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227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sahy à Vincent

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 122

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Agriculteurs.
    • Actifs.
    • Sahy à Vincent
  2. Résultat n°2

    Blay dubois à Etudes Gestion

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 37

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Blay dubois à Etudes Gestion
  3. Résultat n°3

    Ampère à V. Hugo

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 179

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés cessées.
    • Ampère à V. Hugo
  4. Résultat n°4

    A à Batavi

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 210

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 113....
    • Individuels et sociétés.
    • A à Batavi
  5. Résultat n°5

    Bossan à CIFBA

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 191

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels et sociétés.
    • Bossan à CIFBA
  6. Résultat n°6

    Husberg à Magaud

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 26

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Cessés.
    • Husberg à Magaud
  7. Résultat n°7

    Assurance à Belmart

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 61

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels et Sociétés.
    • Assurance à Belmart
  8. Résultat n°8

    Plateforme à Rouveyre

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 175

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés civiles immobilères.
    • Plateforme à Rouveyre
  9. Résultat n°9

    Amoyal à Antoine

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 22

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Cessés.
    • Amoyal à Antoine
  10. Résultat n°10

    Valette à Weber

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 99

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Valette à Weber
  11. Résultat n°11

    Chochillon à Cuier

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 5

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Actifs.
    • Chochillon à Cuier
  12. Résultat n°12

    PG consultants

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 137

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • PG consultants
  13. Résultat n°13

    Eclopey à Espace maison

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 206

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Associations.
    • Eclopey à Espace maison
  14. Résultat n°14

    Pourret à Riou T

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 220

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 113....
    • Individuels et sociétés.
    • Pourret à Riou T
  15. Résultat n°15

    Chateau à Mobilier Dromois

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 57

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés civiles immobilières de gestion.
    • Dossiers cessés.
    • Chateau à Mobilier Dromois
  16. Résultat n°16

    A et Rouveyes à Barrial

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 31

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • A et Rouveyes à Barrial
  17. Résultat n°17

    Bienfait à Boudot

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 78

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Bienfait à Boudot
  18. Résultat n°18

    Perrin à Quintanilha

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 94

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Perrin à Quintanilha
  19. Résultat n°19

    BSE à Carrieres

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 32

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • BSE à Carrieres
  20. Résultat n°20

    Vallon à Vinson

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 19

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Actifs.
    • Vallon à Vinson
  21. Résultat n°21

    Alain Léopold à Aravni

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 178

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés cessées.
    • Alain Léopold à Aravni
  22. Résultat n°22

    Nouvelle Paris Friand à Pharmacie des Faventines

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 136

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Nouvelle Paris Friand à Pharmacie des Faventines
  23. Résultat n°23

    Shenine à Sorrel

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 115

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Shenine à Sorrel
  24. Résultat n°24

    Barthomeuf à Bez

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 77

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Barthomeuf à Bez
  25. Résultat n°25

    Combedimanche à dept des autobus de la Drome

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 128

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Combedimanche à dept des autobus de la Drome
  26. Résultat n°26

    Sadelle à Sarkassian

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 114

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Sadelle à Sarkassian
  27. Résultat n°27

    El Gov à Gomez

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 25

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Cessés.
    • El Gov à Gomez
  28. Résultat n°28

    Artefact à Bancel

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 146

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Autres sociétés actives.
    • Artefact à Bancel
  29. Résultat n°29

    Barrière à BPE

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 147

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Autres sociétés actives.
    • Barrière à BPE
  30. Résultat n°30

    Groupement Aneste à LPG Visual

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 154

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Autres sociétés actives.
    • Groupement Aneste à LPG Visual
  31. Résultat n°31

    CMI à Dromagrains

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 182

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés cessées.
    • CMI à Dromagrains
  32. Résultat n°32

    Kanian à Lesbesnerois

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 89

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Kanian à Lesbesnerois
  33. Résultat n°33

    Elbaze à Fostier

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 85

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Elbaze à Fostier
  34. Résultat n°34

    Cessés (Champel à Vey).

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 123

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Agriculteurs.
    • Cessés (Champel à Vey).
  35. Résultat n°35

    Transcosatal à Viera Dos Reis

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 223

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 113....
    • Individuels et sociétés.
    • Transcosatal à Viera Dos Reis
  36. Résultat n°36

    Darnis à Dufour J

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 65

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels et Sociétés.
    • Darnis à Dufour J
  37. Résultat n°37

    Moïsne à Morey

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 111

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Moïsne à Morey
  38. Résultat n°38

    Benedotte à Brun N

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 62

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels et Sociétés.
    • Benedotte à Brun N
  39. Résultat n°39

    Giral à Guyon

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 87

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Giral à Guyon
  40. Résultat n°40

    Renaud Rousinand

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 113

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Renaud Rousinand
  41. Résultat n°41

    Eurotel à Mobil

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 52

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers cessés.
    • Eurotel à Mobil
  42. Résultat n°42

    Garrido à Haberger

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 107

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Garrido à Haberger
  43. Résultat n°43

    Ardromatic à Golf du Bourget

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 180

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés cessées.
    • Ardromatic à Golf du Bourget
  44. Résultat n°44

    Associations.

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 74

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Associations.
  45. Résultat n°45

    Lada à T

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 208

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Associations.
    • Lada à T
  46. Résultat n°46

    Sofradis à Valcolor

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 158

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Autres sociétés actives.
    • Sofradis à Valcolor
  47. Résultat n°47

    Activ à Broc

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 49

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers cessés.
    • Activ à Broc
  48. Résultat n°48

    Carrosserie Champelouier à Cizeron

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 33

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Carrosserie Champelouier à Cizeron
  49. Résultat n°49

    Vinueza à fin

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 20

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Actifs.
    • Vinueza à fin
  50. Résultat n°50

    Cime à Dondon

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 167

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés civiles immobilères.
    • Cime à Dondon
  51. Résultat n°51

    Impulsion 8 à La rénovation

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 41

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Impulsion 8 à La rénovation
  52. Résultat n°52

    Decaen à Dorez

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 83

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Decaen à Dorez
  53. Résultat n°53

    CGMA à Cliou

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 204

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Associations.
    • CGMA à Cliou
  54. Résultat n°54

    Bacchus à Centre médico

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 203

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Associations.
    • Bacchus à Centre médico
  55. Résultat n°55

    Armand à Barres

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 76

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Armand à Barres
  56. Résultat n°56

    AAE à ADAPEI

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 200

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Associations.
    • AAE à ADAPEI
  57. Résultat n°57

    Amis de Valence sportif à Automobile club 26

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 202

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Associations.
    • Amis de Valence sportif à Automobile club 26
  58. Résultat n°58

    Pizzeria Grill à Rhône Alpes Habitat

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 45

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Pizzeria Grill à Rhône Alpes Habitat
  59. Résultat n°59

    Ets Verines à Ets Piout

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 51

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers cessés.
    • Ets Verines à Ets Piout
  60. Résultat n°60

    Malicki à Nalbandian

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 69

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels et Sociétés.
    • Malicki à Nalbandian
  61. Résultat n°61

    Laurent Immobilier II à Mat Bati

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 172

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés civiles immobilères.
    • Laurent Immobilier II à Mat Bati
  62. Résultat n°62

    CLCAM à CID Industries

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 127

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • CLCAM à CID Industries
  63. Résultat n°63

    Lacroix à Moulin

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 195

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels et sociétés.
    • Lacroix à Moulin
  64. Résultat n°64

    Loriol optique à Mat'chaud

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 134

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Loriol optique à Mat'chaud
  65. Résultat n°65

    Bacou-Roche à BNG

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 165

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés civiles immobilères.
    • Bacou-Roche à BNG
  66. Résultat n°66

    Cessieux à Chavat

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 80

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers actifs.
    • Cessieux à Chavat
  67. Résultat n°67

    Clauzier à Crouzet

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 34

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • Clauzier à Crouzet
  68. Résultat n°68

    Tat à fin

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 72

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels et Sociétés.
    • Tat à fin
  69. Résultat n°69

    Alsace à Bleton

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 101

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Alsace à Bleton
  70. Résultat n°70

    Riou à Roux

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 16

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Actifs.
    • Riou à Roux
  71. Résultat n°71

    TDA à Weiss

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 48

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • TDA à Weiss
  72. Résultat n°72

    Ricard à Sodex

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 157

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Autres sociétés actives.
    • Ricard à Sodex
  73. Résultat n°73

    Marche à Quirici

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 27

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Individuels.
    • Cessés.
    • Marche à Quirici
  74. Résultat n°74

    Alboussier à Fauriel

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 160

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Sociétés.
    • Sociétés agricoles.
    • Alboussier à Fauriel
  75. Résultat n°75

    La Treille à Loriol Auto

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 42

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • La Treille à Loriol Auto
  76. Résultat n°76

    A4 à Ardicom

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 30

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité professionnelle (IFP) 111....
    • Sociétés.
    • Dossiers actifs.
    • A4 à Ardicom
  77. Résultat n°77

    Face à Jujitsu

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 207

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Associations.
    • Face à Jujitsu
  78. Résultat n°78

    Lespect à Roux

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 121

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Agriculteurs.
    • Actifs.
    • Lespect à Roux
  79. Résultat n°79

    Oder

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 112

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels.
    • Dossiers cessés.
    • Oder
  80. Résultat n°80

    Soulat à Theer

    Date

    1995

    Cote

    2908 W 198

    • Contexte : 2908 W - Direction des services fiscaux, Service des...

    • Fiscalité professionnelle.
    • Inspection de Fiscalité Professionnelle (IFP) 112....
    • Individuels et sociétés.
    • Soulat à Theer