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513 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Garage Pierre ACHARD, en Z.I., parcelle n° 665 P section M ; création d'un garage.
Cote
3402 W 88
 Date
1969
 Lieu
Crest (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Crest.
  • Garage Pierre ACHARD, en Z.I., parcelle n° 665 P section...
Résultat n°2

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Cote
3711 W 77
 Date
2006-2019
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Énergies.
  • Éoliennes.
  • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Résultat n°3

Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement de détergents, sis Route de St-Uze, traitement d'une plainte en 1997.
Cote
3402 W 224
 Date
1997
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement...
Résultat n°4

Correspondances diverses.
Cote
2747 W 33
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Publicité.
  • Correspondances diverses.
Résultat n°5

1481 W - Préfecture, deuxième direction, troisième bureau, service environnement
Cote
1481 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Commerce, industrie, environnement
  • Environnement
  • 1481 W - Préfecture, deuxième direction, troisième...
Résultat n°6

Vercheny. - BOYER Albert, atelier de menuiserie avec dépôt de bois situé RN 93, autorisation ICPE.
Cote
3402 W 238
 Date
1968-1993
 Lieu
Vercheny (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Vercheny. - BOYER Albert, atelier de menuiserie avec...
Résultat n°7

1997
Cote
2747 W 29
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Commission des sites.
  • 1997
Résultat n°8

SCREG SUD-EST, 1 centrale d'enrobage à chaud sur l'aire S.A.S.F. de Portes-les-Valence, dossier d'autorisation d'exploitation temporaire.
Cote
3402 W 168
 Date
1995-1996
 Lieu
Portes-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Portes-lès-Valence.
  • SCREG SUD-EST, 1 centrale d'enrobage à chaud sur l'aire...
Résultat n°9

JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier d'autorisation d'exploitation temporaire aux gravières Morillon-Revol.
Cote
3402 W 98
 Date
1998
 Lieu
Étoile-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Étoile-sur-Rhône.
  • JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier...
Résultat n°10

Procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés (1/2).
Cote
3763 W 24
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3763 W - SYTRAD

  • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
  • Marché de travaux M2007-22.
  • Lot 8 Plomberie Chauffage, Ventilation, Climatisation...
  • Procès-verbal de réception, décompte général définitif,...
Résultat n°11

2733 W - Préfecture, direction des collectivités publiques et de l'environnement, bureau de la protection de l'environnement, cellule eau
Cote
2733 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Commerce, industrie, environnement
  • Environnement
  • Eaux et eaux usées
  • 2733 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...
Résultat n°12

3544 W - Direction départementale de la Protection des populations
Cote
3544 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Commerce, industrie, environnement
  • Environnement
  • Installations classées
  • 3544 W - Direction départementale de la Protection...
Résultat n°13

Station-service Route de Marseille ; Dossiers de déclarations de cuves enfouies et des mutations.
Cote
3402 W 139
 Date
1954-2003
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Montélimar.
  • Station-service Route de Marseille ; Dossiers de déclarations...
Résultat n°14

Coopérative des producteurs de céréales, silo de la Gare d'Alixan ; Classé cause dépôt de 70 m3 de gaz et nettoyage-tamisage de substances végétales.
Cote
3402 W 7
 Date
1978-1984
 Lieu
Alixan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Alixan.
  • Coopérative des producteurs de céréales, silo de la...
Résultat n°15

VALENCE ENROBES Centrale d'enrobage Quartier de L'Armailler ; projet de déplacement des installations au Quartier des Combeaux.
Cote
3402 W 48
 Date
1974-1975
 Lieu
Bourg-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Bourg-lès-Valence.
  • VALENCE ENROBES Centrale d'enrobage Quartier de L'Armailler...
Résultat n°16

Garage FERRIERES, successeur de SARL SAUZON Père et Fils, 8 rue du 4 septembre 26000 Valence, autorisation, déclaration, cessation d'activité.
Cote
3402 W 229
 Date
1962-1982
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Valence.
  • Garage FERRIERES, successeur de SARL SAUZON Père et...
Résultat n°17

1225 W - Préfecture, deuxième direction, cinquième bureau environnement
Cote
1225 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Commerce, industrie, environnement
  • Environnement
  • 1225 W - Préfecture, deuxième direction, cinquième...
Résultat n°18

SARL CHANY, gérant M. Akhrouch, 24, place du Jacquemard, fabrication de chaussures, atelier non déclaré amené amené à cesser son activité.
Cote
3402 W 178
 Date
1989-1991
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Romans-sur-Isère.
  • SARL CHANY, gérant M. Akhrouch, 24, place du Jacquemard,...
Résultat n°19

Activité - Budget.
Cote
2747 W 14
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

  • Réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors.
  • Activité - Budget.
Résultat n°20

Station-service Relais du Feu, 75 av. Jean Jaurès
Cote
3402 W 147
 Date
1954-1986
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Montélimar.
  • Station-service Relais du Feu, 75 av. Jean Jaurès