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418 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 160

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  2. Résultat n°2

    Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

    Date

    1980

    Cote

    1331 W 138

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  3. Résultat n°3

    Rochebrune

    Date

    1970-1981

    Cote

    1333 W 172

    • Contexte : 1333 W - Drôme (France). Sous-préfecture (Nyons)

    • Budgets communaux.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • Rochebrune

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons.

  4. Résultat n°4

    Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

    Date

    1980

    Cote

    1331 W 5

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de la Bégude de Mazenc.
    • Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  5. Résultat n°5

    Cornillon-sur-l'Oule.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1333 W 119

    • Contexte : 1333 W - Drôme (France). Sous-préfecture (Nyons)

    • Budgets communaux.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • Cornillon-sur-l'Oule.

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons.

  6. Résultat n°6

    Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 294

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Direction des hôpitaux, service des constructions et...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  7. Résultat n°7

    Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

    Date

    1981

    Cote

    1331 W 13

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de la Bégude de Mazenc.
    • Commune de La Bégude-de-Mazenc.
    • Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  8. Résultat n°8

    Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 100

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
    • Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  9. Résultat n°9

    1978

    Cote

    1333 W 158

    • Contexte : 1333 W - Drôme (France). Sous-préfecture (Nyons)

    • Budgets communaux.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • Pierrelatte.
    • 1978

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons.

  10. Résultat n°10

    Rochegude.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1333 W 173

    • Contexte : 1333 W - Drôme (France). Sous-préfecture (Nyons)

    • Budgets communaux.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • Rochegude.

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons.

  11. Résultat n°11

    A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 202

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  12. Résultat n°12

    Montauban-sur-l'Ouvèze.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1333 W 138

    • Contexte : 1333 W - Drôme (France). Sous-préfecture (Nyons)

    • Budgets communaux.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • Montauban-sur-l'Ouvèze.

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons.

  13. Résultat n°13

    Saint-Auban.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1333 W 180

    • Contexte : 1333 W - Drôme (France). Sous-préfecture (Nyons)

    • Budgets communaux.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • Saint-Auban.

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons.

  14. Résultat n°14

    Condorcet.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1333 W 117

    • Contexte : 1333 W - Drôme (France). Sous-préfecture (Nyons)

    • Budgets communaux.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • Condorcet.

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons.

  15. Résultat n°15

    Communes de Condillac, Les Tourettes.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 186

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Marsanne.
    • Communes de Condillac, Les Tourettes.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  16. Résultat n°16

    Hôpital rural de Dieulefit.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 102

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital rural de Dieulefit.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  17. Résultat n°17

    A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1331 W 264

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Taulignan.
    • A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  18. Résultat n°18

    Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

    Date

    1978

    Cote

    1331 W 265

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Taulignan.
    • Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  19. Résultat n°19

    Montbrison-sur-Lez.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1333 W 140

    • Contexte : 1333 W - Drôme (France). Sous-préfecture (Nyons)

    • Budgets communaux.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • Montbrison-sur-Lez.

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons.

  20. Résultat n°20

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

    Date

    1982

    Cote

    1331 W 159

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.