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Résultats de la recherche

1

Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

Date

2010-2013

Cote

3475 W 25

2

mai 2003

Date

2003- 2003

Cote

2845 W 13

3

Relations avec la commission locale d'insertion.

Date

1995- 2001

Cote

2845 W 14

4

Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au sein des services de la direction Culture et d'associations culturelles partenaires.

Date

1997-2004

Cote

2873 W 19

5

Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.

Date

2005

Cote

3475 W 22

6

RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.

Date

1991-2002

Cote

3475 W 14

7

octobre 2000

Date

2000- 2000

Cote

2845 W 11

8

Pôle Emploi 2010-2013

Date

2010-2013

Cote

3475 W 30

9

Pôle Emploi 2009

Date

2009

Cote

3475 W 26

10

Mise en place du RSA, groupes de réflexion interne et partenariale 2009

Date

2009

Cote

3475 W 27

11

Contrats d'avenir, mise en œuvre.

Date

2005-2006

Cote

3475 W 19

12

Accompagnement socio-professionnel. - Relations du département avec l'ANPE, les ASSEDIC, puis Pôle emploi, ainsi qu'avec les structures d'accueil professionnel de 1998 à 2013

Date

1998-2013

Cote

3475 W 24

13

Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les CCAS et les missions locales, approbation du cahier des charges des CCAS.

Date

2004

Cote

3475 W 20

14

Contrats emploi solidarité (CES), organisation et fonctionnement d'un chantier insertion aux Archives départementales et à la Médiathèque départementale.

Date

1993-2007

Cote

2948 W 173

15

Décentralisation du RMI et création du RSA.

Date

2004

Cote

3475 W 18

16

Accueil et contractualisation des bénéficiaires du RMI par les missions locales, révision du cahier des charges des structures d'accueil professionnel.

Date

2005

Cote

3475 W 21

17

Mise en œuvre

Date

1999- 1999

Cote

2845 W 3

18

octobre 1996

Date

1996- 1996

Cote

2845 W 7

19

Mise en place du RSA

Date

2009-2010

Cote

3475 W 28

20

novembre 1994

Date

1994- 1994

Cote

2845 W 4