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  • 1

    9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Date

    9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Cote

    3313 W 36

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 2

    Août à novembre.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 8

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Août à novembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 3

    23/06/1982-27/12/1995.

    Date

    1982-1995

    Cote

    4063 W 5

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Enregistrement des entrées.
    • 23/06/1982-27/12/1995.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 4

    8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Date

    8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Cote

    3313 W 21

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 5

    Octobre et novembre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 15

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Octobre et novembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 6

    20 avril 2006 - 26 juin 2008

    Date

    2006-2008

    Cote

    3595 W 1

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Registres de recours du régime général.
    • 20 avril 2006 - 26 juin 2008

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 7

    30 avril - 27 août

    Date

    2009

    Cote

    3595 W 38

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2009
    • 30 avril - 27 août

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 8

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3595 W 19

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2015

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 9

    29/10/1980-05/12/1986.

    Date

    1980-1986

    Cote

    4063 W 3

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Contraintes. - Enregistrement.
    • Assurance maladie, invalidité et maternité des non-salariés...
    • 29/10/1980-05/12/1986.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 10

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3595 W 13

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2009

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 11

    Février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 1

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Régime général.
    • Février 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 12

    5 septembre - 19 décembre

    Date

    2013

    Cote

    3595 W 48

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2013
    • 5 septembre - 19 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 13

    8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Date

    8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Cote

    3313 W 65

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 14

    22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Date

    22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Cote

    3313 W 76

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 15

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2937 W 113

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  • 16

    25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Date

    25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Cote

    3313 W 63

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 17

    Août et septembre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 14

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Août et septembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 18

    Décembre.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 9

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Décembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 19

    19 mars au 9 avril 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 25

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 19 mars au 9 avril 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 20

    23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Date

    23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Cote

    3313 W 75

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale