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356 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Qualité de l'accueil "volet courrier", relations avec les autres départements, tests des nouvelles versions, mise à jour des adresses par La Poste de mars 2010 à mai 2013
Cote
3456 W 6
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3456 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Qualité de l'accueil "volet courrier", relations avec...
Résultat n°2

H à Z
Cote
3270 W 6
 Date
1er janvier 1999 - 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 1999
  • H à Z
Résultat n°3

23 janvier 2012
Cote
3236 W 19
 Date
23 janvier 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2012
  • 23 janvier 2012
Résultat n°4

Juin 2/2
Cote
3838W 45
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3838 W - Conseil départemental, Direction générale...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2018
  • Juin.
  • Juin 2/2
Résultat n°5

Juin 2/2
Cote
3838W 14
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3838 W - Conseil départemental, Direction générale...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2017
  • Juin.
  • Juin 2/2
Résultat n°6

Janvier 1/2
Cote
3838W 1
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3838 W - Conseil départemental, Direction générale...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2017
  • Janvier.
  • Janvier 1/2
Résultat n°7

Comptes-rendus et délibérations
Cote
3236 W 43
 Date
10 décembre 2013 - 11 décembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 10 et 11 décembre 2013
  • Comptes-rendus et délibérations
Résultat n°8

Rapports
Cote
3236 W 33
 Date
27 mai 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 27 mai 2013
  • Rapports
Résultat n°9

Juin 1/2
Cote
3838W 13
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3838 W - Conseil départemental, Direction générale...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2017
  • Juin.
  • Juin 1/2
Résultat n°10

1997
Cote
2783 W 32
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783 W - Conseil Général, Direction générale des services,...

  • Chrono des notes-courriers (1992-2002).
  • 1997
Résultat n°11

12 décembre 2011 : délibérations.
Cote
3236 W 2
 Date
12 décembre 2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2011
  • 12 décembre 2011 : délibérations.
Résultat n°12

Février 3/3
Cote
3838W 34
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3838 W - Conseil départemental, Direction générale...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2018
  • Février.
  • Février 3/3
Résultat n°13

3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.
Cote
3236 W 1
 Date
3 décembre 2011 - 12 décembre 2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2011
  • 3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.
Résultat n°14

12 décembre 2011
Cote
3708 W 10
 Date
12 décembre 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

  • Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,...
  • 2011
  • 12 décembre 2011
Résultat n°15

30 septembre 2005
Cote
3398 W 6
 Date
2005
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique territoriale.
  • Comité technique paritaire
  • 30 septembre 2005
Résultat n°16

Mars 2/3
Cote
3838W 66
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3838 W - Conseil départemental, Direction générale...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2019
  • Mars.
  • Mars 2/3
Résultat n°17

1994
Cote
2783 W 5-6
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783 W - Conseil Général, Direction générale des services,...

  • Réunion du bureau (1992-2002).
  • 1994
Résultat n°18

18 novembre 2013
Cote
3236 W 18
 Date
18 novembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 18 novembre 2013
Résultat n°19

Février 3/3
Cote
3838W 64
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3838 W - Conseil départemental, Direction générale...

  • Recueil des actes administratifs.
  • 2019
  • Février.
  • Février 3/3
Résultat n°20

27 février 2012.
Cote
3236 W 4
 Date
27 février 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 27 février 2012.