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  1. Résultat n°1

    Travaux de rénovation de l'église du village.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 297

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Crépol.
    • Travaux de rénovation de l'église du village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  2. Résultat n°2

    Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 43

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  3. Résultat n°3

    Panneaux de signalisation de rues.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 712

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Roche-Saint-Secret-Beconne (la).
    • Panneaux de signalisation de rues.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  4. Résultat n°4

    Pradelle.- Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 659

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Pradelle.- Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  5. Résultat n°5

    Construction de murets aux jeux de boules.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 328

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Martin-d'Août.
    • Construction de murets aux jeux de boules.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  6. Résultat n°6

    Restauration du monuments aux morts.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 884

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Suze-sur-Crest.
    • Restauration du monuments aux morts.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    Amendes de police.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 328

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Etoile-sur-Rhône.
    • Amendes de police.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  8. Résultat n°8

    Aménagement de la place publique du centre du village.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 87

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-Cornillane (La).
    • Aménagement de la place publique du centre du village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 670

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Puy-Saint-Martin.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  10. Résultat n°10

    Rénovation de la Maison pour Tous.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 416

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Lens-Lestang.
    • Rénovation de la Maison pour Tous.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  11. Résultat n°11

    Budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 100

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  12. Résultat n°12

    Construction de deux abris bus.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 41

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Beauvoisin.
    • Construction de deux abris bus.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  13. Résultat n°13

    Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 70

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Barcelonne.
    • Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  14. Résultat n°14

    Rénovation des sanitaires publics.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 41

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Rénovation des sanitaires publics.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  15. Résultat n°15

    Répartition.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2910 W 3

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1994.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  16. Résultat n°16

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 38

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Anneyron.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  17. Résultat n°17

    Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3103 W 275

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poyols.
    • Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  18. Résultat n°18

    Délibérations.

    Date

    2003

    Cote

    3073 W 4

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2003.
    • Budget primitif, projet, rapport, délibérations, annexes.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  19. Résultat n°19

    Compte administratif.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 59

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  20. Résultat n°20

    Etude urbaine.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 446

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marches.
    • Etude urbaine.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  21. Résultat n°21

    Création d'un columbarium.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 317

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Divajeu.
    • Création d'un columbarium.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  22. Résultat n°22

    Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à l'école.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 752

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  23. Résultat n°23

    Aménagement des abords du groupe scolaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 368

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saou.
    • Aménagement des abords du groupe scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  24. Résultat n°24

    Dégâts d'orage.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 824

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Dégâts d'orage.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  25. Résultat n°25

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 435

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  26. Résultat n°26

    Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 245

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chatuzange-le-Goubet.
    • Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  27. Résultat n°27

    Création d'un columbarium.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 324

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Espeluche.
    • Création d'un columbarium.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  28. Résultat n°28

    Installation du columbarium au cimetière.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 860

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Vincent-la-Commanderie.
    • Installation du columbarium au cimetière.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  29. Résultat n°29

    Compte administratif.

    Date

    1995-1995

    Cote

    2910 W 97

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  30. Résultat n°30

    Changement des sols du centre administratif.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 171

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Grane.
    • Changement des sols du centre administratif.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  31. Résultat n°31

    Exercice 1999

    Date

    1999

    Cote

    3229 W 3

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 1999

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  32. Résultat n°32

    Travaux de voirie 2007.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 71

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Barcelonne.
    • Travaux de voirie 2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  33. Résultat n°33

    Budget primitif.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 61

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  34. Résultat n°34

    Construction d'un local à la Maison des jeunes.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 32

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Beaumont-lès-Valence.
    • Construction d'un local à la Maison des jeunes.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  35. Résultat n°35

    Amendes de police 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 624

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Plan-de-Baix.
    • Amendes de police 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  36. Résultat n°36

    Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus du village.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3254 W 80

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  37. Résultat n°37

    Rapport, annexes.

    Date

    2006

    Cote

    3073 W 52

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2006.
    • Budget supplémentaire, projet, rapports, délibération.
    • Rapport, annexes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  38. Résultat n°38

    Logement Urbanisme à Mission Europe.

    Date

    2004

    Cote

    3073 W 33

    • Contexte : 3073 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Budget et comptes.
    • Exercice 2005.
    • Propositions des services.
    • Logement Urbanisme à Mission Europe.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Budget et prospective

  39. Résultat n°39

    Compte administratif.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 24

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  40. Résultat n°40

    Réhabilitation d'un abri couvert au boulodrome communal.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 430

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Luc-en-Diois.
    • Réhabilitation d'un abri couvert au boulodrome communal.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités