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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Monarchie de Juillet.
Cote
2 M 7
 Date
1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Monarchie de Juillet.
Résultat n°2

Renseignements confidentiels.
Cote
2 M 15
 Date
an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Listes nominatives, états, tableaux, statistiques.
  • Renseignements confidentiels.
Résultat n°3

Service des allocations militaires de la préfecture : états nominatifs (1930-1940). Architecte départemental et ses agents : états des sommes à payer (1939). Personnel mobilisé : états nominatifs (1939-1940).
Cote
2 M 19
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Traitements.
  • Service des allocations militaires de la préfecture...
Résultat n°4

Cent-Jours et Seconde Restauration.
Cote
2 M 6
 Date
1815-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Cent-Jours et Seconde Restauration.
Résultat n°5

Organisation des bureaux.
Cote
2 M 2
 Date
an X-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Organisation des bureaux.
Résultat n°6

Communes P-V.
Cote
2 M 11
 Date
1853-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Second Empire.
  • Communes P-V.
Résultat n°7

A-E.
Cote
2 M 22
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Traitements.
  • Mandats de paiement individuels.
  • A-E.
Résultat n°8

Fonctionnaires nommés par le Premier Consul puis l'Empereur.
Cote
2 M 13
 Date
an VIII-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Listes nominatives, états, tableaux, statistiques.
  • Registre des fonctionnaires administratifs.
  • Fonctionnaires nommés par le Premier Consul puis l'Empereur.
Résultat n°9

Communes A-B.
Cote
2 M 9
 Date
1853-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Second Empire.
  • Communes A-B.
Résultat n°10

Consulat et Premier Empire.
Cote
2 M 4
 Date
an VIII-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Consulat et Premier Empire.
Résultat n°11

Deuxième République.
Cote
2 M 8
 Date
1848-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Deuxième République.
Résultat n°12

F-V.
Cote
2 M 23
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Traitements.
  • Mandats de paiement individuels.
  • F-V.
Résultat n°13

Nominations.
Cote
2 M 3
 Date
an VIII-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Nominations.
Résultat n°14

Communes C-O.
Cote
2 M 10
 Date
1853-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Second Empire.
  • Communes C-O.
Résultat n°15

Tableaux et statistiques : tableaux du personnel de la préfecture (an VIII-1829), tableau des sous-préfets (1815), tableaux d'avancement (1888-1938). Statistiques (1848, 1884). Réponse à l'enquête sur la situation des employés départementaux et communaux (1919).
Cote
2 M 16
 Date
an VIII-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Listes nominatives, états, tableaux, statistiques.
  • Tableaux et statistiques : tableaux du personnel de...
Résultat n°16

Fonctionnaires nommés par le Roi.
Cote
2 M 14
 Date
1814-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Listes nominatives, états, tableaux, statistiques.
  • Registre des fonctionnaires administratifs.
  • Fonctionnaires nommés par le Roi.
Résultat n°17

Pièces individuelles.
Cote
2 M 21
 Date
an XIV-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Traitements.
  • Pièces individuelles.
Résultat n°18

Correspondance (1806-1880), arrêtés préfectoraux (1839-1918), projet d'augmentation (1866).
Cote
2 M 17
 Date
1806-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Traitements.
  • Correspondance (1806-1880), arrêtés préfectoraux (1839-1918),...
Résultat n°19

Mise à disposition d'un service télématique grand public.
Cote
3001 W 21
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Université du vin.
  • Mise à disposition d'un service télématique grand public.
Résultat n°20

Services de la préfecture.
Cote
2 M 18
 Date
an X-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 M - Personnel de la préfecture.

  • Affaires générales.
  • Réglementation, organisation, nominations.
  • Serment des fonctionnaires administratifs.
  • Traitements.
  • Services de la préfecture.