales.
    • Romeyer. - Construction d'une route forestière, acquisition...
  75. Résultat n°75

    Comité départemental des prestations sociales agricoles et SDITEPSA. - Comptabilité.

    Date

    1959-2003

    Cote

    2937 W 106

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
  76. Résultat n°76

    Comité d'entreprise. - Réunions.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2937 W 47

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Téziers (Portes-lès-Valence).
    • Comité d'entreprise. - Réunions.
  77. Résultat n°77

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2875 W 101

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Chasse.
    • Conditions d'exploitation de la chasse.
    • Plans de chasse. - Élaboration.
    • 1987-1988.
  78. Résultat n°78

    A.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 75

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • A.
  79. Résultat n°79

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1962-1968

    Cote

    2937 W 97

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  80. Résultat n°80

    Die, Livron-sur-Drôme (B à K).

    Date

    1980-2002

    Cote

    2937 W 26

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Die, Livron-sur-Drôme (B à K).