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418 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

Date

1982

Cote

1331 W 160

Résultat n°2

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

Date

1980

Cote

1331 W 138

Résultat n°3

Rochebrune

Date

1970-1981

Cote

1333 W 172

Résultat n°4

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

Date

1980

Cote

1331 W 5

Résultat n°5

Cornillon-sur-l'Oule.

Date

1970-1981

Cote

1333 W 119

Résultat n°6

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

Date

1978

Cote

1331 W 294

Résultat n°7

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1981

Cote

1331 W 13

Résultat n°8

Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

Date

1973

Cote

1331 W 100

Résultat n°9

1978

Date

-

Cote

1333 W 158

Résultat n°10

Rochegude.

Date

1970-1981

Cote

1333 W 173

Résultat n°11

A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

Date

1976

Cote

1331 W 202

Résultat n°12

Montauban-sur-l'Ouvèze.

Date

1970-1981

Cote

1333 W 138

Résultat n°13

Saint-Auban.

Date

1970-1981

Cote

1333 W 180

Résultat n°14

Condorcet.

Date

1970-1981

Cote

1333 W 117

Résultat n°15

Communes de Condillac, Les Tourettes.

Date

1982

Cote

1331 W 186

Résultat n°16

Hôpital rural de Dieulefit.

Date

1973

Cote

1331 W 102

Résultat n°17

A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

Date

1977-1978

Cote

1331 W 264

Résultat n°18

Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

Date

1978

Cote

1331 W 265

Résultat n°19

Montbrison-sur-Lez.

Date

1970-1980

Cote

1333 W 140

Résultat n°20

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

Date

1982

Cote

1331 W 159