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308 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

Date

1982

Cote

1331 W 160

Résultat n°2

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

Date

1980

Cote

1331 W 138

Résultat n°3

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

Date

1980

Cote

1331 W 5

Résultat n°4

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

Date

1978

Cote

1331 W 294

Résultat n°5

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1981

Cote

1331 W 13

Résultat n°6

Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

Date

1973

Cote

1331 W 100

Résultat n°7

A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

Date

1976

Cote

1331 W 202

Résultat n°8

Communes de Condillac, Les Tourettes.

Date

1982

Cote

1331 W 186

Résultat n°9

Hôpital rural de Dieulefit.

Date

1973

Cote

1331 W 102

Résultat n°10

A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

Date

1977-1978

Cote

1331 W 264

Résultat n°11

Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

Date

1978

Cote

1331 W 265

Résultat n°12

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

Date

1982

Cote

1331 W 159

Résultat n°13

S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

Date

1982

Cote

1331 W 191

Résultat n°14

Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

Date

1978

Cote

1331 W 257

Résultat n°15

Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).

Date

1982

Cote

1331 W 187

Résultat n°16

Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

Date

1975

Cote

1331 W 197

Résultat n°17

Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles ; certificat de propriété.

Date

1976

Cote

1331 W 270

Résultat n°18

Indemnités ; redevances assainissement, concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1982

Cote

1331 W 185

Résultat n°19

Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze, Mollans-sur-Ouvèze.

Date

1979

Cote

1331 W 47

Résultat n°20

A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de Vesc ; Hôpital de Dieulefit.

Date

1982

Cote

1331 W 162