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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux
Cote
3475 W 25
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...
2

mai 2003
Cote
2845 W 13
 Date
2003- 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • mai 2003
3

Relations avec la commission locale d'insertion.
Cote
2845 W 14
 Date
1995- 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Relations avec la commission locale d'insertion.
4

Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au sein des services de la direction Culture et d'associations culturelles partenaires.
Cote
2873 W 19
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Organisation et fonctionnement de la direction.
  • Personnel.
  • Emplois-jeunes.
  • Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au...
5

Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.
Cote
3475 W 22
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Conventionnement avec les structures d'insertion par...
6

RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.
Cote
3475 W 14
 Date
1991-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...
7

octobre 2000
Cote
2845 W 11
 Date
2000- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • octobre 2000
8

Pôle Emploi 2010-2013
Cote
3475 W 30
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
  • Pôle Emploi 2010-2013
9

Pôle Emploi 2009
Cote
3475 W 26
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Pôle Emploi 2009
10

Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne et partenariale 2009
Cote
3475 W 27
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
  • Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne...
11

Contrats d'avenir, mise en œuvre.
Cote
3475 W 19
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Contrats d'avenir, mise en œuvre.
12

Accompagnement socio-professionnel. - Relations du département avec l'ANPE, les ASSEDIC, puis Pôle emploi, ainsi qu'avec les structures d'accueil professionnel de 1998 à 2013
Cote
3475 W 24
 Date
1998-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Accompagnement socio-professionnel. - Relations du...
13

Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les CCAS et les missions locales, approbation du cahier des charges des CCAS.
Cote
3475 W 20
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Accueil et contractualisation des bénéficiaires du...
14

Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement d'un chantier insertion aux Archives départementales et à la Médiathèque départementale.
Cote
2948 W 173
 Date
1993-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Recrutement.
  • Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement...
15

Décentralisation du RMI et création du RSA.
Cote
3475 W 18
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Décentralisation du RMI et création du RSA.
16

Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les missions locales, révision du cahier des charges des structures d'accueil professionnel.
Cote
3475 W 21
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Accueil et contractualisation des bénéficiaires du...
17

Mise en œuvre
Cote
2845 W 3
 Date
1999- 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Mise en œuvre
18

octobre 1996
Cote
2845 W 7
 Date
1996- 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • octobre 1996
19

Mise en place du RSA
Cote
3475 W 28
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
  • Mise en place du RSA
20

novembre 1994
Cote
2845 W 4
 Date
1994- 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2845 W - Conseil général, Direction Culture Éducation...

  • Chantier Insertion.
  • Recrutement des agents.
  • novembre 1994