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344 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budget primitif.
Cote
2910 W 100
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
Résultat n°2

Répartition.
Cote
2910 W 3
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
Résultat n°3

Compte administratif.
Cote
2910 W 59
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Compte administratif.
Résultat n°4

2002.
Cote
3001 W 76
 Date
2002-2002
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
Résultat n°5

Compte administratif.
Cote
2910 W 97
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Compte administratif.
Résultat n°6

Budget primitif.
Cote
2910 W 61
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Budget primitif.
Résultat n°7

Compte administratif.
Cote
2910 W 24
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1979.
  • Compte administratif.
Résultat n°8

1997
Cote
2783 W 32
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783 W - Conseil Général, Direction générale des services,...

  • Chrono des notes-courriers (1992-2002).
  • 1997
Résultat n°9

1993.
Cote
3001 W 48
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
Résultat n°10

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 42
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°11

2007.
Cote
3001 W 81
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
Résultat n°12

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 85
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°13

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 40
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°14

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 157
 Date
1988-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1988.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°15

Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.
Cote
2910 W 169
 Date
1960-1980
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....
Résultat n°16

1994
Cote
2783 W 5-6
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783 W - Conseil Général, Direction générale des services,...

  • Réunion du bureau (1992-2002).
  • 1994
Résultat n°17

Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.
Cote
2910 W 219
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement...
Résultat n°18

Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.
Cote
2910 W 221
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Education, Domaine de Damian, Enseignement...
Résultat n°19

1999
Cote
2783 W 34
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783 W - Conseil Général, Direction générale des services,...

  • Chrono des notes-courriers (1992-2002).
  • 1999
Résultat n°20

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.
Cote
3001 W 38
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du parc automobile...