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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, café, restaurant, papeterie, bimbeloterie. classé par ordre alphabétique des communes de A à V.

    Date

    1953-1963

    Cote

    4195W 2

    • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  2. Résultat n°2

    Etats de déclarations de "commencer et cesser" faites par les débitants et marchands de gros de boissons, les brasseurs, bouilleurs, distillateurs, les fabricants de cartes à jouer et les entrepreneurs de voitures publiques.

    Date

    1930-1936

    Cote

    35 W 3

    • Contexte : 35 W - Contributions directes, contrôle de Saint-Vallier-sur-Rhône

    • Contributions indirectes.
    • Etats de déclarations de "commencer et cesser" faites...

    Producteur :

    Contributions directes - Contrôle de Saint-Vallier

  3. Résultat n°3

    Déclarations annuelles des éléments de gestion des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, journaux et bimbeloterie, café, papeterie, restaurant classé par ordre alphabétique des communes de A à V.

    Date

    1942-1953

    Cote

    4195W 1

    • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations annuelles des éléments de gestion des...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)