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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Budget primitif.
Cote
2910 W 100
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
2

Répartition.
Cote
2910 W 3
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
3

Compte administratif.
Cote
2910 W 59
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Compte administratif.
4

2002.
Cote
3001 W 76
 Date
2002-2002
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
5

Compte administratif.
Cote
2910 W 97
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Compte administratif.
6

Budget primitif.
Cote
2910 W 61
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Budget primitif.
7

Compte administratif.
Cote
2910 W 24
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1979.
  • Compte administratif.
8

1997
Cote
2783 W 32
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783 W - Conseil Général, Direction générale des services,...

  • Chrono des notes-courriers (1992-2002).
  • 1997
9

1993.
Cote
3001 W 48
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
10

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 42
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
11

2007.
Cote
3001 W 81
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
12

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 85
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Budget supplémentaire.
13

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 40
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
14

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 157
 Date
1988-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1988.
  • Budget supplémentaire.
15

Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.
Cote
2910 W 169
 Date
1960-1980
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....
16

1994
Cote
2783 W 5-6
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783 W - Conseil Général, Direction générale des services,...

  • Réunion du bureau (1992-2002).
  • 1994
17

Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.
Cote
2910 W 219
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement...
18

Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.
Cote
2910 W 221
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Education, Domaine de Damian, Enseignement...
19

1999
Cote
2783 W 34
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783 W - Conseil Général, Direction générale des services,...

  • Chrono des notes-courriers (1992-2002).
  • 1999
20

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.
Cote
3001 W 38
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du parc automobile...
21

Etape du budget supplémentaire.
Cote
2910 W 121
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Etape du budget supplémentaire.
22

Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur, Assurances, Informatique, Relations avec les collectivités, Transports, direction départementale des Services vétérinaires (DDSV).
Cote
2910 W 210
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1998.
  • Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur,...
23

Etape DM2 (décision modificative).
Cote
2910 W 123
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Etape DM2 (décision modificative).
24

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.
Cote
3001 W 29
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
25

Budget primitif.
Cote
2910 W 88
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
26

Budget primitif.
Cote
2910 W 126
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Budget primitif.
27

2007.
Cote
3001 W 62
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2007.
28

DM 2 (décision modificative).
Cote
2910 W 109
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1986.
  • DM 2 (décision modificative).
29

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W120
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Budget supplémentaire.
30

Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.
Cote
2910 W 192
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1997.
  • Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.
31

1997
Cote
2783 W 11
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783 W - Conseil Général, Direction générale des services,...

  • Réunion du bureau (1992-2002).
  • 1997
32

Compte administratif.
Cote
2910 W 125
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Compte administratif.
33

Taxe professionnelle.
Cote
2910 W 7
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Taxe professionnelle.
34

Répartition.
Cote
2910 W 10
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1997.
  • Répartition.
35

Décisions modificatives DM 2.
Cote
2910 W 67
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Décisions modificatives DM 2.
36

Etape de la DM2 (décision modificative).
Cote
2910 W 136
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1989.
  • Etape de la DM2 (décision modificative).
37

Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4).
Cote
2910 W 218
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4).
38

Etape du budget primitif.
Cote
2910 W 156
 Date
1988-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1988.
  • Etape du budget primitif.
39

Etape du budget primitif.
Cote
2910 W 62
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Etape du budget primitif.
40

Décision modificative (DM).
Cote
2910 W 23
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1979.
  • Décision modificative (DM).