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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, café, restaurant, papeterie, bimbeloterie. classé par ordre alphabétique des communes de A à V.
Cote
4195W 2
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de...
Résultat n°2

Etats de déclarations de "commencer et cesser" faites par les débitants et marchands de gros de boissons, les brasseurs, bouilleurs, distillateurs, les fabricants de cartes à jouer et les entrepreneurs de voitures publiques.
Cote
35 W 3
 Date
1930-1936
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 35 W - Contributions directes, contrôle de Saint-Vallier-sur-Rhône

  • Contributions indirectes.
  • Etats de déclarations de "commencer et cesser" faites...
Résultat n°3

Déclarations annuelles des éléments de gestion des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, journaux et bimbeloterie, café, papeterie, restaurant classé par ordre alphabétique des communes de A à V.
Cote
4195W 1
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations annuelles des éléments de gestion des...