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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 25

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  2. Résultat n°2

    mai 2003

    Date

    2003- 2003

    Cote

    2845 W 13

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • mai 2003
  3. Résultat n°3

    Relations avec la commission locale d'insertion.

    Date

    1995- 2001

    Cote

    2845 W 14

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Relations avec la commission locale d'insertion.
  4. Résultat n°4

    Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au sein des services de la direction Culture et d'associations culturelles partenaires.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2873 W 19

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Organisation et fonctionnement de la direction.
    • Personnel.
    • Emplois-jeunes.
    • Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au...
  5. Résultat n°5

    Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.

    Date

    2005

    Cote

    3475 W 22

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Conventionnement avec les structures d'insertion par...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  6. Résultat n°6

    RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3475 W 14

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  7. Résultat n°7

    octobre 2000

    Date

    2000- 2000

    Cote

    2845 W 11

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • octobre 2000
  8. Résultat n°8

    Pôle Emploi 2010-2013

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 30

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
    • Pôle Emploi 2010-2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  9. Résultat n°9

    Pôle Emploi 2009

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 26

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Pôle Emploi 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  10. Résultat n°10

    Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne et partenariale 2009

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 27

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
    • Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  11. Résultat n°11

    Contrats d'avenir, mise en œuvre.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3475 W 19

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Contrats d'avenir, mise en œuvre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  12. Résultat n°12

    Accompagnement socio-professionnel. - Relations du département avec l'ANPE, les ASSEDIC, puis Pôle emploi, ainsi qu'avec les structures d'accueil professionnel de 1998 à 2013

    Date

    1998-2013

    Cote

    3475 W 24

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Accompagnement socio-professionnel. - Relations du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  13. Résultat n°13

    Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les CCAS et les missions locales, approbation du cahier des charges des CCAS.

    Date

    2004

    Cote

    3475 W 20

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Accueil et contractualisation des bénéficiaires du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  14. Résultat n°14

    Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement d'un chantier insertion aux Archives départementales et à la Médiathèque départementale.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2948 W 173

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Recrutement.
    • Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement...
  15. Résultat n°15

    Décentralisation du RMI et création du RSA.

    Date

    2004

    Cote

    3475 W 18

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Décentralisation du RMI et création du RSA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  16. Résultat n°16

    Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les missions locales, révision du cahier des charges des structures d'accueil professionnel.

    Date

    2005

    Cote

    3475 W 21

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Accueil et contractualisation des bénéficiaires du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  17. Résultat n°17

    Mise en œuvre

    Date

    1999- 1999

    Cote

    2845 W 3

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Mise en œuvre
  18. Résultat n°18

    octobre 1996

    Date

    1996- 1996

    Cote

    2845 W 7

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • octobre 1996
  19. Résultat n°19

    Mise en place du RSA

    Date

    2009-2010

    Cote

    3475 W 28

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
    • Mise en place du RSA

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  20. Résultat n°20

    novembre 1994

    Date

    1994- 1994

    Cote

    2845 W 4

    • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

    • Chantier Insertion.
    • Recrutement des agents.
    • novembre 1994