7 M 1-557, 849-861
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
États des notes, extraits des registres des délibérations de conseils municipaux, notes du cabinet du préfet (avec avis), bulletin d'envoi, tableaux de renseignements sur la demande de bourse, certificats et avis d'imposition, notice de renseignements, extrait du rapport du préfet et de délibération du conseil général, notes, correspondance.