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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.
Cote
1331 W 160
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.
2

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.
Cote
1331 W 138
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Commune de Dieulefit.
  • Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel...
3

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.
Cote
1331 W 5
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de la Bégude de Mazenc.
  • Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.
4

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.
Cote
1331 W 294
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Montélimar.
  • Direction des hôpitaux, service des constructions et...
5

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).
Cote
1331 W 13
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de la Bégude de Mazenc.
  • Commune de La Bégude-de-Mazenc.
  • Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...
6

Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.
Cote
1331 W 100
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
  • Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...
7

A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.
Cote
1331 W 202
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Sauzet.
  • A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du...
8

Communes de Condillac, Les Tourettes.
Cote
1331 W 186
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Marsanne.
  • Communes de Condillac, Les Tourettes.
9

Hôpital rural de Dieulefit.
Cote
1331 W 102
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Hôpital rural de Dieulefit.
10

A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.
Cote
1331 W 264
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Taulignan.
  • A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune...
11

Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.
Cote
1331 W 265
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Taulignan.
  • Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.
12

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.
Cote
1331 W 159
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux.
  • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
13

S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.
Cote
1331 W 191
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Marsanne.
  • S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.
14

Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.
Cote
1331 W 257
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Séderon.
  • Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge,...
15

Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).
Cote
1331 W 187
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Marsanne.
  • Commune de La Coucourde.
  • Traitements, cotisations, indemnités ; concessions...
16

Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.
Cote
1331 W 197
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Sauzet.
  • Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues...
17

Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles ; certificat de propriété.
Cote
1331 W 270
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Montélimar.
  • Centre hospitalier de Montélimar.
  • Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles...
18

Indemnités ; redevances assainissement, concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).
Cote
1331 W 185
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Marsanne.
  • Commune de Cléon d'Andran.
  • Indemnités ; redevances assainissement, concessions...
19

Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze, Mollans-sur-Ouvèze.
Cote
1331 W 47
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Buis-les-Baronnies.
  • Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze,...
20

A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de Vesc ; Hôpital de Dieulefit.
Cote
1331 W 162
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

  • Perception de Dieulefit.
  • A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de...