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  1. Résultat n°1

    Comité de Pilotage du 24 novembre 1999 (compte-rendu du 3 décembre 1999, notes préparatoires du 18 octobre 1999 et 23 novembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 5

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 24 novembre 1999 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  2. Résultat n°2

    Création du pôle universitaire de LATOUR MAUBOURG à Valence.- Analyse financière.

    Date

    1993-2010

    Cote

    3249 W 64

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Création du pôle universitaire de LATOUR MAUBOURG à...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  3. Résultat n°3

    Rentrée universitaire.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3588 W 142

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • Vie sociale.
    • La vie scolaire et universitaire.
    • Établissements de l'enseignement public.
    • Rentrée universitaire.
  4. Résultat n°4

    Notes au Préfet des 21 janvier 1999, des 10 et 11 juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 1

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Notes au Préfet des 21 janvier 1999, des 10 et 11 juin...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  5. Résultat n°5

    Réunion du comité de suivi du 9 juillet 1993

    Date

    1993

    Cote

    3249 W 38

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 9 juillet 1993

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  6. Résultat n°6

    Comité de Pilotage du 15 octobre 2009 (invitations du 5 octobre 2009).

    Date

    2009

    Cote

    3249 W 24

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 15 octobre 2009 (invitations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  7. Résultat n°7

    Relations avec l'ESISAR.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2873 W 338

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Relations avec l'ESISAR.
  8. Résultat n°8

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 17 octobre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 54

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 17 octobre 2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  9. Résultat n°9

    Comité de Pilotage du 13 septembre 2002 (compte-rendu du 25 septembre 2002, note préparatoire du 13 septembre 2002, pôle d'excellence du développement durable de Rhône-Alpes initié par la Chambre de Commerce et d'Indutrie de la Drôme de décembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 16

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 13 septembre 2002 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  10. Résultat n°10

    Modification du règlement des prêts d'honneur aux étudiants.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2873 W 329

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Modification du règlement des prêts d'honneur aux étudiants.
  11. Résultat n°11

    Réunion du comité de suivi du 20 octobre 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 40

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 20 octobre 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  12. Résultat n°12

    Amélioration des équipements sportifs (mai 1998 - 4 décembre 2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2873 W 345

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du Schéma universitaire troisième millénaire...
    • Amélioration des équipements sportifs (mai 1998 - 4...
  13. Résultat n°13

    Equipement structurant pour le sport et la vie étudiante à Valence.- Création.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3249 W 61

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Equipement structurant pour le sport et la vie étudiante...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  14. Résultat n°14

    Réunion du comité de suivi du 4 mai 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    3249 W 50

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 4 mai 2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  15. Résultat n°15

    I.U.F.M. de Valence et de Privas.- Opération d'aménagement.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3249 W 63

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • I.U.F.M. de Valence et de Privas.- Opération d'aménagement.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  16. Résultat n°16

    Comité de Pilotage du 17 juillet 2000 (compte-rendu du 11 août 2000, documents préparatoires au Comité de Pilotage).

    Date

    2000

    Cote

    3249 W 6

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 17 juillet 2000 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  17. Résultat n°17

    Comité de Pilotage du 12 juillet 2001 (compte-rendu du 26 juillet 2001, lettre du 23 juillet 2001 de ROVALTAIN et lettre du Préfet du 6 août 2001 adressée à ROVALTAIN, contrat de partenariat pour la mise en place du Grand Projet Régional).

    Date

    2001

    Cote

    3249 W 7

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 12 juillet 2001 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  18. Résultat n°18

    Comité de Pilotage du 3 décembre 2003 (compte-rendu du 10 décembre 2003, note préparatoire).

    Date

    2003

    Cote

    3249 W 22

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 3 décembre 2003 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  19. Résultat n°19

    Dossier de création de l'Agence de Développement Universitaire Drôme-Ardèche (ADUDA), janviers 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 32

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Dossier de création de l'Agence de Développement Universitaire...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  20. Résultat n°20

    Réunion du comité de suivi du 11 mai 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 39

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 11 mai 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  21. Résultat n°21

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 2 mai 2007

    Date

    2007

    Cote

    3249 W 59

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 2 mai 2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  22. Résultat n°22

    Comité de Pilotage du 5 juillet 2002 (compte-rendu du 16 juillet 2002).

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 15

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 5 juillet 2002 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  23. Résultat n°23

    Institut universitaire de technologies de Valence.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2873 W 333

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Institut universitaire de technologies de Valence.
  24. Résultat n°24

    Remise en cause du maintien de la Faculté de droit à Valence.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2873 W 335

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Remise en cause du maintien de la Faculté de droit...
  25. Résultat n°25

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 13 juillet 2006

    Date

    2006

    Cote

    3249 W 57

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 13 juillet 2006

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  26. Résultat n°26

    Implantation de l'Université Joseph Fourrier dans une partie du collège Rabelais : convention de mise à disposition, procès-verbal du conseil d'administration, notes, correspondance (25 mars 1996 - 4 juillet 2000). Gestion de l'université : comptes-rendus du conseil scientifique, comptes-rendus de réunions, personnel, notes, correspondance (13 juin 1997 - 3 avril 2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    2873 W 330

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Implantation de l'Université Joseph Fourrier dans une...
  27. Résultat n°27

    Centre d'information et d'orientation (CIO SUP). - Occupation de locaux de la ville de Valence : convention, notes (11 juillet 1994 - 1er mars 2001) ; discussion entre le Département et l'Inspection académique sur la prise en charge des frais de déplacement du personnel : notes, ordres de mission (27 septembre 2002 - 6 mai 2003) ; acquisition d'ordinateurs : notes, bilan financier (7 - 26 septembre 2005).

    Date

    1994-2005

    Cote

    2873 W 328

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Centre d'information et d'orientation (CIO SUP). -...
  28. Résultat n°28

    Comité Technique du 5 décembre 2001 (compte-rendu du 11 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    3249 W 11

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité Technique du 5 décembre 2001 (compte-rendu du...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  29. Résultat n°29

    Contrats quadriennaux avec l'État. - Suivi et mise en place.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2873 W 322

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Partenariats avec l'État et la région Rhône-Alpes.
    • Contrats quadriennaux avec l'État. - Suivi et mise...
  30. Résultat n°30

    Note de présentation du Syndicat Mixte de ROVALTAIN (statuts, note générale de présentation de l'opération).

    Cote

    3249 W 26

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Note de présentation du Syndicat Mixte de ROVALTAIN...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  31. Résultat n°31

    Aménagement de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM) de Valence.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2873 W 346

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du Schéma universitaire troisième millénaire...
    • Aménagement de l'Institut Universitaire de Formation...
  32. Résultat n°32

    Comité de Pilotage du 15 mars 2002 (compte-rendu du 4 avril 2002).

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 13

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 15 mars 2002 (compte-rendu du...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  33. Résultat n°33

    Écoles vétérinaires. - Conditions d'admission et règlement : prospectus, instruction, correspondance (1842-1876). Concours d'admission de 1894, 1895, 1903 : instructions, listes des candidats, avis pour la presse, sujets d'épreuves, procès-verbaux de la commission de surveillance, notes, correspondance (1887-1903). Concours pour des emplois de professeurs et de chef de travaux : circulaire, programmes, avis (1856, 1878, 1893). Conseil de perfectionnement, institution : arrêté, correspondance (1886) ; élection d'un représentant des sociétés vétérinaires : instructions ministérielles (1888-1895).

    Date

    1842-1903

    Cote

    7 M 107

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Enseignements agricole et vétérinaire.
    • Enseignement vétérinaire.
    • Écoles vétérinaires. - Conditions d'admission et règlement...
  34. Résultat n°34

    Écoles vétérinaires d'Alfort et de Toulouse. - École d'Alfort, concours pour des emplois de professeur, de chef de service, de chef de travaux : programmes, avis, correspondance (1821-1892). École de Toulouse (9) , concours pour des emplois de professeur et de chef de service : programmes, avis, correspondance (1838-1895) ; transmission de l'état des élèves du département : états nominatifs (10), correspondance (1892-1900) ; demande de bourse pour l'élève Baussan de Tulette : correspondance (1897-1899).

    Date

    1821-1900

    Cote

    7 M 110

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Enseignements agricole et vétérinaire.
    • Enseignement vétérinaire.
    • Écoles vétérinaires de Lyon, d'Alfort, de Toulouse.
    • Écoles vétérinaires d'Alfort et de Toulouse. - École...
  35. Résultat n°35

    Comité de Pilotage du 10 janvier 2002 (compte-rendu du 30 janvier 2002, invitations du 27 décembre 2001 et note préparatoire du 9 janvier 2002, notes du 3 janvier 2002 du Préfet de Région Rhône-Alpes - SGAR et de la DRIRE du 15 janvier 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    3249 W 12

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 10 janvier 2002 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  36. Résultat n°36

    Réunion du comité de suivi du 4 avril 1996

    Date

    1996

    Cote

    3249 W 44

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 4 avril 1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  37. Résultat n°37

    Plan U3M.- Présentation par monsieur ALLEGRE le 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 48

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Plan U3M.- Présentation par monsieur ALLEGRE le 13...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  38. Résultat n°38

    Enseignement supérieur, recherche et vie étudiante.

    Date

    2009

    Cote

    3249 W 58

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Enseignement supérieur, recherche et vie étudiante.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  39. Résultat n°39

    Cahier des charges pour l'étude de définition d'un programme autour de la gare de Valence Rhône-Alpes Sud (27 octobre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    3249 W 2

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Cahier des charges pour l'étude de définition d'un...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  40. Résultat n°40

    Accord cadre du 23 juillet 1992, pôle de développement universitaire de Valence.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 28

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Accord cadre du 23 juillet 1992, pôle de développement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  41. Résultat n°41

    Convention de partenariat du 23 juillet 1992 pour l'enseignement supérieur.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 29

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Convention de partenariat du 23 juillet 1992 pour l'enseignement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  42. Résultat n°42

    Comité de Pilotage du 20 juillet 1999 en mairie de Saint-Marcel les Valence, première réunion officielle du groupe de pilotage politique du projet (compte-rendu du 9 août 1999 et note préparatoire du 19 juillet 1999).

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 3

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 20 juillet 1999 en mairie de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  43. Résultat n°43

    Contrat de plan État - Région Rhône-Alpes (2000-2006), engagements financiers pour le programme "Enseignement supérieur". - Mise en œuvre.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2873 W 325

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Partenariats avec l'État et la région Rhône-Alpes.
    • Contrat de plan État - Région Rhône-Alpes (2000-2006),...
  44. Résultat n°44

    Construction de l'institut universitaire professionnel (IUP) Génie des systèmes industriels, option modernisation et simulation des systèmes industriels (MESSI).

    Date

    1998-2002

    Cote

    2873 W 344

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du Schéma universitaire troisième millénaire...
    • Construction de l'institut universitaire professionnel...
  45. Résultat n°45

    Réunion du comité de suivi du 7 avril 1995

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 42

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 7 avril 1995

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  46. Résultat n°46

    Comité de Pilotage du 27 septembre 1999 (compte-rendu du 12 octobre 1999, courrier du 22 octobre 1999 du Préfet de la Région Rhône-Alpes, Préfet du Rhône, notes préparatoires du 22 septembre 1999 au Comité de Pilotage du 27 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 4

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 27 septembre 1999 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  47. Résultat n°47

    Réunion du comité de suivi du 16 décembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    3249 W 41

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 16 décembre 1994

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  48. Résultat n°48

    Note au Préfet du 12 janvier 1993 sur l'état d'avancement des opérations.

    Date

    1993

    Cote

    3249 W 33

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Note au Préfet du 12 janvier 1993 sur l'état d'avancement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  49. Résultat n°49

    Études et projets.

    Date

    2000-2000

    Cote

    2873 W 336

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Études et projets.
  50. Résultat n°50

    Université Pierre Mendès-France, département « Génie des Télécommunications et Réseaux ».- Extension.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3249 W 62

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Université Pierre Mendès-France, département « Génie...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  51. Résultat n°51

    Comité Technique du 6 septembre 2001 (compte-rendu du 12 septembre 2001 et invitations du 23 août 2001, lettre de la DATAR (délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale) du 31 août 2001 adressée au Préfet).

    Date

    2001

    Cote

    3249 W 8

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité Technique du 6 septembre 2001 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  52. Résultat n°52

    Écoles impériales vétérinaires de Lyon et d'Alfort. - Élèves du département, enregistrement des élèves admis.

    Date

    an IV-1829

    Cote

    7 M 108

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Enseignements agricole et vétérinaire.
    • Enseignement vétérinaire.
    • Écoles vétérinaires de Lyon, d'Alfort, de Toulouse.
    • Écoles impériales vétérinaires de Lyon et d'Alfort....
  53. Résultat n°53

    Réunion du comité technique du 12 mai 2000

    Date

    2000

    Cote

    3249 W 51

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité technique du 12 mai 2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  54. Résultat n°54

    École vétérinaire de Lyon. - Séances publiques annuelles de l'école, distribution des prix et diplômes : procès-verbaux de séances (brochures), correspondance (an XI-1827). Concours pour des emplois de professeur, de chef de service et de chef de travaux : programmes, avis (dont affiche), correspondance (1810-1894). Désignation de sujets susceptibles d'être admis et demande d'admission de jeunes gens : correspondance (1819-1850). Élèves inscrits : états (1826, s.d., 1838). Entretien financier des élèves : états, rapports du préfet, correspondance (1833-1850). Examens, notes obtenues par les élèves : états, correspondance (1836-1899). Attribution de bourse : correspondance (1896-1899).

    Date

    an XI-1899

    Cote

    7 M 109

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Enseignements agricole et vétérinaire.
    • Enseignement vétérinaire.
    • Écoles vétérinaires de Lyon, d'Alfort, de Toulouse.
    • École vétérinaire de Lyon. - Séances publiques annuelles...
  55. Résultat n°55

    Formation professionnelle, projet d'extension du centre de formation tertiaire de la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de la Drôme.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2873 W 340

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Formation professionnelle, projet d'extension du centre...
  56. Résultat n°56

    Élaboration et suivi.

    Date

    1995-2004

    Cote

    2873 W 343

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du Schéma universitaire troisième millénaire...
    • Élaboration et suivi.
  57. Résultat n°57

    Comité de Pilotage du 8 octobre 2001 (compte-rendu du 23 octobre 2001, invitations du 28 septembre 2001 et note préparatoire, courrier de la Communauté de communes du canton de Bourg de Péage du 16 octobre 2001 adressé au Préfet).

    Date

    2001

    Cote

    3249 W 10

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 8 octobre 2001 (compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  58. Résultat n°58

    Mission Enseignement supérieur du Conseil général. - Fonctionnement, personnel.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2873 W 327

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Mission Enseignement supérieur du Conseil général....
  59. Résultat n°59

    Enseignement supérieur Valence et formations continues.

    Date

    1990-2010

    Cote

    3361 W 2

    • Contexte : 3361 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Politique et développement agricole dans la Drôme.
    • Enseignement agricole.- Présentation des lycées agricoles,...
    • Enseignement supérieur Valence et formations continues.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural

  60. Résultat n°60

    Comité de Pilotage du 16 décembre 2003 (note préparatoire du 11 décembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    3249 W 23

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité de Pilotage du 16 décembre 2003 (note préparatoire...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  61. Résultat n°61

    Bourses. - Candidats aux écoles vétérinaires, dossiers de demandes de bourse.

    Date

    1894-1934

    Cote

    7 M 558

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Enseignements agricole et vétérinaire.
    • Enseignement vétérinaire.
    • Bourses. - Candidats aux écoles vétérinaires, dossiers...
  62. Résultat n°62

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 28 mai 2003

    Date

    2003

    Cote

    3249 W 55

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 28 mai 2003

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  63. Résultat n°63

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 22 octobre 2009

    Date

    2009

    Cote

    3249 W 60

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 22 octobre 2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  64. Résultat n°64

    Réunion du comité de suivi du 23 juin 1997

    Date

    1997

    Cote

    3249 W 46

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 23 juin 1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  65. Résultat n°65

    Mission Enseignement supérieur.

    Date

    1994-2002

    Cote

    2948 W 215

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
    • Mission Enseignement supérieur.
  66. Résultat n°66

    Suivi des dossiers en cours.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2873 W 332

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Suivi des dossiers en cours.
  67. Résultat n°67

    Comité Technique du 4 juillet 2003 (compte-rendu non daté).

    Date

    2003

    Cote

    3249 W 20

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Comité Technique du 4 juillet 2003 (compte-rendu non...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  68. Résultat n°68

    Surcoûts de la délocalisation des universités à Valence.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2873 W 337

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Surcoûts de la délocalisation des universités à Valence.
  69. Résultat n°69

    Mise en œuvre des programmes "Enseignement supérieur" et "Recherche" du Contrat de plan État-région.

    Date

    2000-2000

    Cote

    2873 W 323

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Partenariats avec l'État et la région Rhône-Alpes.
    • Mise en œuvre des programmes "Enseignement supérieur"...
  70. Résultat n°70

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 19 mars 2002

    Date

    2002

    Cote

    3249 W 53

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 19 mars 2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  71. Résultat n°71

    Forum Post-Bac Drôme - Ardèche. - Groupe de pilotage.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2873 W 334

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Forum Post-Bac Drôme - Ardèche. - Groupe de pilotage.
  72. Résultat n°72

    Note du 12 mars 1999 du Préfet de Région Rhône-Alpes SGAR- pour la visite de monsieur GUIGOU, DATAR, le 26 mars 1999 à la gare Rhône-Alpes Sud.

    Date

    1999

    Cote

    3249 W 25

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Rovaltain.- Valorisation du territoire de la gare Valence...
    • Note du 12 mars 1999 du Préfet de Région Rhône-Alpes...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  73. Résultat n°73

    Réunion du comité de suivi du 11 février 1997

    Date

    1997

    Cote

    3249 W 45

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 11 février 1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  74. Résultat n°74

    Demandes d'aide financière au Conseil général de particuliers au titre de la formation professionnelle.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2873 W 342

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Demandes d'aide financière au Conseil général de particuliers...
  75. Résultat n°75

    Comité de suivi Drôme-Ardèche du 14 décembre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3249 W 56

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Comité de suivi Drôme-Ardèche du 14 décembre 2004

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  76. Résultat n°76

    Séance de signature du 23 juillet 1992 à la Préfecture de la Drôme de l'accord-cadre, de la convention de partenariat et des conventions particulières.

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 31

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Séance de signature du 23 juillet 1992 à la Préfecture...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  77. Résultat n°77

    Réunion du comité de suivi du 25 mai 1992

    Date

    1992

    Cote

    3249 W 36

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 25 mai 1992

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  78. Résultat n°78

    Pôle universitaire de Latour Maubourg. - Construction de la 2ème tranche : bilan financier, notes, correspondance (6 juillet 1998 - 5 octobre 1999) ; projet de création d'une cafétéria et d'aménagement des abords : compte-rendu de réunion, correspondance, plan (21 décembre 2000 - 7 février 2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2873 W 331

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Développement de l'enseignement supérieur dans la Drôme.
    • Mise en œuvre du développement universitaire en Drôme.
    • Pôle universitaire de Latour Maubourg. - Construction...
  79. Résultat n°79

    Réunion du comité de suivi du 15 janvier 1993 à la Préfecture de la Drôme.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3249 W 37

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi du 15 janvier 1993 à la...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  80. Résultat n°80

    Réunion du comité de suivi Drôme-Ardèche du 26 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    3249 W 52

    • Contexte : 3249 W Préfecture, Direction des collectivités et de...

    • Enseignement supérieur, schéma national universités.-...
    • Réunion du comité de suivi Drôme-Ardèche du 26 juin...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique