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513 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Garage Pierre ACHARD, en Z.I., parcelle n° 665 P section M ; création d'un garage.

Date

1969

Cote

3402 W 88

Résultat n°2

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

2006-2019

Cote

3711 W 77

Résultat n°3

Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement de détergents, sis Route de St-Uze, traitement d'une plainte en 1997.

Date

1997

Cote

3402 W 224

Résultat n°4

Correspondances diverses.

Date

1985-1993

Cote

2747 W 33

Résultat n°5

1481 W - Préfecture, deuxième direction, troisième bureau, service environnement

Date

-

Cote

1481 W

Résultat n°6

Vercheny. - BOYER Albert, atelier de menuiserie avec dépôt de bois situé RN 93, autorisation ICPE.

Date

1968-1993

Cote

3402 W 238

Résultat n°7

1997

Date

1997

Cote

2747 W 29

Résultat n°8

SCREG SUD-EST, 1 centrale d'enrobage à chaud sur l'aire S.A.S.F. de Portes-les-Valence, dossier d'autorisation d'exploitation temporaire.

Date

1995-1996

Cote

3402 W 168

Résultat n°9

JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier d'autorisation d'exploitation temporaire aux gravières Morillon-Revol.

Date

1998

Cote

3402 W 98

Résultat n°10

Procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés (1/2).

Date

2007-2010

Cote

3763 W 24

Résultat n°11

2733 W - Préfecture, direction des collectivités publiques et de l'environnement, bureau de la protection de l'environnement, cellule eau

Date

-

Cote

2733 W

Résultat n°12

3544 W - Direction départementale de la Protection des populations

Date

-

Cote

3544 W

Résultat n°13

Station-service Route de Marseille ; Dossiers de déclarations de cuves enfouies et des mutations.

Date

1954-2003

Cote

3402 W 139

Résultat n°14

Coopérative des producteurs de céréales, silo de la Gare d'Alixan ; Classé cause dépôt de 70 m3 de gaz et nettoyage-tamisage de substances végétales.

Date

1978-1984

Cote

3402 W 7

Résultat n°15

VALENCE ENROBES Centrale d'enrobage Quartier de L'Armailler ; projet de déplacement des installations au Quartier des Combeaux.

Date

1974-1975

Cote

3402 W 48

Résultat n°16

Garage FERRIERES, successeur de SARL SAUZON Père et Fils, 8 rue du 4 septembre 26000 Valence, autorisation, déclaration, cessation d'activité.

Date

1962-1982

Cote

3402 W 229

Résultat n°17

1225 W - Préfecture, deuxième direction, cinquième bureau environnement

Date

-

Cote

1225 W

Résultat n°18

SARL CHANY, gérant M. Akhrouch, 24, place du Jacquemard, fabrication de chaussures, atelier non déclaré amené amené à cesser son activité.

Date

1989-1991

Cote

3402 W 178

Résultat n°19

Activité - Budget.

Date

1992-2001

Cote

2747 W 14

Résultat n°20

Station-service Relais du Feu, 75 av. Jean Jaurès

Date

1954-1986

Cote

3402 W 147