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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 160

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  2. Résultat n°2

    Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

    Date

    1980

    Cote

    1331 W 138

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  3. Résultat n°3

    Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

    Date

    1980

    Cote

    1331 W 5

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de la Bégude de Mazenc.
    • Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  4. Résultat n°4

    Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 294

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Direction des hôpitaux, service des constructions et...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  5. Résultat n°5

    Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

    Date

    1981

    Cote

    1331 W 13

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de la Bégude de Mazenc.
    • Commune de La Bégude-de-Mazenc.
    • Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  6. Résultat n°6

    Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 100

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
    • Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  7. Résultat n°7

    A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 202

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  8. Résultat n°8

    Communes de Condillac, Les Tourettes.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 186

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Marsanne.
    • Communes de Condillac, Les Tourettes.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  9. Résultat n°9

    Hôpital rural de Dieulefit.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 102

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital rural de Dieulefit.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  10. Résultat n°10

    A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1331 W 264

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Taulignan.
    • A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  11. Résultat n°11

    Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 265

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Taulignan.
    • Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 159

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  13. Résultat n°13

    S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 191

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Marsanne.
    • S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  14. Résultat n°14

    Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 257

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  15. Résultat n°15

    Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 187

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Marsanne.
    • Commune de La Coucourde.
    • Traitements, cotisations, indemnités ; concessions...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  16. Résultat n°16

    Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 197

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  17. Résultat n°17

    Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles ; certificat de propriété.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 270

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  18. Résultat n°18

    Indemnités ; redevances assainissement, concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 185

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Marsanne.
    • Commune de Cléon d'Andran.
    • Indemnités ; redevances assainissement, concessions...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  19. Résultat n°19

    Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze, Mollans-sur-Ouvèze.

    Date

    1979

    Cote

    1331 W 47

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  20. Résultat n°20

    A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de Vesc ; Hôpital de Dieulefit.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 162

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  21. Résultat n°21

    Hôpital rural de Buis-les-Baronnies ; communes de Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol.

    Date

    1980

    Cote

    1331 W 57

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Hôpital rural de Buis-les-Baronnies ; communes de Beauvoisin,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  22. Résultat n°22

    Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 247

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  23. Résultat n°23

    Traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination, d'avancement.

    Date

    1981

    Cote

    1331 W 150

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  24. Résultat n°24

    Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc ; hôpital de Dieulefit.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 121

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R....

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  25. Résultat n°25

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, vacations des sapeurs-pompiers ; rôles des eaux et de l'assainissement ; travaux d'électrification rurale ; acquisition et vente immeuble et terrains ; concessions dans cimetière.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 192

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  26. Résultat n°26

    Traitements (septembre, octobre).

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 302

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements (septembre, octobre).

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  27. Résultat n°27

    Traitements (juillet, août).

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 301

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements (juillet, août).

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  28. Résultat n°28

    Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités, cotisations ; décisions de titularisation, d'avancement ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 107

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital de Dieulefit.
    • Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  29. Résultat n°29

    Compte de gestion ; indemnités, traitements ; contrat de prêt ; construction d'un bureau de poste ; concessions de terrain.

    Date

    1979

    Cote

    1331 W 1

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de la Bégude de Mazenc.
    • Commune de La Bégude-de-Mazenc.
    • Compte de gestion ; indemnités, traitements ; contrat...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  30. Résultat n°30

    Communes de Salettes, Souspierre, Syndicat d'électrifïcation de La Bégude-de-Mazenc.

    Date

    1980

    Cote

    1331 W 7

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de la Bégude de Mazenc.
    • Communes de Salettes, Souspierre, Syndicat d'électrifïcation...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  31. Résultat n°31

    Traitements, cotisations.

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 296

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements, cotisations.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  32. Résultat n°32

    Rôles eau et assainissement.

    Date

    1980

    Cote

    1331 W 137

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Rôles eau et assainissement.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  33. Résultat n°33

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions de terrains pour la commune ; travaux : alimentation eaupotable ; concessions de cimetière ; redevance eau potable.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 119

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  34. Résultat n°34

    Acquisition de terrain ; redevance assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux : groupe scolaire, voirie, remise communale, coupes de bois ; traitements, indemnités, cotisations.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 241

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
    • Acquisition de terrain ; redevance assainissement ;...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  35. Résultat n°35

    A.S.A des arrosants réunis de Pierrelongue, de Cros-Palais à Saint-Auban ; Commune et Hôpital de Buis-Les-Baronnies.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 24

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • A.S.A des arrosants réunis de Pierrelongue, de Cros-Palais...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  36. Résultat n°36

    Traitements.

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 306

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  37. Résultat n°37

    Communes d'Izon-la-Bruisse, La Borel, Lachau ; A.S.A. de Lachau, Mévouillon.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 246

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes d'Izon-la-Bruisse, La Borel, Lachau ; A.S.A....

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  38. Résultat n°38

    Commune de Pont-de-Barret.

    Date

    1981

    Cote

    1331 W 10

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de la Bégude de Mazenc.
    • Commune de Pont-de-Barret.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  39. Résultat n°39

    Communes de Pierrelongue, Plaisians, Poët-en-Percip, Propiac, Rioms, Rochebrune.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 20

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de Pierrelongue, Plaisians, Poët-en-Percip,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  40. Résultat n°40

    Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; prêt ; concessions dans cimetière ; travaux : centre rural d'animation, salle polyvalente, électrification rurale.

    Date

    1981

    Cote

    1331 W 229

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.
    • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.