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Multimédias
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Sujets
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499 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Minutes bordereau 10 à 11.
Cote
3330 W 177
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1989
  • Minutes bordereau 10 à 11.
Résultat n°2

Minutes bordereau 38.
Cote
3330 W 256
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1991
  • Minutes bordereau 38.
Résultat n°3

Minutes bordereau 502.
Cote
3330 W 461
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • Minutes bordereau 502.
Résultat n°4

Minutes bordereau 34.
Cote
3330 W 252
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1991
  • Minutes bordereau 34.
Résultat n°5

Minutes bordereau 27.
Cote
3330 W 81
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1985
  • Minutes bordereau 27.
Résultat n°6

Minutes bordereau 38.
Cote
3330 W 226
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1990
  • Minutes bordereau 38.
Résultat n°7

Minutes bordereau 31.
Cote
3330 W 220
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1990
  • Minutes bordereau 31.
Résultat n°8

Audience 20-01-2005.
Cote
3184 W 1
 Date
2005
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Tribunal de police.- Dossiers de jugements et dossiers...
  • Tribunal de police. - Dossiers de jugements des contraventions...
  • Audience 20-01-2005.
Résultat n°9

Minutes bordereau 32.
Cote
3330 W 221
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1990
  • Minutes bordereau 32.
Résultat n°10

Minutes bordereau 97/06.
Cote
3330 W 393
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1997
  • Minutes bordereau 97/06.
Résultat n°11

Minutes bordereau 26 à 27.
Cote
3330 W 352
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1995
  • Minutes bordereau 26 à 27.
Résultat n°12

Minutes bordereau 20.
Cote
3330 W 276
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1992
  • Minutes bordereau 20.
Résultat n°13

Audience 14-04-2005.
Cote
3184 W 3
 Date
2005
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Tribunal de police.- Dossiers de jugements et dossiers...
  • Tribunal de police. - Dossiers de jugements des contraventions...
  • Audience 14-04-2005.
Résultat n°14

Minutes bordereau 38.
Cote
3330 W 289
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1992
  • Minutes bordereau 38.
Résultat n°15

Minutes bordereaux 36 à 37.
Cote
3330 W 21
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1984
  • Minutes bordereaux 36 à 37.
Résultat n°16

Minutes bordereau 28 à 30.
Cote
3330 W 193
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1989
  • Minutes bordereau 28 à 30.
Résultat n°17

Minutes bordereau 14 à 16.
Cote
3330 W 273
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1992
  • Minutes bordereau 14 à 16.
Résultat n°18

Minutes bordereau 1.
Cote
3330 W 60
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1985
  • Minutes bordereau 1.
Résultat n°19

Minutes bordereau 504.
Cote
3330 W 449
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • Minutes bordereau 504.
Résultat n°20

Minutes bordereau 15 à 20.
Cote
3330 W 159
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1988
  • Minutes bordereau 15 à 20.