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  1. Résultat n°1

    Garage Pierre ACHARD, en Z.I., parcelle n° 665 P section M ; création d'un garage.

    Date

    1969

    Cote

    3402 W 88

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Crest.
    • Garage Pierre ACHARD, en Z.I., parcelle n° 665 P section...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement de détergents, sis Route de St-Uze, traitement d'une plainte en 1997.

    Date

    1997

    Cote

    3402 W 224

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  4. Résultat n°4

    Correspondances diverses.

    Date

    1985-1993

    Cote

    2747 W 33

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Publicité.
    • Correspondances diverses.
  5. Résultat n°5

    1481 W - Préfecture, deuxième direction, troisième bureau, service environnement

    Cote

    1481 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 1481 W - Préfecture, deuxième direction, troisième...
  6. Résultat n°6

    Vercheny. - BOYER Albert, atelier de menuiserie avec dépôt de bois situé RN 93, autorisation ICPE.

    Date

    1968-1993

    Cote

    3402 W 238

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Vercheny. - BOYER Albert, atelier de menuiserie avec...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  7. Résultat n°7

    1997

    Date

    1997

    Cote

    2747 W 29

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Commission des sites.
    • 1997
  8. Résultat n°8

    SCREG SUD-EST, 1 centrale d'enrobage à chaud sur l'aire S.A.S.F. de Portes-les-Valence, dossier d'autorisation d'exploitation temporaire.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3402 W 168

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Portes-lès-Valence.
    • SCREG SUD-EST, 1 centrale d'enrobage à chaud sur l'aire...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  9. Résultat n°9

    JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier d'autorisation d'exploitation temporaire aux gravières Morillon-Revol.

    Date

    1998

    Cote

    3402 W 98

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Étoile-sur-Rhône.
    • JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  10. Résultat n°10

    Procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés (1/2).

    Date

    2007-2010

    Cote

    3763 W 24

    • Contexte : 3763 W - SYTRAD

    • Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
    • Marché de travaux M2007-22.
    • Lot 8 Plomberie Chauffage, Ventilation, Climatisation...
    • Procès-verbal de réception, décompte général définitif,...

    Producteur :

    SYTRAD

  11. Résultat n°11

    2733 W - Préfecture, direction des collectivités publiques et de l'environnement, bureau de la protection de l'environnement, cellule eau

    Cote

    2733 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Eaux et eaux usées
    • 2733 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...
  12. Résultat n°12

    3544 W - Direction départementale de la Protection des populations

    Cote

    3544 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • Installations classées
    • 3544 W - Direction départementale de la Protection...
  13. Résultat n°13

    Station-service Route de Marseille ; Dossiers de déclarations de cuves enfouies et des mutations.

    Date

    1954-2003

    Cote

    3402 W 139

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • Station-service Route de Marseille ; Dossiers de déclarations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  14. Résultat n°14

    Coopérative des producteurs de céréales, silo de la Gare d'Alixan ; Classé cause dépôt de 70 m3 de gaz et nettoyage-tamisage de substances végétales.

    Date

    1978-1984

    Cote

    3402 W 7

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Alixan.
    • Coopérative des producteurs de céréales, silo de la...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    VALENCE ENROBES Centrale d'enrobage Quartier de L'Armailler ; projet de déplacement des installations au Quartier des Combeaux.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3402 W 48

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Bourg-lès-Valence.
    • VALENCE ENROBES Centrale d'enrobage Quartier de L'Armailler...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  16. Résultat n°16

    Garage FERRIERES, successeur de SARL SAUZON Père et Fils, 8 rue du 4 septembre 26000 Valence, autorisation, déclaration, cessation d'activité.

    Date

    1962-1982

    Cote

    3402 W 229

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Valence.
    • Garage FERRIERES, successeur de SARL SAUZON Père et...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  17. Résultat n°17

    1225 W - Préfecture, deuxième direction, cinquième bureau environnement

    Cote

    1225 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Commerce, industrie, environnement
    • Environnement
    • 1225 W - Préfecture, deuxième direction, cinquième...
  18. Résultat n°18

    SARL CHANY, gérant M. Akhrouch, 24, place du Jacquemard, fabrication de chaussures, atelier non déclaré amené amené à cesser son activité.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3402 W 178

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Romans-sur-Isère.
    • SARL CHANY, gérant M. Akhrouch, 24, place du Jacquemard,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  19. Résultat n°19

    Activité - Budget.

    Date

    1992-2001

    Cote

    2747 W 14

    • Contexte : 2747 W - Préfecture, direction des collectivités publiques...

    • Réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors.
    • Activité - Budget.
  20. Résultat n°20

    Station-service Relais du Feu, 75 av. Jean Jaurès

    Date

    1954-1986

    Cote

    3402 W 147

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Montélimar.
    • Station-service Relais du Feu, 75 av. Jean Jaurès

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques