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250 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

9 octobre 1998 au 24 mars 1999
Cote
3313 W 36
 Date
9 octobre 1998 au 24 mars 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 9 octobre 1998 au 24 mars 1999
Résultat n°2

Août à novembre.
Cote
3945 W 8
 Date
2017-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2017.
  • Régime général.
  • Août à novembre.
Résultat n°3

23/06/1982-27/12/1995.
Cote
4063 W 5
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

  • Enregistrement des entrées.
  • 23/06/1982-27/12/1995.
Résultat n°4

8 janvier 1996 au 5 février 1996
Cote
3313 W 21
 Date
8 janvier 1996 au 5 février 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 8 janvier 1996 au 5 février 1996
Résultat n°5

Octobre et novembre.
Cote
3945 W 15
 Date
2018-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2018.
  • Régime général.
  • Octobre et novembre.
Résultat n°6

20 avril 2006 - 26 juin 2008
Cote
3595 W 1
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Registres de recours du régime général.
  • 20 avril 2006 - 26 juin 2008
Résultat n°7

30 avril - 27 août
Cote
3595 W 38
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2009
  • 30 avril - 27 août
Résultat n°8

2015
Cote
3595 W 19
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Dossiers de recours.
  • Régime agricole.
  • 2015
Résultat n°9

29/10/1980-05/12/1986.
Cote
4063 W 3
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

  • Contraintes. - Enregistrement.
  • Assurance maladie, invalidité et maternité des non-salariés...
  • 29/10/1980-05/12/1986.
Résultat n°10

2009
Cote
3595 W 13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Dossiers de recours.
  • Régime agricole.
  • 2009
Résultat n°11

Février 2019.
Cote
4048 W 1
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

  • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
  • Régime général.
  • Février 2019.
Résultat n°12

5 septembre - 19 décembre
Cote
3595 W 48
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2013
  • 5 septembre - 19 décembre
Résultat n°13

8 novembre 1984 au 19 décembre 1985
Cote
3313 W 65
 Date
8 novembre 1984 au 19 décembre 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 8 novembre 1984 au 19 décembre 1985
Résultat n°14

22 septembre 1995 au 15 avril 1996
Cote
3313 W 76
 Date
22 septembre 1995 au 15 avril 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 22 septembre 1995 au 15 avril 1996
Résultat n°15

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.
Cote
2937 W 113
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
Résultat n°16

25 mars 1982 au 21 avril 1983
Cote
3313 W 63
 Date
25 mars 1982 au 21 avril 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 25 mars 1982 au 21 avril 1983
Résultat n°17

Août et septembre.
Cote
3945 W 14
 Date
2018-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2018.
  • Régime général.
  • Août et septembre.
Résultat n°18

Décembre.
Cote
3945 W 9
 Date
2017-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2017.
  • Régime général.
  • Décembre.
Résultat n°19

19 mars au 9 avril 2019.
Cote
4048 W 25
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

  • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
  • Dossiers de recours frappés d'appel.
  • 19 mars au 9 avril 2019.
Résultat n°20

23 septembre 1994 au 22 septembre 1995
Cote
3313 W 75
 Date
23 septembre 1994 au 22 septembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 23 septembre 1994 au 22 septembre 1995